Traduction de "draft meeting minutes" à la langue française:


  Dictionnaire Anglais-Français

Draft - translation : Draft meeting minutes - translation : Meeting - translation : Minutes - translation :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Approval of the draft minutes of the 10th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 10e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 12th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 12e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 13th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 13e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 14th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 14e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 15th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 15e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 16th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 16e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 17th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 17e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 19th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 19e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 1st (inaugural) meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 1re réunion constitutive
Approval of the draft minutes of the 20th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 20e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 27th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 27e réunion plénière
Approval of the draft minutes of the 2nd inaugural meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 2e réunion constitutive
Approval of the draft minutes of the 9th plenary meeting
Approbation du projet de procès verbal de la 9e réunion plénière
Draft minutes of each subcommittee meeting shall be established within the two months following the meeting.
Un projet de compte rendu de chaque réunion des sous comités est établi dans les deux mois qui suivent la réunion.
Draft minutes of each meeting shall be taken by the two Secretaries.
Les deux secrétaires établissent un projet de procès verbal de chaque session.
The Association Council shall approve those draft minutes at its next meeting.
Chacune des parties peut décider de la publication, dans son journal officiel respectif, des décisions et des recommandations du conseil d'association.
The Association Committee shall approve those draft minutes at its next meeting.
Les actes du comité d'association sont dénommés respectivement décision ou recommandation .
The Association Council shall approve those draft minutes at its next meeting.
Ces décisions et recommandations sont transmises à chacun des destinataires visés à l'article 7 du présent règlement intérieur.
The Association Committee shall approve those draft minutes at its next meeting.
Une fois que le texte a été approuvé, la décision ou la recommandation est signée par le président et authentifiée par les secrétaires.
The Association Council shall approve those draft minutes at its next meeting.
Le conseil d'association approuve ledit projet de procès verbal lors de sa réunion suivante.
The Association Committee shall approve those draft minutes at its next meeting.
Le projet de procès verbal du comité d'association dans sa configuration Commerce est approuvé dans un délai de vingt huit jours calendaires après chaque réunion.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up by both Secretaries.
les documents soumis au conseil de stabilisation et d'association,
The Joint Council shall approve the draft minutes at its next meeting.
Le conseil conjoint approuve le projet de procès verbal lors de sa réunion suivante.
Draft minutes of each Working Party meeting shall be established within the two months following the meeting.
Un projet de procès verbal de chaque réunion des groupes de travail est établi dans les deux mois qui suivent la réunion.
Draft minutes of each Interim Committee meeting shall be drawn up by the Party hosting the meeting.
La partie qui organise la réunion établit le projet de compte rendu de chaque réunion du comité intérimaire.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up by the two Secretaries.
Les deux secrétaires établissent le projet de procès verbal de chaque réunion.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up by the two secretaries.
Les deux secrétaires établissent un projet de procès verbal de chaque session.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up by the two secretaries.
Les deux secrétaires établissent un projet de procès verbal de chaque réunion.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up by the two Secretaries.
Une copie certifiée conforme en est adressée à chacun des destinataires visés à l'article 6.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up by the two Secretaries.
les documents soumis au conseil de stabilisation et d'association,
Draft minutes of each meeting shall be drawn up by the two Secretaries.
Les deux secrétaires établissent un projet de procès verbal de chaque session.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up jointly by the two Secretaries.
Les deux secrétaires établissent conjointement un projet de procès verbal de chaque réunion.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up jointly by the two Secretaries.
Le conseil d'association peut également, si les parties en conviennent, arrêter des décisions ou des recommandations par la voie de la procédure écrite.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up jointly by the two Secretaries.
Une fois adoptées, les conclusions opérationnelles sont jointes au procès verbal et leur mise en œuvre fait l'objet d'un suivi au cours des réunions ultérieures du sous comité SPS.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up jointly by the two Secretaries.
Une fois adoptées, les conclusions opérationnelles sont jointes au procès verbal et leur mise en œuvre fait l'objet d'un suivi au cours des réunions ultérieures du sous comité IG.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up by the Secretary, normally within a month of the meeting.
Un projet de procès verbal de chaque réunion est rédigé par le secrétariat, normalement dans le mois qui suit la réunion.
Adoption of the draft agenda and the minutes of the first meeting (CES 431 2002)
Approbation du projet d'ordre du jour et du procès verbal de la 1ère réunion du sous comité (CES 431 2002)
The draft minutes shall be submitted to the Commission for approval at a subsequent meeting.
Les projets de procès verbaux sont soumis à l'approbation de la Commission au cours d'une réunion ultérieure.
The draft minutes shall be submitted to the Trade Committee for approval at its next meeting.
Le projet de procès verbal est soumis pour accord au comité commercial à la réunion suivante.
The draft minutes shall be approved within 28 calendar days after each Customs Sub Committee meeting.
Une copie en est adressée à chacun des destinataires visés à l'article 7.
The draft minutes shall be approved within 28 calendar days after each Customs Sub Committee meeting.
À cet effet, le texte de la proposition est diffusé conformément à l'article 7 les parties disposent d'un délai d'au moins vingt et un jours calendaires pour faire connaître les réserves qu'elles souhaitent émettre ou les modifications qu'elles désirent apporter.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up by the secretariat as soon as possible.
Un projet de procès verbal de chaque réunion est rédigé par le secrétariat le plus tôt possible.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up as soon as possible jointly by the Secretariat.
Le projet de procès verbal de chaque réunion est établi dans les meilleurs délais conjointement par le secrétariat.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up jointly by the Secretaries of the Association Council.
Le conseil d'association peut également, si les parties en conviennent, arrêter des décisions ou formuler des recommandations par procédure écrite.
Draft minutes of each meeting shall be drawn up jointly by the Secretaries of the Association Council.
Le conseil d'association arrête des décisions et formule des recommandations d'un commun accord entre les parties et après l'accomplissement des procédures internes respectives.

 

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