Traduction de "has been amended" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Amended - translation :

Modifié

Been - translation :

été

Has been amended - translation :

A été modifié

Mots clés : Modifié Amendé Amendée Modifiée Amender Longtemps Aurait Déjà

Exemples (Sources externes, non examinées)

The post has been amended accordingly.	Ce billet a été conséquemment modifié.
It has not been amended since.	Elle n'a pas été modifiée par la suite.
The amended initiative has been rejected.	Nous avons rejeté l'initiative modifiée.
This directive has been amended several times.	PARLEMENT EUROPÉEN Direction générale des études
This Directive has been amended several times.	La directive adopt6e finalement
The Juvenile Offenders Act has been amended to	tribunaux pour mineurs.
It has been amended more than 20 times.	Elle a été modifiée plus de vingt fois.
The current directive has been amended five times since 1970 and has never been consolidated.	La directive actuelle a été amendée cinq fois depuis 1970 et n'a jamais été consolidée.
The Child Protection Act has been amended, amongst which	La loi sur la protection de l'enfant a été modifiée, notamment comme suit
This act has been amended in 1977,1981 and 1986.	loi yougoslave de 1965 sur la pêche (Zakon o ribolovu).
The list has been amended a number of times.	La liste a été modifiée à plusieurs reprises.
Decision 2003 526 EC has been amended several times.	La décision 2003 526 CE a été modifiée à plusieurs reprises.
Essentially, this has been the case every time the Treaties have been amended.	Au fond, il en a été ainsi pour chaque modification des Traités. Tel a été le cas de l'Acte unique, des traités de Maastricht et d'Amsterdam.
(This act has not been amended and remains in force)	(Cette loi n'a pas été modifiée et reste en vigueur)
That directive has been very considerably amended in the Council.	Cette directive a été très considérablement amendée au Conseil.
Since then it has been amended and extended five times.	Depuis, elle a été modifiée et prorogée cinq fois.
Protocol 23 to the Agreement has not been previously amended.	Le protocole 23 de l'accord n'a pas encore été modifié.
Also in Annex 4, for six proposals the applicable procedure has been amended, for four proposals the reference to the legal basis has been amended and two proposals have been added.	De plus, et toujours concernant l'annexe 4, l'indication de la procédure applicable a été modifiée pour six propositions, la référence à la base juridique a été modifiée pour quatre propositions et deux propositions ont été ajoutées.
An economic migration strategy has been established and immigration legislation amended.	Une stratégie de migration économique a été mise au point et la législation relative à l'immigration a été modifiée.
The Commission project before you has been amended by our committee.	Les mesures prévues par la Commission concer nent surtout la prévention de la toxicomanie, l'éducation thérapeutique et la réinsertion sociale, la collecte de données statistiques essentielles et la recherche médicale.
The draft regulation itself was fairly straightforward and has been amended.	Le projet de règlement en lui même était plutôt direct et a été amendé.
However article 59 has also been amended through the Legal Framework Order.	Mais l'article 59 a également fait l'objet d'un amendement, aux termes du Décret loi précité.
(3) Regulation (EC) No 603 95 has been substantially amended several times.	(3) Le règlement (CE) n 603 95 a été modifié considérablement à plusieurs reprises.
Decision 2005 464 has therefore been amended by Decision 2005 726 EC.	La décision 2005 464 CE a donc été modifiée par la décision 2005 726 CE.
Point 4 of the specification summary has been amended as a result.	Le point 4 de la fiche résumé du cahier des charges de la dénomination en objet a été adapté en conséquence.
Since its adoption, Decision 98 83 EC has been amended several times.	Depuis son adoption, la décision 98 83 CE a été modifiée à diverses reprises.
This regulation has since been amended several times its application has been partially suspended in the United Kingdom and Ireland.	Ce règle ment a, entretemps, été modifié plusieurs fois son application a été partiellement suspendue en Grande Bretagne et en Irlande.
The Act on primary school has recently been amended to strengthen that right.	La Loi relative à l apos enseignement primaire a été modifiée récemment pour renforcer ce droit.
The Community Custom' s Code has just recently been amended and the amendment has entered into force.	Le code des douanes communautaire vient d'être modifié et cette modification vient d'entrer en vigueur.
The initial report might have enjoyed my support, but everything has been thrown into doubt by the way it has been amended.	Le rapport initial aurait bénéficié de mon soutien, mais tout a été remis en cause par la manière dont il a été amendé.
The Municipal Code and the Development Councils Act have been amended and the Decentralization Act has been issued.	Le Code des municipalités a été réformé, de même que la loi sur les Conseils chargés du développement, et une loi de décentralisation a été promulguée.
In 1996 it has been amended and is now applicable to everyone without distinction.	La loi a été modifiée en 1996 et elle s'applique désormais à tous sans distinction.
(5) Since its adoption, Directive 70 157 EEC has been substantially amended several times.	(5) Depuis son adoption, la directive 70 157 CEE a été substantiellement modifiée à plusieurs reprises.
Amendment 1 (Recital 5a of the amended proposal) has been incorporated as Recital 8.	L'amendement n 1 (considérant n 5 bis de la proposition modifiée) a été intégré en tant que considérant n 8.
This will be the fourth time the directive on cosmetic products has been amended.	De telles aides devront cependant être plafonnées.
Protocol 10 to the Agreement has not been amended by the EEA Joint Committee.	Le protocole 10 de l'accord n'a pas été modifié par le Comité mixte de l'EEE.
The amended ACP EU Partnership Agreement has been provisionally applied since 31 October 2010.	L accord de partenariat ACP UE modifié est appliqué à titre provisoire depuis le 31 octobre 2010.
Commission Regulation (EC) No 445 2002 of 26 February 2002 has been substantially amended.	Le règlement (CE) no 445 2002 a été modifié de façon substantielle.
The EMI has been consulted on the draft law , which has been amended , inter alia , in the light of the EMI s opinion .	L' IME a été consulté sur ce projet de loi qui a été modifié en tenant compte , entre autres , de son avis .
The EMI has been consulted on the new law , which has been amended , inter alia , in the light of the EMI s opinion .	L' IME a été consulté sur le projet de cette nouvelle loi qui a été modifiée en tenant compte , entre autres , de son avis .
The EMI has been consulted on the draft law , which has been amended , inter alia , in the light of the EMI s opinion .	L' IME a été consulté sur le projet de cette nouvelle loi qui a été modifiée , entre autres , en tenant compte de son avis .
The EMI has been consulted on the draft law , which has been amended , inter alia , in the light of the EMI s opinion .	L' IME a été consulté sur le projet de loi qui a été modifié en tenant compte , entre autres , de son avis .
The EMI has been consulted on the new law , which has been amended , inter alia , in the light of the EMI s opinion .	L' IME a été consulté sur l' élaboration de cette loi , qui a été modifiée en tenant compte , entre autres , de son avis .
The EMI has been consulted on the draft law , which has been amended , inter alia , in the light of the EMI s opinion .	Le projet de loi prévoit que le commissaire de l' Etat , en sa qualité de représentant du
This measure has now been amended and applies to 10 per cent of the cargo.	Ces dispositions ont été modifiées et les contrôles ne portent désormais que sur 10 des expéditions.

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