Traduction de "incurrence of costs" à la langue française:


  Dictionnaire Anglais-Français

Costs - translation : Incurrence - translation : Incurrence of costs - translation :
Mots clés : Coûte Coûts Coute Coût Frais

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Incurrence of the debt
Naissance de la dette
Incurrence of the debt
une déclaration en douane a été acceptée en vue du placement des marchandises sous un régime de transit commun, lorsqu'il apparaît a posteriori qu'une des conditions régissant le placement de ces marchandises sous ce régime n'était pas réellement satisfaite.
4 , minus the net incurrence of transactions in liabilities 2A .
4 , moins accroissement net des opérations sur passifs 2A .
4 , minus the net incurrence of transactions in liabilities 2A .
4 , moins accroissement net des opérations sur passifs financiers 2A .
Indeed, the expenses under consideration were considerably higher as compared to the previous years, so that an actual incurrence of these costs during the IP cannot be excluded.
En fait, les dépenses en question étaient sensiblement plus élevées que les années précédentes, si bien qu'il ne peut être exclu qu'elles ont été effectivement supportées pendant la période d'enquête.
24 is equal to the net incurrence of liabilities in debt instruments 2A .
24 est égal à accroissement net des passifs sur instruments de créance 2A .
25 is equal to the net incurrence of liabilities in debt instruments 2A .
25 est égal à accroissement net des passifs sur instruments de créance 2A .
26 is equal to the net incurrence of liabilities in debt instruments 2A .
26 est égal à accroissement net des passifs sur instruments de créance 2A .
27 is equal to the net incurrence of liabilities in debt instruments 2A .
27 est égal à accroissement net des passifs sur instruments de créance 2A .
23 is equal to the net incurrence of liabilities in currency and deposits ( F. 2 ) 2A .
23 est égal à accroissement net des passifs sur numéraire et dépôts ( F. 2 ) 2A .
The provisions concerning the incurrence of a customs debt and its recovery shall apply mutatis mutandis.
Les dispositions relatives à la naissance d une dette douanière et à son recouvrement s appliquent mutatis mutandis.
However, failures which have no significant effect on the correct operation of the procedure shall not result in the incurrence of a customs debt provided that
Toutefois, ne font pas naître une dette, les manquements qui sont restés sans conséquence réelle sur le fonctionnement du régime, pour autant
Travel costs Costs of stay Staff Travel costs and Costs of stay
rais de voyage et de séjour du personnel
the failure which led to the incurrence of a debt had no significant effect on the correct operation and it did not constitute an attempt at deception
toute personne qui a acquis ou détenu les marchandises en cause et qui savait ou devait raisonnablement savoir, au moment où elle a acquis ou reçu ces marchandises, qu'une condition découlant de la convention ou de la législation douanière n'était pas respectée
The initial acquisition or origination of a financial asset or incurrence of a financial liability is a market transaction that provides a foundation for estimating the fair value of the financial instrument.
L acquisition initiale ou l émission d un actif financier ou encore la création d un passif financier est une transaction de marché qui donne une base d estimation de la juste valeur de l instrument financier.
of IMIS costs, including maintenance costs
de gestion imputable au budget ordinaire, y compris les frais de maintenance
Costs Apportionment and fixing of costs
Frais Répartition et détermination des frais
Type of helicopter units months per helicopter a costs a consumption b costs a costs a costs a costs a
Dépenses de peinture et de déploiement
4.4 In Chapter II (Incurrence of excise duty), the change introduced by Article 7(4) provides for the irretrievable loss of a product under suspension of excise duty to be exempt from taxation.
4.4 Dans le chapitre II, Fait générateur de l'accise, la modification introduite par l'article 7, paragraphe 4, prévoit qu'un produit en suspension d'accise irrémédiablement perdu , est exempté de droits.
Net transactions in financial assets and liabilities 2A.3 is equal to transactions in the net acquisition of financial assets 2A.4 , minus the net incurrence of transactions in liabilities 2A.15 .
Opérations nettes sur actifs et passifs financiers 2A.3 est égal à opérations sur acquisition nette d actifs financiers 2A.4 , moins accroissement net des opérations sur passifs financiers 2A.15 .
costs of external services costs of additional work time
coûts en temps de travail supplémentaire
Recurrent fixed costs personnel costs actual costs of central telephone function and leased lines
Coûts fixes constants coûts de personnel coûts réels du central téléphonique et des lignes louées.
other costs means all costs recorded on the books of the producer that are not product costs or period costs.
Chapitre 42
Summary of costs for civilian salaries and related costs
Etat récapitulatif des dépenses afférentes aux traitements du Service mobile et dépenses connexes
COMPARISON OF COMMON SERVICES COSTS TO TOTAL COSTS FOR
