Traduction de "group scope" à la langue française:
Dictionnaire Anglais-Français
Group - translation : Group scope - translation : Scope - translation :
Exemples (Sources externes, non examinées)
| The working group met to examine the scope of the Annex in particular. | Ce groupe s'est réuni pour examiner notamment le champ d'application de l'annexe. |
| the products of Group D will be excluded from the scope of liberalisation. | un résumé des faits pertinents et des enquêtes déjà effectuées. |
| the products of Group D will be excluded from the scope of liberalisation. | Pour répondre à une demande d'assistance, l'autorité requise procède, dans les limites de sa compétence et de ses ressources, comme si elle agissait pour son propre compte ou à la demande d'autres autorités de la même partie, en fournissant les renseignements dont elle dispose déjà et en procédant ou faisant procéder aux enquêtes appropriées. |
| Hutton activities of the Trevi Group lie outside the scope of the European Communities. | Hutton (ED). (EN) Les membres de cette Assemblée sont, certes, sensibles au souci du Conseil d'accélérer ses travaux et de perdre aussi peu de temps que possible. |
| My group also supports the principle of including vegetables within the scope of the directive. | Mon groupe soutiendra également le principe de l'inclusion des végétaux dans le champ de la directive. |
| scope of practice means an activity or group of activities covered by a regulated profession. | L'exigence voulant qu'une licence temporaire ne puisse être délivrée que lorsqu'aucun navire canadien, dédouané ou non, n'est disponible ne sera pas appliquée à la demande de licence temporaire. |
| Prima facie, such an acknowledgement would take the population group outside the scope of this study. | À première vue, la reconnaissance d'une telle responsabilité exclurait le groupe de population donné du champ de la présente étude. |
| The Working Group of the Parties had subsequently established an ad hoc expert group to consider the scope, format and content of possible guidelines. | Le Groupe de travail des Parties avait par la suite constitué un groupe spécial d'experts chargé de réfléchir à la portée, à la forme et au contenu des lignes directrices envisagées. |
| A definition of group could be incorporated into Article 3 to allow a broader scope of application | Une définition du terme groupe pourrait être ajoutée à l'article 3 afin d'élargir le champ d'application |
| A second group of amendments were concerned principally with the extension of the scope of the directive. | L'indice des prix à la consommation et les budgets des Etats à faible revenu par tête d'habitant seront également touchés. |
| Administratively, of course exclusions can be made but criminal courts have no scope to ban any occupational group. | Si la personne qui vend le service n'est pas considérée comme un vendeur consentant face à une personne dont les intentions criminelles sont manifestes, estce que cela ne ferait pas avancer les choses? |
| Amongst the difficulties faced by my group in supporting this report is, firstly, the scope of the directive. | Parmi les difficultés que mon groupe éprouve à appuyer ce rapport, se trouve tout d'abord l'objet de la directive. |
| It was suggested that it might be proper for the Working Group to reconsider the scope of article 5. | On a indiqué qu'il pourrait être opportun pour le Groupe de travail de revoir le champ d'application de l'article 5. |
| Given its objective, the scope of the agenda of the Group will remain focused on turnover, classification and prices. | Étant donné l'objectif qu'il s'est fixé, la portée des activités du Groupe demeurera circonscrite au chiffre d'affaires, à la classification et aux prix. |
| 1) Extending the scope by making it accessible to a significantly wider group of workers, including (some) medium skilled | 1) Étendre le champ d application en l ouvrant à un groupe nettement élargi de travailleurs, y compris (certains travailleurs) moyennement qualifiés |
| The scope of the said certificate of competence may be limited to a specific species or group of species. | Le champ d'application dudit certificat d'aptitude professionnelle peut être limité à une espèce spécifique ou à un groupe d'espèces. |
