Traduction de "consignment note number" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Consignment - translation :

Consignation

Consignment note number - translation :

Numéro de la lettre de voiture

Note - translation :

Remarque

Number - translation :

Nombre

Mots clés : Envoi Arrivage Dépôt Cargaison Note Billet Lettre Message Chiffre Nombre Numéro

Exemples (Sources externes, non examinées)

Road consignment note	Lettre de voiture pour les transports routiers
Rail consignment note	Référence date de l'inscription dans les écritures du déclarant
Road consignment note	Bulletin d'information INF3
Consignment note data	Données des lettres de voitures
Consignment Note data	Données des lettres de voitures
CIM consignment note (rail)	Lettre de voiture CIM (fer)
Joint CIM SMGS Consignment Note.	Lettre de voiture commune CIM SMGS.
Use of the CIM consignment note	Utilisation de la lettre de voiture CIM
Use of the CIM consignment note	À cette fin, il appose de façon apparente le code T2 ou T2F , selon le cas, ainsi que le cachet du bureau de douane de départ et la signature du fonctionnaire compétent dans la case réservée à la douane.
in the twelfth row, the words CIM consignment note (rail) 720 are replaced by SMGS consignment note (rail) 722	Modifications apportées à l'annexe B3 de l'appendice III
Consignment (number of packing units)	Lot (nombre d unités d emballage)
5.4.1 Particulars in the consignment note transport document	5.4.1 Inscriptions dans la lettre de voiture document de transport
Use of the CIM SMGS railway consignment note	Utilisation de la lettre de voiture ferroviaire CIME SMGS
sheets 2 and 3 of the CIM consignment note.	Aucune formalité n'est à accomplir à ce bureau de douane.
Specify the total gross weight of the consignment as indicated on the weighing slip or consignment note.	Poids brut total (en kg) Indiquer le poids brut total de l'envoi figurant sur le bulletin de pesage ou la lettre de transport.
By an appropriate entry in the consignment note, the shipper may, when the consignment note is issued, waive his right of disposal to the consignee.	Le transporteur est responsable du préjudice résultant des pertes ou dommages subis par les marchandises depuis leur prise en charge en vue du transport jusqu'à leur livraison ou résultant d'un dépassement du délai de livraison, à moins qu'il ne prouve que le préjudice résulte de circonstances qu'un transporteur diligent n'aurait pu éviter et aux conséquences desquelles il n'aurait pu obvier.
Use of the different sheets of the CIM consignment note	Utilisation des différents exemplaires de la lettre de voiture CIM
The loading list shall include the wagon number to which the CIM consignment note refers or, where appropriate, the container number of the container containing the goods.	Cette entreprise de chemin de fer authentifie la lettre de voiture CIM après s'être assurée que le transport des marchandises est couvert par la ou les déclarations de transit auxquelles il est fait référence.
Community status goods carried under cover of a CIM consignment note or a TR transfer note.	Caractère communautaire des marchandises transportées sous le couvert d'une lettre de voiture CIM ou d'un bulletin de remise TR.
The CIM consignment note shall be equivalent to a transit declaration.	La lettre de voiture CIM vaut déclaration de transit.
In addition, the loading list shall include the wagon number to which the CIM consignment note refers or, where appropriate, the container number of the container holding the goods.	En outre, la liste de chargement doit être munie du numéro du wagon auquel se rapporte la lettre de voiture CIM ou, le cas échéant, du numéro du conteneur renfermant les marchandises.
The wagon order is primarily a subset of the Consignment Note information.	La demande de wagon est un sous ensemble des données de la lettre de voiture.
The CIM consignment note shall bear a clear reference to the TR transfer note in the box reserved for particulars of accompanying documents. That reference shall include the words TR transfer note followed by the serial number.	La lettre de voiture CIM doit être revêtue, dans la case réservée à la désignation des annexes et de façon apparente, d'une référence au bulletin de remise TR. Cette référence doit comporter la mention Bulletin de remise TR suivie du numéro de série.
The customs office of destination shall return sheet 2 of the CIM consignment note to the authorised railway undertaking after stamping it and shall retain sheet 3 of the CIM consignment note.	Article 102
Registration number(s), ship name or flight number 7.3.Consignment identification details (6) 8.	Numéro(s) d'enregistrement, nom du navire ou numéro du vol 7.3.Données relatives à l'identification du lot (6) 8.
Article 22(5) of this Appendix and point 24 of Annex V to this Appendix shall apply to any loading lists which accompany the CIM consignment note or the TR transfer note. The number of such lists shall be shown in the box reserved for particulars of accompanying documents on the CIM consignment note or the TR transfer note, as the case may be.	L'article 22, paragraphe 5, de cet appendice et le point 24 de l'annexe V de cet appendice s'appliquent aux listes de chargement qui seraient éventuellement jointes à la lettre de voiture CIM ou au bulletin de remise TR. Le nombre de ces listes est indiqué dans la case réservée à la désignation des pièces annexées, selon le cas, de la lettre de voiture CIM ou du bulletin de remise TR.
All copies of the CIM consignment note shall be returned to the party concerned.	Tous les exemplaires de la lettre de voiture CIM sont remis à l'intéressé.
All sheets of the CIM consignment note shall be returned to the person concerned.	Article 100
The STADIUM client includes a specific consignment type for this transfer i.e. EXPLANATORY NOTE	Le programme STADIUM Client comprend un type d ' envoi spécifique pour cette transmission, à savoir EXPLANATORY NOTE .
The STADIUM client includes a specific consignment type for this transfer i.e. EXPLANATORY NOTE .	Le programme Stadium Client comprend un type d ' envoi spécifique pour cette transmission, à savoir EXPLANATORY NOTE .
the identification number of the contract to which the consignment relates	le numéro d identification du contrat auquel le lot se rapporte
(a) Resolution on the Use of the SMGS Consignment Note as a Customs Transit Declaration	a) État des Conventions
Nine Member States have now implemented and are using the uniform notification and consignment note.	Neuf Etats membres ont à présent mis en œuvre et utilisent le bordereau uniforme de notification et d'expédition.
The Consignment Note has to be sent by the Customer to the Lead RU (LRU).	La lettre de voiture doit être envoyée par le client à l'entreprise ferroviaire (EF) principale.
These data are mainly given in the supplemented consignment note, respectively in the wagon orders.	Ces données sont principalement fournies dans la lettre de voiture, complétée par les demandes de wagons.
Note number	Les descriptions et notes figurant dans le présent titre s'appliquent aux éléments de données visés dans le tableau des exigences en matière de données au titre III, chapitre 3, section I, de la présente annexe.
Enter the total number of packages making up the consignment in question.	Indiquer le nombre total de colis composant l'envoi en question.
NOTE NUMBER 7	NUMÉRO DE RUBRIQUE DE L' ANNEXE
Liabilities Note number	Numéro de rubrique de l' annexe
LIABILITIES NOTE NUMBER	NUMÉRO DE RUBRIQUE DE L' ANNEXE
NOTE NUMBER 7	NUMÉRO DE RUBRIQUE DE L' ANNEXE 7
NOTE NUMBER 8	NUMÉRO DE RUBRIQUE DE L' ANNEXE 8
Approval number of the centre of provenance of the consignment collection storage (1)	Numéro d agrément du centre de provenance de l envoi collecte stockage (1)
where carriage is under a consignment note, once the original has been handed over to the consignee	RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR
The creation time for the trip plan is the receipt of the consignment note from the customer.	La date et l'heure de création du plan d'acheminement correspondent à la réception de la lettre de voiture du client.

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