de toute orientation publiée par le CERS conformément à l article 125, paragraphe 1, point b).

Cette position est conforme à celle que nous avons soutenue au conseil de négociations, et conforme aussi au bon sens et aux voeux de la masse azanienne.

L'exploitant doit s'assurer que l'avion fait l'objet d'un entretien conforme au manuel d'entretien avion de l'exploitant.

(c) ils sont gérés conformément aux principes énoncés à l article 16 de la directive 2006 73 CE.

(28) plan de redressement un plan élaboré et tenu à jour par un établissement conformément à l'article 5

PARTIE IV

Le comité Commerce et développement peut établir une liste supplémentaire de quinze (15) personnes possédant des connaissances sectorielles spécialisées sur les questions particulières relevant du présent accord.

Le Pentagone a confirmé que Manning a été incarcéré conformément au règlement qui régit les conditions de détention de tous les détenus à Quantico.

L apos un d apos eux a attiré l apos attention sur le fait que les comptes du PNUD n apos étaient pas tenus selon les principes généralement acceptés d apos une saine comptabilité.

a) s assurer qu un système de management environnemental est établi, mis en œuvre et tenu à jour, conformément aux exigences de la présente norme internationale, et

Les comptes de la Division sont établis conformément au Règlement financier et aux règles de gestion financière de l'UNICEF ainsi qu'au Supplément spécial concernant l'opération Cartes de vœux.

Par conséquent, l'Autriche considère que juridiquement, le Land de Burgenland a agi suivant le principe de l'investisseur en économie de marché.

Elle entretiendra également des relations avec le HCR et d'autres organismes internationaux, selon les besoins des actions du programme.

L'exploitant doit s'assurer que des enregistrements concernant la formation sur les marchandises dangereuses sont conservés pour tout le personnel formé conformément au sous paragraphe (d) ci dessus.

Les terres donnant lieu à des paiements au titre du régime de paiement unique à la surface sont maintenues en de bonnes conditions agricoles et environnementales au sens de l article 6.

1. Les comptes du HCR relatifs aux contributions volontaires sont tenus conformément au règlement régissant la gestion financière des contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire pour les réfugiés.

L'auteur de la communication soutenait par ailleurs que la Partie n'avait pas pris les dispositions voulues pour assurer la participation du public conformément à l'article 7 de la Convention.

Toute information ou donnée confidentielle soumise par une Partie conformément au présent paragraphe est traitée comme telle par l'équipe d'experts, conformément à toute décision de la COP MOP sur cette question.

Il y eut, parmi les canotiers, comme cela arrive toujours, deux ou trois jeunes gens qui voulurent avoir été témoins de l'accident.

L'âge d'un navire ne constitue pas en soi un critère efficace de qualité, dès lors que sa construction, son exploitation et son entretien sont conformes aux normes internationales.

L ensemble du matériel employé pour immobiliser ou étourdir les animaux est utilisé, entretenu et contrôlé par du personnel dûment formé à cet effet et conformément aux instructions des fabricants.

Après la mise en service d un sous système, il convient de s assurer que ce sous système est exploité et maintenu conformément aux exigences essentielles le concernant.

autoriser la mise en service des sous systèmes de nature structurelle constituant le système ferroviaire transeuropéen conventionnel conformément à l article 14 de la directive 2001 16 CE et vérifier qu ils sont exploités et entretenus conformément aux exigences essentielles les concernant

(68) Après la mise en service d un sous système, il convient de s assurer que ce sous système est exploité et maintenu conformément aux exigences essentielles le concernant.

Templeton Jr. a toujours affirmé que ses propres croyances religieuses n affectaient pas sa capacité à administrer la Fondation en respectant les principes établis par son père.

de toute orientation publiée par le CERS conformément à l article 125, paragraphe 1, points a), c) et d), et de toute recommandation qu'il a formulée en vertu du paragraphe 9 et

Depuis, la Commission a fait une déclaration concernant les tempêtes du 5 février et accordé des fonds à la RFA, à la Grande Bretagne et à la France.

Comptes gérés

En outre, une adresse qui est fournie sous instruction de conserver tout le courrier envoyé à cette adresse n'est pas l'adresse du siège principal de l'Entité.

Une Entité telle qu'une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou une structure juridique similaire qui n'a pas de résidence fiscale, conformément à l'Annexe I, section VIII, point D 3, est considérée comme résidant dans la juridiction où se situe son siège de direction effective.

pour la République slovaque minister financií ou un représentant autorisé,

Aux fins du présent Accord, on entend par Autorités compétentes

Les Autorités compétentes ne prennent aucune décision ayant des conséquences juridiques dommageables pour une personne physique ou ayant des répercussions considérables pour celle ci, et qui repose uniquement sur le traitement automatique de données visant à évaluer certains aspects personnels la concernant.

De même, l'Andorre informera la Commission européenne, qui informera ensuite les États membres, dans le cas où les Institutions financières déclarantes en Andorre sont empêchées par la législation de vendre de tels Contrats, sans égard au lieu de leur conclusion, aux résidents d'un ou plusieurs États membres sur la base du droit andorran.

Ο Υπουργός Οικονομίας και Οικονομικών ou un représentant autorisé,

autoriser la mise en service des sous systèmes de nature structurelle constituant le système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse conformément à l article 14 de la directive 96 48 CE et vérifier qu ils sont exploités et entretenus conformément aux exigences essentielles les concernant

B2 1151 87) de M. Seligman et consorts, au nom du Groupe des démocrates européens, sur les tempêtes sans précédent qui ont frappé le Royaume Uni les 15 et 16 octobre 1987,

Par conséquent, le CHMP a considéré que le rapport bénéfice risque des médicaments contenant de la paroxétine dans les indications approuvées est favorable et que les autorisations de mise sur le marché devaient être maintenues conformément aux éléments suivants

Les conclusions ajoutent qu'une agriculture multifonctionnelle devra être préservée dans toutes les régions d'Europe, conformément aux conclusions du Conseil européen de Luxembourg en 1997 et du Conseil européen de Berlin en 1999.

Il appartient à chaque État membre de vérifier lors de la mise en service, et ensuite régulièrement, que ces sous systèmes sont exploités et entretenus conformément aux exigences essentielles les concernant.

La procédure consultative est maintenue

Le statut des connexions est conservé en interne par PHP.

Nous entretenons de bonnes relations dans ce domaine.

Cette disposition est maintenue dans le plan reconduit pour 1994.

Ces résultats se sont maintenus dans les études de prolongation.