Traduction de "air consignment note" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Air consignment note - translation :

Lettre de transport aérien

Consignment - translation :

Consignation

Note - translation :

Remarque

Mots clés : Envoi Arrivage Dépôt Cargaison Note Billet Lettre Message

Exemples (Sources externes, non examinées)

Road consignment note	Lettre de voiture pour les transports routiers
Rail consignment note	Référence date de l'inscription dans les écritures du déclarant
Road consignment note	Bulletin d'information INF3
Consignment note data	Données des lettres de voitures
Consignment Note data	Données des lettres de voitures
CIM consignment note (rail)	Lettre de voiture CIM (fer)
in the case of transport by air, the air consignment note showing that the airline took the products over before that date.	dans le cas d'un transport par voie aérienne, la lettre de transport aérien montrant que la compagnie aérienne a repris les produits avant cette date.
in the case of transport by air, the air consignment note showing that the airline took the products over before that date.	dans le cas d'un transport par voie aérienne, la lettre de transport aérien montrant que la compagnie aérienne a pris les marchandises en charge avant cette date.
Joint CIM SMGS Consignment Note.	Lettre de voiture commune CIM SMGS.
Use of the CIM consignment note	Utilisation de la lettre de voiture CIM
Use of the CIM consignment note	À cette fin, il appose de façon apparente le code T2 ou T2F , selon le cas, ainsi que le cachet du bureau de douane de départ et la signature du fonctionnaire compétent dans la case réservée à la douane.
in the twelfth row, the words CIM consignment note (rail) 720 are replaced by SMGS consignment note (rail) 722	Modifications apportées à l'annexe B3 de l'appendice III
5.4.1 Particulars in the consignment note transport document	5.4.1 Inscriptions dans la lettre de voiture document de transport
Use of the CIM SMGS railway consignment note	Utilisation de la lettre de voiture ferroviaire CIME SMGS
sheets 2 and 3 of the CIM consignment note.	Aucune formalité n'est à accomplir à ce bureau de douane.
Specify the total gross weight of the consignment as indicated on the weighing slip or consignment note.	Poids brut total (en kg) Indiquer le poids brut total de l'envoi figurant sur le bulletin de pesage ou la lettre de transport.
By an appropriate entry in the consignment note, the shipper may, when the consignment note is issued, waive his right of disposal to the consignee.	Le transporteur est responsable du préjudice résultant des pertes ou dommages subis par les marchandises depuis leur prise en charge en vue du transport jusqu'à leur livraison ou résultant d'un dépassement du délai de livraison, à moins qu'il ne prouve que le préjudice résulte de circonstances qu'un transporteur diligent n'aurait pu éviter et aux conséquences desquelles il n'aurait pu obvier.
Use of the different sheets of the CIM consignment note	Utilisation des différents exemplaires de la lettre de voiture CIM
Community status goods carried under cover of a CIM consignment note or a TR transfer note.	Caractère communautaire des marchandises transportées sous le couvert d'une lettre de voiture CIM ou d'un bulletin de remise TR.
The CIM consignment note shall be equivalent to a transit declaration.	La lettre de voiture CIM vaut déclaration de transit.
The wagon order is primarily a subset of the Consignment Note information.	La demande de wagon est un sous ensemble des données de la lettre de voiture.
The customs office of destination shall return sheet 2 of the CIM consignment note to the authorised railway undertaking after stamping it and shall retain sheet 3 of the CIM consignment note.	Article 102
All copies of the CIM consignment note shall be returned to the party concerned.	Tous les exemplaires de la lettre de voiture CIM sont remis à l'intéressé.
All sheets of the CIM consignment note shall be returned to the person concerned.	Article 100
The STADIUM client includes a specific consignment type for this transfer i.e. EXPLANATORY NOTE	Le programme STADIUM Client comprend un type d ' envoi spécifique pour cette transmission, à savoir EXPLANATORY NOTE .
The STADIUM client includes a specific consignment type for this transfer i.e. EXPLANATORY NOTE .	Le programme Stadium Client comprend un type d ' envoi spécifique pour cette transmission, à savoir EXPLANATORY NOTE .
(a) Resolution on the Use of the SMGS Consignment Note as a Customs Transit Declaration	a) État des Conventions
Nine Member States have now implemented and are using the uniform notification and consignment note.	Neuf Etats membres ont à présent mis en œuvre et utilisent le bordereau uniforme de notification et d'expédition.
The Consignment Note has to be sent by the Customer to the Lead RU (LRU).	La lettre de voiture doit être envoyée par le client à l'entreprise ferroviaire (EF) principale.
