récupèrent l'avantage octroyé auprès du titulaire du certificat d'importation, du certificat d'exonération ou du certificat aides

attestation d'exemption de pilote un document délivré par l'autorité compétente et accordant une exemption à l'obligation de pilotage ou modifiant celle ci

Certificat d'exemption de pilotage (programme glissant) COM(2013) XXX1 final TEN 537 (B B 2)

Certificat d'exemption de pilotage (programme glissant) COM(2013) XXX1 final TEN 537 (B B 2)

les certificats de conformité, ou, s il y a lieu, le certificat d exemption visé à l article 7 du règlement (CE) no 2898 95 de la Commission,les factures de vente,

Une dispense de pilotage (DP) est un document autorisant le personnel à bord, en général le capitaine, à effectuer toutes les opérations qui, autrement, requièrent obligatoirement l'intervention de pilotes.

Recherche du certificat sur le serveur de certificats

), erklærer, at varerne, medmindre andet tydeligt er angivet, har præferenceoprindelse i 2 L'origine des produits doit être indiquée.

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni couscous, même préparé

Entraygues Le Fel

EUJUST THEMIS fournit un certificat d exemption assorti d un inventaire pour les ressources et moyens de transport d EUJUST THEMIS destinés à appuyer la mission, qui entrent sur le territoire de l hôte, transitent par ce territoire ou en sortent.

D1235 T2000 tonds structurel aide régionale, politique régionale intracommunautaire, douane, échange formalités simplification des T1024

Importation de certificat 160 le certificat a été importé avec succès.

(39) L'exemption de l'obligation de pilotage ou l'exemption de certaines catégories de navires de l'obligation de pilotage, éventuellement au moyen de dispenses de pilotage, doit également être considérée comme de l'auto assistance.

Adoption des règlements d exemption

Article 20

4.11.2 Dérogation.

Impossible d'importer le certificat de l'autorité de certification

L'autorité de certification a rejeté le certificat.

Le certificat d'autorité de certification n'est pas valableSSL error

Importation de certificat 160 certificat importé avec succès.

Importation de certificat 160 Le certificat du CA a été extrait avec succès.

Saisir le mot de passe du certificat pour le déverouiller 160

Certificat de dépôt

Certificat de qualité

Certificat d'origine (terme générique)

Tous les frais associés aux inspections ayant lieu en dehors du port de Monrovia sont à la charge de l'armateur.

Lors du renouvellement d'une autorisation de pêche au titre du protocole en vigueur, pour un navire dont les caractéristiques techniques n'ont pas été modifiées, la demande de renouvellement est uniquement accompagnée de la preuve du paiement des redevances qui ne sont pas remboursables.

CAN Non consolidé.

Importation de certificat 160 le certificat ne peut être importé.

Le certificat racine de la chaîne de certificat est auto signé, et non digne de foi

c) l attestation CE de type ou l attestation d adéquation, le cas échéant

6.3 Délivrance de certificats de dispense de pilotage (PEC).

APPLICATION DU RÈGLEMENT D'EXEMPTION PAR CATÉGORIE

CY, CZ, FI, HR, HU, MT, NL, PL, RO, SE, SI et SK aucune obligation de traitement national ni de traitement de la nation la plus favorisée pour tous les services sociaux financés par des fonds privés (CPC 933).

Dispense d'enregistrement des importations ou des mesures

Réexamen des exemptions de l'obligation NPF

Exonération des taxes

RISTOURNE OU EXONÉRATION DES DROITS DE DOUANE

Nonobstant l'article 2, les produits sont considérés comme originaires d'une partie s'ils y sont obtenus en incorporant des matières originaires de l'autre partie, à condition que ces matières aient fait l'objet d'ouvraisons ou de transformations allant au delà des opérations visées à l'article 6, sachant qu'il n'est pas nécessaire que les matières de l'autre partie y aient fait l'objet d'ouvraisons ou de transformations suffisantes.

ces produits aient fait l'objet d'ouvraisons ou de transformations suffisantes au sens de l'article 6

RISTOURNE OU EXONÉRATION

TITRE V

Exonération de l'impôt sur les bénéfices (ITE)

EXONÉRATION DE L'IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES (ITE)