concernant l apos escalade d apos accusations proférées par l apos ex République

de l apos homme sur la situation dans l apos ex Yougoslavie 120

de l apos homme concernant la situation dans l apos ex Yougoslavie 126

la question du règlement dans l apos ex Yougoslavie

Recommandation, relative à l apos ex République yougoslave de

Chapitre 1 (ex chapitre 2) Règles générales relatives au comportement dans la circulation

Chapitre 5 (ex 6 ) Règles générales concernant les véhicules et leur équipement

8e 9. Commission d apos experts constituée conformément à la résolution 780 (1992) concernant l apos ex Yougoslavie

LETTRE ADRESSEE AU PRESIDENT DE LA COMMISSION DES DROITS DE L apos HOMME CONCERNANT LA SITUATION DANS L apos EX YOUGOSLAVIE

Quant à la question de la Macédoine, il s apos agit d apos une région divisée entre la Grèce, la Bulgarie et l apos ancienne Yougoslavie.

C apos était notamment le cas pour les informations sur la plupart des relations extérieures, en particulier dans l apos ex Union soviétique.

Projet de lettre au Président de la Commission des droits de l apos homme sur la situation dans l apos ex Yougoslavie

Contrairement à sa position antérieure, l'Égypte a conclu un accord avec les États Unis au sujet des zones industrielles qualifiées (QIZ).

En mars 1997, les Pays Bas ont reçu une demande de Luxan BV en ce qui concerne la carvone (ancienne dénomination L 91105D).

eu égard à votre vie passée, du vieil homme qui se corrompt par les convoitises trompeuses,

Le général Patrick Cammaert, ancien commandant de la MONUC, a récemment été interviewé sur la télévision hollandaise à propos de la guerre au Congo.

Les Pays Bas ont reçu, en octobre 1997, une demande de DuPont de Nemours concernant l indoxacarbe (ancienne dénomination DPX KN128).

J' ai une question complémentaire concernant le bureau d' information de la Commission à Stockholm et son ancien chef, Linda Steneberg.

concernant l adoption de mesures restrictives spécifiques à l encontre de certaines personnes soupçonnées d être impliquées dans l assassinat de l ancien Premier ministre libanais M. Rafic Hariri

Si le formulaire est adressé à une institution du Liechtenstein, joindre un formulaire E 207 pour l assuré décédé, pour ses conjoints successifs.

relative à la nomination du chef de la mission de police de l'UE dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine (EUPOL Proxima )

relative à la nomination du chef de l'équipe consultative de l'Union européenne chargée des questions de police (EUPAT) dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine (ARYM)

Rappelant également sa décision 1992 103 du 13 août 1992 concernant la situation des droits de l apos homme sur le territoire de l apos ex Yougoslavie,

eu égard à votre vie passée, du vieil homme qui se corrompt par les convoitises trompeuses,

concernant une invitation, adressée à l'ancienne République yougoslave de Macédoine, à adhérer à la convention relative à un régime de transit commun 2015 921

A été rapporteur sur la stratégie à suivre en ce qui concerne les matières premières, sur la géologie de l'uranium, sur le marché des capitaux, sur les petites et moyennes entreprises et sur le carnet sanitaire européen.

Ne dis pas D où vient que les jours passés étaient meilleurs que ceux ci? Car ce n est point par sagesse que tu demandes cela.

Néanmoins, son cas avait déjà été jugé par la Cour de justice (plainte ns105).

c) Note du Secrétariat sur l apos élection de nouveaux membres aux organes subsidiaires du Conseil où l apos ancienne Tchécoslovaquie était représentée (E 1993 9)

Information des usagers en circulation internationale sur la législation nationale concernant les limitations de vitesse par catégorie de véhicules et de route (1.6) (ex 5.2.2.2) Information des usagers en circulation internationale sur la législation nationale concernant les équipements demandés à bord des véhicules ( Nouveau à rédiger) Echange de renseignements sur les routes et la circulation (1.7)

relative à la conclusion de l accord entre l Union européenne et l ancienne République yougoslave de Macédoine sur la participation de l ancienne République yougoslave de Macédoine à l opération militaire de gestion de crise menée par l Union européenne en Bosnie et Herzégovine (opération ALTHEA)

Troisièmement, de nombreuses allégations font état de rapprochements entre les factions dissidentes d'anciens groupes armés et de l'apparition de nouveaux couloirs de ravitaillement.

En ce qui concerne le TPIY, l'arrestation d'Ante Gotovina en Espagne ce mois ci constitue une avancée importante dans la lutte contre l'impunité en ex Yougoslavie.

3.4 Enfin, l apos auteur affirme qu apos il est victime de discrimination et d apos une inégalité de traitement, parce que, dans un cas très semblable au sien, concernant un ancien ministre, le Procureur général aurait déclaré qu apos il n apos était pas possible de mettre en accusation des fonctionnaires de rang inférieur tant que les questions juridiques se rapportant à cet ancien ministre n apos avaient pas été résolues.

Le secrétariat de la CNUCED a reçu de la mission permanente de la Norvège la communication ci après concernant l apos octroi du traitement SGP à l apos ex République yougoslave de Macédoine

Ancien député.

Précédents logo d'Amarok, précédent écran de démarrage, précédents icônes

Cela est particulièrement vrai de la décision bien connue prise par ce qui est maintenant l apos ex Soviet Suprême de la Fédération de Russie à propos du statut de la ville de Sébastopol.

2.5.5 Le problème de l'applicabilité de l'instrument antérieur, réside dans la fragmentation des institutions consacrées à la protection du consommateur en matière de droits des passagers du transport aérien dans les différents États.

3.5.5 Le problème de l'applicabilité de l'instrument antérieur, réside dans la fragmentation des institutions consacrées à la protection du consommateur en matière de droits des passagers du transport aérien dans les différents États.

Autrefois en Israël, pour valider une affaire quelconque relative à un rachat ou à un échange, l un ôtait son soulier et le donnait à l autre cela servait de témoignage en Israël.

Autrefois en Israël, pour valider une affaire quelconque relative à un rachat ou à un échange, l un ôtait son soulier et le donnait à l autre cela servait de témoignage en Israël.

L apos évolution récente qu apos a connue la situation dans l apos ancienne Yougoslavie permet d apos espérer qu apos on est arrivé à un moment décisif en ce qui concerne le règlement de la crise bosniaque.

Le terme ex époux est remplacé par le terme ex conjoint .

Ancien viceprésident de la Confédération européenne des syndicats (CES).