Dans l exercice de ces tâches

La Commission a répondu que le Conseil d'administration s'acquittait déjà de cette tâche.

Lors de l'exécution des tâches d audit, l'autorité compétente veille tout particulièrement à

Elle a été amenée à accomplir des tâches pour lesquelles elle n'est pas forcément préparée.

En l' absence de telles dispositions , la décision relative à la répartition des bénéfices doit être prise par les organes de décision de la BCN en se fondant sur des considérations d' ordre professionnel et ne doit pas être laissée à la discrétion de tiers , à moins qu' une clause de sauvegarde n' établisse explicitement que ce pouvoir discrétionnaire sera sans préjudice des moyens financiers nécessaires à l' accomplissement des missions liées au SEBC .

(13) L'Office est donc bien placé pour se voir confier la réalisation de ces tâches.

Celle ci devrait plutôt se limiter à bien remplir ses fonctions, qui sont déjà assez vastes.

En outre, la Commission a promis d'améliorer la qualité de son travail en accomplissant moins de tâches.

Entre les sessions, le SC.1 peut se faire assister dans ses tâches par des groupes spéciaux.

Que la Fondation commence par prouver qu'elle est en me sure d'accomplir d'une manière pleinement satisfaisante les tâches qui lui incombent actuellement.

Dans l'exercice des missions qui lui sont confiées au titre du présent article, la Commission s'inspire

prend les décisions nécessaires à l' accomplissement des missions confiées au SEBC en vertu du traité et des statuts du SEBC

de la Commission , aux fins de l' exécution des tâches visées aux articles 7 , 9 et 10 .

prend les décisions nécessaires à l' accomplissement des missions confiées au SEBC en vertu des traités et des statuts du SEBC et de la BCE

prend les décisions nécessaires à l' accomplissement des missions confiées au SEBC en vertu du Traité et des statuts du SEBC

prend les décisions nécessaires à l' accomplissement des missions confiées au SEBC en vertu du traité et des statuts du SEBC

Pour l'accomplissement de ses tâches, il s'appuie sur la coopération d'associations, d'ONG et d'experts en la matière.

Les autorités françaises n ont cependant fourni aucune évaluation du coût occasionné à EDF par ces missions.

en exécutant les tâches qui lui sont spécifiquement dévolues relativement au processus de coopération réglementaire, telles qu'elles sont énoncées au titre II de l'accord

Exprime son ferme appui au Représentant spécial du Secrétaire général des Nations Unies pour l'Iraq dans l'accomplissement de ses tâches

marque son accord de principe sur la proposition d'étendre la palette des tâches que l'OHMI devrait exécuter

Les partenaires impliqués dans les projets Tempus doivent investir une partie de leurs propres ressources de personnel pour effectuer des tâches.

que les coûts susmentionnés sont réels, qu'ils ont été exposés lors de la réalisation des tâches définies dans la décision et qu'ils étaient indispensables à la bonne exécution desdites tâches

que les coûts susmentionnés sont réels, qu ils ont été exposés lors de la réalisation des tâches définies dans la décision et qu ils étaient indispensables à la bonne exécution desdites tâches

que les coûts susmentionnés sont réels, qu'ils ont été exposés lors de la réalisation des tâches définies dans la décision et qu'ils étaient indispensables à la bonne exécution desdites tâches,

prend les décisions nécessaires à l' accomplissement des missions confiées au SEBC en vertu du présent traité et des statuts du SEBC

Je finis à un certain point par consulter mes e mails et exécuter des tâches afin de réduire ma charge de travail pour la semaine.

En outre, 79 observateurs militaires de l'Organisme des Nations Unies chargé de la surveillance de la trêve (ONUST) l'aidaient à mener à bien sa tâche.

Mon Représentant spécial, M. Beye, aidé du général de division Garuba, jouissent de mon soutien total dans l apos exercice des tâches difficiles qui les attendent.

Elle était chargée de réaliser les opérations bancaires du Land, d'assister les caisses d'épargne dans l'exercice de leurs fonctions et d'octroyer des prêts aux communes.

accéder à tout document, sous quelque forme que ce soit, utile à l'accomplissement de leurs missions, et en recevoir ou en prendre une copie

47. Dans l apos accomplissement de ses tâches, la Division coopère avec les institutions salvadoriennes pour renforcer leur capacité à oeuvrer à la promotion des droits de l apos homme.

La Commission veille à ce que l'organe d'évaluation des performances agisse en toute indépendance lorsqu'il s'acquitte des tâches que la Commission lui a confiées.

Lorsqu'il exécute des tâches d'inspection conformément au présent chapitre, le vétérinaire officiel doit tenir compte des résultats des audits effectués conformément à l'article 4 et au chapitre I de la présente annexe.

Lorsqu'il effectue des tâches d'inspection, le vétérinaire officiel doit tenir compte des certificats officiels accompagnant les animaux et des déclarations éventuelles des vétérinaires effectuant des contrôles au niveau de la production primaire, y compris des vétérinaires officiels et agréés.

les décisions européennes nécessaires à l'accomplissement des missions confiées au Système européen de banques centrales en vertu de la Constitution et du présent statut

Dans l'accomplissement de ses tâches le Bureau du Haut Représentant a constaté qu'il fallait améliorer la coopération et l'entente sur le plan national.

g aide les autorités nationales compétentes à s acquitter de leurs tâches, en particulier par la mise en place d'un forum pour les échanges d informations et d expertise

Le Coreper a pour tâche de préparer les travaux du Conseil et d'exécuter les mandats qui lui sont confiés par celui ci.

Je tiens à remercier les présidents de ces comités pour l'engagement et le dévouement dont ils font montre pour mener à bien ces tâches difficiles.

En plus des tâches domestiques qu'elles effectuent, les femmes rurales prennent part à toutes les activités socio économiques (agriculture, élevage, artisanat, petit commerce).

6.3 Afin d'aider et de participer à la réalisation de ces actions, le CESE estime qu'il faut créer un CCM UE Mexique.

Le Parlement européen ou le Conseil peuvent inviter le directeur exécutif de l'Agence à faire rapport sur l'exécution de ses tâches.

Les États membres peuvent autoriser le personnel des abattoirs à participer aux contrôles officiels en l'autorisant à accomplir, sous la direction du vétérinaire officiel, certaines tâches spécifiques liées à la production de viande de volaille et de lagomorphes, conformément à l'annexe I, section III, chapitre III, partie A. Dans ce cas, ils veillent à ce que le personnel exécutant ces tâches

Les mesures d' harmonisation visées ci dessus comportent , dans les cas appropriés , une clause de sauvegarde autorisant les États membres à prendre , pour une ou plusieurs des raisons non économiques visées à l' article 36 , des mesures provisoires soumises à une procédure de contrôle de l' Union .