Analyse de cas pratiques

En bref, seules les affaires les plus sérieuses devraient être, dans la pratique, poursuivies.

S'agissant de l'expérience pratique, peu de pays ont donné des informations sur des affaires judiciaires précises concernant des activités mettant en jeu des OGM.

1.2.6 La nécessité pratique, du point de vue du citoyen, de l'interopérabilité entre les administrations publiques nationales devrait être démontrée par davantage d'exemples concrets.

Les domaines d apos étude, notamment l apos ingénierie, la médecine et les affaires, comportent dans certains cas des cours pratiques intégrés au programme.

Le rapport met également en évidence plusieurs cas de transposition incorrecte de la directive dans la législation nationale des États membres ainsi que divers cas de mauvaise application sur le plan pratique.

5.3 La proposition serait renforcée par l'ajout de cas pratiques supplémentaires pour démontrer la nécessité pratique, du point de vue du citoyen, de l'interopérabilité entre les nations.

Vu la similitude de ces affaires, seule est évoquée ici, pour des raisons pratiques, l apos affaire Velásquez.

Dans tous les États, le gouverneur est élu au suffrage universel direct.

L'application, dès le 1er janvier 2006, de certaines des mesures arrêtées entraînerait, dans certains cas, des difficultés d'ordre pratique.

(7) Que le réseau poursuive ses travaux relatifs à l élaboration de guides pratiques ainsi que ses actions d information, mais qu il développe davantage ses activités relatives à la discussion sur des cas concrets et à la diffusion des bonnes pratiques qui en résultent

En raison de la nécessité de résoudre les problèmes pratiques et spécifiques qui pourraient se poser, il y a lieu d'autoriser la Commission à adopter les mesures nécessaires en cas d'urgence.

Je suis conscient des problèmes pratiques surgissant dans ce genre d'affaires et de la réticence des femmes dans de nombreux cas à intenter une action en justice par honte, par peur du qu'en dira t on ou pour un certain nombre d'autres raisons.

Un certain nombre de ces affaires ont posé des questions de fond qui ont entraîné une évolution des outils analytiques de la Commission, notamment en ce qui concerne l application pratique de la théorie économique.

L apos Accord a été appelé Accord d apos application , mais en pratique, il modifiera les dispositions de la Convention, dans certains cas de façon très importante.

(20) En raison de la nécessité de résoudre les problèmes pratiques et spécifiques qui pourraient se poser, il y a lieu d autoriser la Commission à adopter les mesures nécessaires en cas d urgence.

(23) Pour pouvoir résoudre les problèmes pratiques ou spécifiques qui pourraient se poser, la Commission doit être autorisée à adopter les mesures requises en cas d'urgence.

(24) Pour pouvoir résoudre des problèmes pratiques et spécifiques, il y a lieu d'autoriser la Commission à adopter les mesures nécessaires en cas d'urgence.

Le chef du personnel estime que l'ICM ne relève pas de la philanthropie, mais d'une bonne planification des effectifs.

Il est le principal interlocuteur des auxiliaires professionnels qui, dans leurs tâches quotidiennes, ont à faire face à des cas de violences sexuelles.

Arendt. (DE) Monsieur Dankert, pardonnez moi de ne pas pouvoir vous répondre sur les relations de l'administration des Douanes dans ces cas particuliers.

peut faire, dans des cas particuliers, toute autre recommandation en vue d'améliorer concrètement la protection des données au SGC et ou à toutes les autres parties concernées

Ce séminaire portait sur les moyens pratiques et les cas concrets de mise en œuvre de partenariats public privé pour la rénovation urbaine et le développement durable.

Ces cas concrets prouvent combien les consommateurs ont été privés de l'avantage, du droit d'acheter leur véhicule où ils le voulaient.

Si cela peut s apos avérer indispensable dans certains cas, dans d apos autres, l apos objectif, le sens et l apos exécution pratique de la recommandation peuvent être envisagés de manières diverses.

10. Bien que la surveillance des abus en matière de fixation des prix pose des problèmes fondamentaux et présente des difficultés concrètes, l apos Office a l apos intention de continuer à engager des procédures dans les cas où il soupçonnerait des abus de position dominante.

5.6 L'expérience montre que le processus de Lisbonne fonctionne mieux lorsque les partenaires sociaux et d'autres organisations de la société civile assument une coresponsabilité active.

j) Comprend que les États peuvent décider d'autoriser un séjour prolongé pour des raisons pratiques ou charitables et reconnaît que ces cas doivent être clairement distingués des cas où le besoin de protection internationale est avéré

j) Comprend que les Etats peuvent décider d'autoriser un séjour prolongé pour des raisons pratiques ou charitables  et reconnaît que ces cas doivent être clairement distingués des cas où le besoin de protection internationale est avéré

Il eût été souhaitable néanmoins de saisir l'occasion pour aller plus loin, en prévoyant des mécanismes d'intervention en vue de faire face à des situations déclarées de surendettement.

Dans ce type d'affaires, les défenseurs peuvent faire appel à des experts praticiens (qui relèvent des autorités des communautés) ou officiels (qui relèvent principalement de la Commission nationale pour le développement des peuples autochtones).

4.6 L'expérience montre que le processus de Lisbonne fonctionne mieux lorsque les partenaires sociaux et d'autres organisations de la société civile assument une coresponsabilité active.

5.6 L'expérience montre que le processus de Lisbonne fonctionne mieux lorsque les partenaires sociaux et d'autres organisations de la société civile assument une coresponsabilité active.

Dans la plupart des cas, pour des raisons pratiques, cette configuration n'est pas adaptée à la réalisation des essais de fatigue une étude séparée doit donc être conduite pour définir le support d'essai.

Il n apos y a pas suffisamment d apos exemples pratiques ni de données statistiques pertinentes, en particulier sur les cas de plaintes, de poursuites et de condamnations pour des actes de discrimination raciale.

Audition avec les organisations de la société civile organisée, et analyse de certains cas afin de prendre connaissance d'expériences concrètes et de recueillir les avis de ces organisations sur cette question.

Exercices pratiques par petits groupes

Quels sont les enjeux d'avenir (avec exemples concrets) pour les relations entre le Conseil de sécurité et les organisations régionales et sous régionales?

Travaux pratiques (y compris les travaux pratiques dans les lieux d'abattage et de transformation des denrées alimentaires)

Ses conclusions dans le rapport étaient délibérément restées limitées elles étaient le fruit de l'étude des cas concrets de la pratique et elles pouvaient être complétées et enrichies par l'étude de cas supplémentaires ou les commentaires et observations des membres de la Commission.

4.2 Diverses expériences pratiques en Europe.

Formation pratique dans le secteur de la radiodiffusion, journaliste. Collaborateur au service danois de la BBC jusqu'en 1956, ainsi qu'au Federal Broadcasting Service of Rhodesia and Nysaland (1956 1958).

Les stages pratiques en entreprises (au sein de l'UE uniquement)

Je soutiens plus particulièrement le renforcement du financement individuel comme le propose la commission de l'environnement, et la limitation des systèmes collectifs aux cas où ils sont nécessaires pour des raisons pratiques.

Il faut simplement expliciter ce régime, notamment pour ce qui est de son application in concreto, ce qui serait extrêmement utile aux yeux du Gouvernement du Royaume Uni.