These data are mainly given in the supplemented consignment note, respectively in the wagon orders.	Ces données sont principalement fournies dans la lettre de voiture, complétée par les demandes de wagons.
where carriage is under a consignment note, once the original has been handed over to the consignee	RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR
The creation time for the trip plan is the receipt of the consignment note from the customer.	La date et l'heure de création du plan d'acheminement correspondent à la réception de la lettre de voiture du client.
The formalities under the common transit procedure shall be simplified in accordance with Articles 68 to 79, 95 and 96 for goods carried by railway companies under cover of a consignment note CIM and express parcels , hereinafter referred to as CIM consignment note .	Les formalités afférentes au régime de transit commun sont allégées conformément aux dispositions des articles 68 à 79, 95 et 96 pour les transports de marchandises effectués par les sociétés des chemins de fer sous couvert d'une lettre de voiture CIM et colis express , ci après dénommée lettre de voiture CIM .
Content of the Annex to the Directive Information concerning hazardous materials to be indicated on the consignment note.	Contenu de l annexe de la directive informations concernant les matières dangereuses qui doivent figurer sur la lettre de voiture.
CIM consignment note as a transit declaration for the paper based common transit procedure for goods carried by rail	Le titulaire du régime de transit commun sur support papier pour les marchandises acheminées par voie ferrée est
Invoice Order Quotation Consignment Document Despatch Notice International Consignment Note Certificate of Origin Export Customs Declarations Shipping Instructions Non negotiable Sea Waybill IMMTA Non negotiable Transport Document IMMTA Negotiable Transport Document Forwarding Instructions.	Facture Commande Devis Notice d'envoi d'un document d'expédition Lettre de voiture internationale Certificat d'origine Déclarations en douane pour l'exportation Instructions d'expédition Lettre de transport maritime non négociable Document de transport non négociable IMMTA Document de transport négociable IMMTA Instructions de transit
It was pointed out that neither RID nor ADR required the transport document consignment note to be dated and signed.	Il a été relevé que ni le RID ni l'ADR n'exigeaient que le document de transport lettre de voiture soit daté et signé.
Article 22(5) of this Appendix and point 24 of Annex V to this Appendix shall apply to any loading lists which accompany the CIM consignment note or the TR transfer note. The number of such lists shall be shown in the box reserved for particulars of accompanying documents on the CIM consignment note or the TR transfer note, as the case may be.	L'article 22, paragraphe 5, de cet appendice et le point 24 de l'annexe V de cet appendice s'appliquent aux listes de chargement qui seraient éventuellement jointes à la lettre de voiture CIM ou au bulletin de remise TR. Le nombre de ces listes est indiqué dans la case réservée à la désignation des pièces annexées, selon le cas, de la lettre de voiture CIM ou du bulletin de remise TR.
Consignment identification	identification du fret expédié,
Postal consignment	Envoi postal
The loading lists accompanying the CIM consignment note shall form an integral part thereof and shall have the same legal effects.	Expéditeur et destinataire agréés
The CIM consignment note shall bear a clear reference to the TR transfer note in the box reserved for particulars of accompanying documents. That reference shall include the words TR transfer note followed by the serial number.	La lettre de voiture CIM doit être revêtue, dans la case réservée à la désignation des annexes et de façon apparente, d'une référence au bulletin de remise TR. Cette référence doit comporter la mention Bulletin de remise TR suivie du numéro de série.
(b) Cholera control At the request of the Government, UNICEF airfreighted a consignment of air medical supplies worth 22,000 into the country.	b) Lutte contre le choléra A la demande du Gouvernement, l apos UNICEF a expédié par avion au Yémen un chargement de fournitures médicales d apos une valeur de 22 000 dollars.
Note for importer this certificate is for veterinary purposes only and must accompany the consignment until it reaches the border inspection post.	Note pour l importateur le présent certificat a un caractère exclusivement vétérinaire et doit accompagner le lot concerné jusqu'au poste d'inspection frontalier.
Note Air Traffic Services include charges for use of navigation aids and air traffic flight operations facilities outside Cambodia.	Note Les montants prévus au titre des services de contrôle de la circulation aérienne comprennent les frais d apos utilisation des aides à la navigation et des installations d apos exploitation en dehors du Cambodge.

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