g) Plan de fréquence comme indiqué au départ

(a) Doit être reçue par l'Office dans un délai d'un mois à compter de la date de dépôt, faute de quoi la demande sera réputée avoir été abandonnée à la fin de cette période

DÉPÔT

Filing complaints

Dates de dépôt

Dépôt de demandes

Case filing and tracking

Dépôt de la demande Conditions auxquelles la demande doit satisfaire Date de dépôt Classification

Possibilités techniques de dépôt

Ventilation par langue de dépôt

Article 10 Dépôt de demandes

Droit de priorité Revendication de priorité Effet du droit de priorité Valeur de dépôt national de la demande

Meubles de classement

Elle cherche notre classeur.

(a) la phase préliminaire demande informelle,

(d) Dépôt de la demande (Article 25)

Ventilation par première langue de dépôt

Ventilation par deuxième langue de dépôt

Admission temporaire de marchandises

Outre les exigences établies à l'article 23, paragraphe 5, à la date d'entrée en vigueur du présent accord, l'Afrique du Sud notifie à la Commission européenne la liste des droits qu'elle applique aux marchandises originaires de l'UE relevant des catégories de démantèlement B et C la veille de l'entrée en vigueur du présent accord.

Gravures, estampes et lithographies originales

agent de classement agent technique agent informatique

Si la taxe de base est acquittée dans les délais, cette date de dépôt provisoire deviendra automatiquement la date de dépôt définitive .

Système de dépôt dans l' État membre d' origine

J'ai entendu dire que Tom demande le divorce.

1) Améliorer la qualité des données et les modalités d'archivage

DÉPÔT À MARg U E

de f'Q nion européenne dès f'allribution

Plus de 31 500 dates de dépôt ont été ac

C'est donc le fameux système de classement, hein ?

La CBE exige de toutes les juridictions de donner à un brevet européen une durée de 20 ans à compter de la date de dépôt.

Jebat s'interroge sur les motivations à l'origine de cette plainte

Du dépôt à 'enregistrement de la marque

de le marque

DÉPÔT DE LA DEMANDE ET CONDITIONS AUXQUELLES ELLE DOIT SATISFAIRE

Règle 10 Examen des conditions liées à la qualité de titulaire

Chapitre 3 Dépôt de marques communautaires auprès des offices nationaux

Nous intentons immédiatement un procès.

3.6 Le CESE estime que le dépôt électronique des déclarations fiscales est une évolution bénéfique car elle simplifiera la collecte et le traitement des données que contiennent les déclarations de TVA, ainsi que la déclaration de TVA normalisée qui est proposée.

Le gouvernement est actuellement en train de porter plainte contre le WAAD.

Au moment où nous publions ce billet les heurts se poursuivent.

Ces plaintes et réclamations doivent être fondées sur des d'actes de discrimination présumée commis par des particuliers, ou par des agents publics et des autorités fédérales dans l'exercice de leurs fonctions.

Originaux et photocopies ont été classés dans des fichiers et mis sous clef.

Ils le réinvestissent directement en engageant plus de procès.

au terme d une durée de vingt années à compter de la date de dépôt de la demande