COMPARAISON DU COUT DES SERVICES COMMUNS PAR RAPPORT AUX DEPENSES
These costs fall under the costs of stay category.
Ces frais entrent dans la catégorie des frais de séjour.
costs costs Total
Dépenses renouvelables Total
(aa) A reconciliation of total pool costs to total allocated costs to guarantee that costs allocated are not greater than total costs.
Un rapprochement des coûts totaux du groupe de coûts avec les coûts totaux attribués afin de garantir que les coûts attribués ne sont pas supérieurs aux coûts totaux.
Financial transactions are defined as the net acquisition of financial assets or the net incurrence of liabilities for each type of financial instrument , i.e. the sum of all financial transactions that occur during the relevant reporting period ( 2 ) .
Les transactions financières sont définies comme l' acqui sition nette d' actifs financiers ou l' accroissement net des passifs pour chaque sorte d' instrument financier , c' est à dire la somme de toutes les transactions financières qui sont réalisées pendant la période de déclaration concernée ( 2 ) .
Financial transactions are defined as the net acquisition of financial assets or the net incurrence of liabilities for each type of financial instrument , i.e. the sum of all financial transactions that occur during the relevant reporting period ( 2 ) .
Les transactions financières sont définies comme l' acquisition nette d' actifs financiers ou l' accroissement net des passifs pour chaque sorte d' instrument financier , c' est à dire la somme de toutes les transactions financières qui sont réalisées pendant la période de déclaration concernée ( 2 ) .
Therefore, it is necessary to implement legal provisions providing for the incurrence of a customs debt at the level of the appropriate anti dumping duty whenever one or more conditions for the exemption are not respected.
Il importe donc de mettre en œuvre des dispositions juridiques prévoyant la naissance d'une dette douanière au niveau du droit antidumping approprié, dès lors qu'une ou plusieurs conditions pour l'exonération ne sont pas remplies.
The main costs incurred by processors are the costs of the raw material and employment costs.
Les principaux coûts supportés par les distributeurs sont liés aux coûts des matières premières et aux coûts salariaux.
Adjustments were made in respect of transport costs, insurance, handling costs, bank charges, credit costs and related bank charges, import costs and slitting costs where applicable and justified.
Des ajustements ont été opérés, lorsqu'il y avait lieu, au titre des différences de frais de transport, d'assurance, de manutention, des coûts du crédit et des frais bancaires, des coûts à l'importation et des coûts de refendage.
Then there are also Warehousing costs... management and administrative costs, handling costs, packaging costs.
Il y a les frais au niveau de l'entrepôt... Il y a les frais de gestion, de manutention, les frais de conditionnement.
Iran seeks compensation for expenses incurred in treating these additional cases indirect costs such as transportation costs costs incurred by caregivers opportunity costs and costs of future medical care.
Le Comité a ajusté le montant réclamé pour tenir compte des dépenses afférentes à ces équipements qui pourraient ne pas se rapporter aux réfugiés ayant quitté l'Iraq ou le Koweït entre le 2 août 1990 et le 2 mars 1991.
(a) internal costs, including costs relating to acquisition (such as production costs), use (such as energy consumption, maintenance costs) and end of life (such as collection and recycling costs)
(a) les coûts internes, y compris les coûts liés à l'obtention (notamment les coûts de production), à l'usage (notamment la consommation d'énergie, les frais de maintenance) et à la fin de vie (notamment les coûts de collecte et de recyclage)
(publicity, travel costs, rental of rooms, miscellaneous costs, mission expenses)
(publicité, frais de déplacement, location des salles, autres, frais de mission)
Workload costs Workload costs
Charge de travail Ventilation des dépenses
(a) internal costs, including costs relating to acquisition, such as production costs, use, such as energy consumption, maintenance costs and end of life, such as collection and recycling costs and
(a) les coûts internes, y compris les coûts liés à l'obtention (notamment les coûts de production), à l'usage (notamment la consommation d'énergie, les frais de maintenance) et à la fin de vie (notamment les coûts de collecte et de recyclage)
(a) internal costs, including costs relating to acquisition, such as production costs, use, such as energy consumption, maintenance costs, and end of life, such as collection and recycling costs and
(a) les coûts internes, y compris les coûts liés à l'obtention (notamment les coûts de production), à l'usage (notamment la consommation d'énergie, les frais de maintenance) et à la fin de vie (notamment les coûts de collecte et de recyclage)
Categories of costs
Catégories de dépenses
apportionment of costs
la répartition des frais
Allocation of costs
Répartition des frais
Allocation of costs
Ventilation des coûts
Analysis of costs
Analyse des coûts

 

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