Les États membres , la Commission européenne et la Banque centrale européenne ( BCE ) nomment chacun au maximum deux membres du comité .

3.3 Conclusions du Conseil.

2.1 En mars 2015, le Conseil européen a adopté ses conclusions relatives à l union de l énergie.

(6) Les conclusions du Conseil sur la sécurité et le développement6 (ainsi que celles concernant une réponse de l'UE aux situations de fragilité) soulignent que l'interdépendance entre développement et sécurité devrait guider les stratégies et les politiques de l'UE afin de contribuer à la cohérence de l'action extérieure de l'Union.

1.7 Dans les conclusions qu'il a adoptées en octobre 2004, le Conseil de l'UE s'est félicité de la communication approfondie et détaillée de la Commission.

Pour garantir l intégration des compétences particulières des AES dans le processus et la cohérence entre les deux piliers, les décisions individuelles et les avis formels de l autorité de surveillance AELE adressés à une ou plusieurs autorités compétentes ou à un ou plusieurs opérateurs du marché seront adoptés sur la base de projets élaborés par les AES, préservant ainsi l avantage décisif que présente une surveillance exercée par une seule autorité.

L intégration de ce règlement dans l accord EEE n affecte pas la portée de ce dernier en ce qui concerne les relations avec les pays tiers.

Conclusions du Conseil du printemps 2011

Les conclusions du Conseil concernant la stratégie européenne contre l'acidification ont suscité des attentes qui doivent à présent déboucher sur des normes mieux définies.

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

22 23 mars conclusions du Conseil européen

1.5.5 Enfin, il convient d'appliquer concrètement les conclusions du Conseil européen sur le partenariat stratégique de l'Union du 16 septembre.

Annexe I conclusions du Conseil concernant les aides d'État

Conseil de l' UE Commission européenne

1.4.2 Le CESE se félicite de l'accord sur le transport aérien entre l'UE et le Canada et le considère comme le premier accord s'inscrivant pleinement dans la nouvelle orientation de la politique extérieure de l'Union, conformément aux conclusions du Conseil de 2005.

4.4 Le CESE se félicite de l'accord sur le transport aérien entre l'UE et le Canada, qu'il considère comme le premier accord s'inscrivant pleinement dans la nouvelle orientation de la politique extérieure de l'Union, conformément aux conclusions du Conseil de 2005.

2 Les conclusions du Conseil européen de mars 2005

Quelles sont les conclu sions du Conseil à ce propos?

10 Danemark 11 Portugal 12 France 13 Italie 14 Conseil de l' UE 15 Conseil de l' UE 16 Conseil de l' UE 17 Conseil de l' UE

Le Conseil a repris ces deux points dans ses conclusions sans se poser aucune question, en particulier sur le rôle indispensable des Parlements nationaux dans la transposition.

La réaction de l'UE a fait l'objet de discussions lors du Conseil affaires générales du 17 juin. Nous y avons adopté des conclusions exprimant notre inquiétude par rapport aux dispositions de la loi ASPA.

17. Le Conseil a ensuite approuvé le projet de conclusions adoptées d apos un commun accord.

30. Le Conseil a ensuite approuvé le projet des conclusions adoptées d apos un commun accord.

Elle fait siennes les conclusions du Conseil de juin 1987.

Vous savez très bien ce que furent les conclusions ou plutôt les non conclusions au Conseil industrie en décembre.

Selon les conclusions de Séville, le Conseil européen de Copenhague est le moment clé du développement des relations UE Turquie.

Ce point n'est pas négligeable, car si cela n'avait pas été le cas, on aurait assisté à un transfert indu des Etats déficitaires vers les Etats excédentaires.

Les conclusions adoptées par le Conseil ECOFIN recèlent de graves dangers .

Les conclusions adoptées par le Conseil ECOFIN recèlent de graves dangers.

2.3 Le Comité accueille favorablement les conclusions du Sommet du Printemps.

Annexe III Suivi des conclusions du Conseil concernant les aides d'État

Là dessus, je ne peux que lui donner raison.

Après cette visite, le conseil affaires générales a également adopté des conclusions.

Pour ces raisons, nous refusons de valider les conclusions du Conseil.

les décisions prises ou les conclusions auxquelles le Conseil a abouti,

Conseil de l' UE Au sens juridique , il n' existe qu' un seul Conseil de l' UE

Je me félicite des conclusions du Conseil des ministres des Affaires étrangères européens de cette semaine ils ont également tenu à exprimer leur volonté de respecter l'opinion du peuple irlandais.

Conseil de l' UE

Conseil de l' Union européenne

Conseil de l' UE Conseil de l' UE

(suite donnée aux conclusions du Conseil européen de printemps 2005)

(suivi des conclusions du Conseil européen de printemps 2005)

Modifications visant à améliorer le champ d'application conformément aux conclusions du Conseil du 27.11.2000

Le Conseil européen de Séville en tirera les conclusions opérationnelles.

Une politique progressive de l environnement peut dès lors contribuer à la réalisation de l objectif fixé dans les conclusions du Conseil européen de Lisbonne, selon lequel l UE doit devenir l économie fondée sur le savoir la plus compétitive au monde.