| Recalling the need for the Working Group to consider all aspects of the draft declaration, including its scope of application, | Rappelant que le Groupe de travail doit examiner tous les aspects du projet de déclaration, y compris son champ d'application, |
| The Working Group considered the scope and extent of its revisions to the Model Law and the Guide to Enactment. | Le Groupe de travail a examiné la portée et l'étendue des modifications à apporter à la Loi type et au Guide pour l'incorporation. |
| Unfortunately, since it would be beyond the scope of my authority, I cannot discuss the activities of the Trevi Group. | Je ne peux malheureusement pas, car cela dépasse mes compétences, exposer les activités du groupe Trevi. |
| Scope of the note The seventh meeting of the group was held in Bonn, Germany, from 4 to 7 April 2005. | Le Groupe a tenu sa septième réunion à Bonn (Allemagne) du 4 au 7 avril 2005. |
| Annex 1 List of intra group services commonly provided that may or may not be within the scope of this paper. | Annexe 1 Liste des services intragroupe communément fournis qui peuvent relever ou non du champ d'application du présent document. |
| 2.3 Scope Do you agree that the scope of the Group 's work includes any entity providing clearing and settlement services or associated aspects and is not limited to any particular type of service provider ? | 2.3 Portée Êtes vous d' accord pour que les travaux du Groupe prennent en compte tout organisme fournissant des services de compensation et de règlement ou des services apparentés et ne se limitent pas à une catégorie particulière de prestataires de services ? |
| Based on these discussions, the informal drafting group proposed to the Working Group during its fourteenth session a series of new provisions regarding the scope of application of the draft instrument. | Sur la base de ces délibérations, le groupe de rédaction informel a proposé au Groupe de travail, à sa quatorzième session, une série de nouvelles propositions concernant le champ d'application du projet d'instrument. |
| Scope | Objet |
| Scope | Champ d'application territoriale |
| Scope | Champ d'application |
| Scope | Champ de déploiement |
| Scope | Télescope |
| Scope | Portée |
| Scope | Vision |
| Scope | Niveau 160 |
| Scope | a) Domaine d'application |
| Scope | A. Objet de la présente note |
| Scope | ii) En cas d'incidence négative jugée notable par les participants au projet ou la Partie hôte, une déclaration indiquant que les participants ont entrepris une étude d'impact socioéconomique adaptée à l'ampleur du projet, conformément aux procédures stipulées par la Partie hôte, y compris ses conclusions et toutes les références des documents de base |
| (Scope) | (Portée) |
| SCOPE | La présente convention s'applique en matière civile et commerciale et quelle que soit la nature de la juridiction. |
| Scope | Les dispositions du présent protocole ne modifient en rien les droits et obligations découlant pour une partie d'un accord international existant, sauf si l'exercice de ces droits ou le respect de ces obligations devait causer des dommages graves à la diversité biologique ou constituer pour elle une menace grave. |
| SCOPE | Il déclare tout conflit d'intérêt potentiel et adopte des mesures efficaces pour y remédier |
| Scope | la coopération économique, financière, technique et scientifique dans le secteur de la pêche en vue d'assurer une pêche responsable dans les eaux de l'Union européenne et de garantir la conservation et l'exploitation durable des ressources halieutiques |
| Scope | Champ d ' application |
| Scope | les fruits, au sens botanique du terme, n'ayant pas fait l'objet d'une surgélation |
| Scope | des espèces suivantes Cethorinus maximus, Rhincodon typus, Carcharodon carcharias, Carcharinus falciformis, Carcharinus longimanus, |
| Scope | Les possibilités de pêche accordées au titre de l'article 5 de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche sont fixées comme suit |
| Scope | Le règlement (CE) no 294 2008 du Parlement européen et du Conseil 4 s'applique à la participation des entités juridiques féroïennes aux communautés de la connaissance et de l'innovation. |
| Scope | Dans des circonstances très exceptionnelles, la durée de ces mesures peut être prolongée pour une durée maximale de deux ans. |
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