Traduction de "by other parties" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

By other parties - translation :

Other - translation :

Mots clés : Côté Autres Jour Fêtes Soirées Parties Partis Soirée

Exemples (Sources externes, non examinées)

COMMENTS SUBMITTED BY ITALY AND OTHER PARTIES	OBSERVATIONS DE L ITALIE ET DES TIERS
Other parties must be represented by a lawyer .	Dans l' exécution des opérations financières , elle a recours à la banque d' émission de l' État membre intéressé ou à d' autres institutions financières agréées par celui ci . Article 16 1 .
Other parties must be represented by a lawyer .	Les autres parties doivent Œtre reprØsentØes par un avocat .
Other parties must be represented by a lawyer.	Les autres parties doivent être représentées par un avocat.
other sectoral exchanges, when determined by the Parties.	Politique de concurrence
other sectoral exchanges when determined by the Parties	Les parties partagent l'opinion selon laquelle une plus grande compatibilité des normes, des règlements techniques et des procédures d'évaluation de la conformité contribue de manière décisive à la facilitation des échanges.
COMMENTS SUBMITTED BY ITALY AND OTHER INTERESTED PARTIES	OBSERVATIONS DE L'ITALIE ET DES TIERS INTÉRESSÉS
The secretariat informed the Committee that no submissions had been made by Parties concerning compliance by other Parties.	DEMANDES SOUMISES PAR LES PARTIES CONCERNANT D'AUTRES PARTIES
other areas to be agreed by the Parties, insofar as they are covered by the Parties respective programmes.	création de groupes de travail, le cas échéant, afin de réaliser des études et des projets spécifiques dans le domaine de la recherche scientifique et du développement technologique
any other task agreed upon by the Contracting Parties.	Le présent accord est appliqué à titre provisoire à compter de la date de sa signature.
any other task agreed upon by the Contracting Parties.	de toute autre tâche dont les parties contractantes sont convenues.
any other relevant information, as agreed by the Parties.	Afin de développer leur capacité de collecte et d'échange d'informations, les Parties coopèrent entre elles et avec les organisations internationales compétentes.
any other relevant information, as agreed by the Parties.	Article 21
other forms as mutually agreed upon by the Parties.	atténuer les incidences négatives du tourisme
Reservations and other restrictions by State parties to the Covenant	Réserves et autres restrictions formulées par les Etats parties au Pacte
(c) Other matters referred by the Conference of the Parties	c) Autres questions renvoyées par la Conférence des Parties
other areas as may be mutually agreed by the Parties.	Coopération dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Other possible compensatory measures had been suggested by third parties.	D'autres mesures compensatoires possibles ont été proposées par des tierces parties.
Services may be provided by the Parties involved or other parties who have access to the network.	Lorsque l'autorité de régulation conclut que le marché est effectivement concurrentiel, elle n'impose ni ne maintient aucune des obligations en matière de régulation visées à l'article 234 du présent accord.
In other words, both parties will be able to prevent capacity increases by the other.	En d autres termes, chacune des deux parties pourra empêcher l autre d augmenter sa capacité.
(a) Facilitation of the acquisition of alternative technologies by other Parties	a) Faciliter l'acquisition de technologies de remplacement par les autres Parties
Initiatives undertaken by other parties could be useful in that regard.	Des initiatives de tiers peuvent également être utiles à cet égard.
(c) Such other functions as may be determined by the Parties.	c) Il s'acquitte des autres fonctions que les Parties peuvent lui assigner.
any other function which the Parties decide on by mutual agreement.	d assurer toute autre fonction que les parties décident d un commun accord de lui attribuer.
Parties shall settle by common consent any other consequences of termination.	Les parties règlent d'un commun accord les autres conséquences éventuelles de la dénonciation.
Parties shall settle by common consent any other consequences of termination.	Décision (UE) 2017 1324 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2017 relative à la participation de l'Union au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) entrepris conjointement par plusieurs États membres (JO L 185 du 18.7.2017, p. 1).
The Parties may by mutual consent invite other interested parties to participate in the meetings of the RCF.	Dialogue sur les questions de l'accès au marché de la biotechnologie
Other interested parties	Autres parties intéressées
credits (other than appropriations made available by the Meeting of States Parties)	iii) Les fonds (autres que les crédits ouverts par la Réunion des États Parties)
The Parties shall settle by common consent any other consequences of termination.	Article 15
LISTS OF THE PARTIES' GIs WHICH ARE PROTECTED BY THE OTHER PARTY	Liste des IGs suisses
The Parties shall settle any other consequences of termination by common consent.	Les parties se notifient, dans les trois mois suivant l'adoption de la décision de l'Union, toute intention de dénoncer ou d'étendre le présent accord.
The Parties shall settle by mutual agreement any other consequences of termination.	Le présent accord est établi en un seul exemplaire original en langues allemande, anglaise, bulgare, croate, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise et tchèque, chacun de ces textes faisant également foi.
any other information as may be jointly decided upon by the Parties.	Quiconque fournit des arrangements préalables d'obsèques, dans un but lucratif, doit posséder un permis.
The Parties shall settle by mutual agreement any other consequences of termination.	Article 21
The Parties shall settle any other consequences of termination, by mutual agreement.	Article 21
It only stipulates that, as a general rule, Contracting Parties must accept Customs seals affixed by other Contracting Parties.	Elle dispose seulement qu'en règle générale les Parties contractantes doivent accepter les scellements douaniers apposés par les autres Parties contractantes.
Applicability of Other Protection Accorded by Laws of Contracting Parties and by Certain International Treaties	Autre protection découlant des lois des Parties contractantes et de certains traités internationaux
Other secretariat functions as specified by the Convention and determined by the Conference of the Parties	Autres fonctions du secrétariat, telles que prévues par la Convention et déterminées par la Conférence des Parties
Any other body could be made eligible if so designated by both Parties.	Tout autre organe pourrait devenir éligible s il est désigné à ce titre par les deux parties.
Now, there is no other way forward than by bringing both parties together.	Cependant, nous devons également les inciter à la modération.
other forms of cooperation as may be determined by the Parties in writing.	Articles relevant de l accord
OTHER DECLARATIONS BY ONE OR MORE OF THE CONTRACTING PARTIES TO THE AGREEMENT	DÉCLARATION COMMUNE GÉNÉRALE DES ÉTATS DE L'AELE
addressing any other issues agreed by the Parties in respect of this Chapter.	le traitement de toute autre question convenue par les parties et relevant du présent chapitre.
address any other issues agreed by the Parties in respect of this Chapter.	de traiter toute autre question convenue par les parties et relevant du présent chapitre.

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