Traduction de "processed products" à la langue française:
Dictionnaire Anglais-Français
Exemples (Sources externes, non examinées)
| PROCESSED PRODUCTS | PRODUITS TRANSFORMÉS |
| Processed fishery products means processed products resulting from the processing of fishery products or from the further processing of such processed products. | produit transformé de la pêche les produits transformés résultant de la transformation de produits de la pêche ou d'une nouvelle transformation de ces produits transformés |
| Processed agricultural products | Produits agricoles transformés |
| Processed agricultural products | L'annexe III du protocole no 3 de l'ASA est remplacée par le texte figurant à l'annexe VI du présent protocole. |
| Processed agricultural products | Protection des indications géographiques des produits agricoles, des produits de la pêche et des denrées alimentaires autres que les vins et les boissons spiritueuses |
| Processed agricultural products | Dès la date d entrée en vigueur du présent accord, le Kosovo supprime toutes les restrictions quantitatives et mesures d effet équivalent auxquelles sont soumises les importations de produits agricoles originaires de l Union européenne. |
| Processed meat products | les produits extraits du sol ou du sous sol marin situé hors de leurs eaux territoriales, en vertu de droits exclusifs d'exploitation sur ce sol ou sous sol |
| Processed meat products | aux matières classées dans les sous positions du système harmonisé incluant, dans le tarif douanier commun de l'UE, des lignes tarifaires à huit chiffres qui ne bénéficient pas d'une franchise douanière en application des taux conventionnels du régime de la nation la plus favorisée. |
| Processed agricultural products | PARTIE III |
| Processed meat products | désossées |
| (c) processed vegetable products | (c) produits végétaux transformés |
| Exporters of processed products | Les entités économiques peuvent prouver que le bois qu'elles reçoivent provient de sources légales. |
| Processed products balance report | appel |
| Exporters of processed products | Les entités économiques appliquent un système de traçabilité du bois et ne dépassent pas les seuils de production autorisés |
| Fish, fishery products, aquaculture products, fresh or processed | les produits fabriqués à bord de leurs navires usines, exclusivement à partir des produits visés au point g) |
| Fish, fishery products, aquaculture products, fresh or processed | L'UE notifie chaque année au comité spécial en matière de douanes et de facilitation des échanges visé à l'article 50 du présent accord (ci après dénommé comité ) la liste des matières auxquelles s'appliquent les dispositions du présent article. |
| Agricultural products, processed agricultural products and fish and fishery products | Le tableau figurant en annexe du protocole no 1 à l'accord est modifié conformément au tableau figurant en annexe du présent protocole. |
| AGRICULTURAL PRODUCTS, PROCESSED AGRICULTURAL PRODUCTS AND FISH AND FISHERY PRODUCTS | Dispositions spécifiques |
| Sufficiently worked or processed products | soit d'un document de transport unique sous le couvert duquel s'est effectuée la traversée au départ de la partie exportatrice à travers le pays de transit ou |
| Sufficiently worked or processed products | Exportateur agréé |
| Sufficiently worked or processed products | Il s'ensuit que, si un produit qui a acquis le caractère originaire en remplissant les conditions fixées à l'annexe II ou à l'annexe II a) pour ce même produit est mis en œuvre dans la fabrication d'un autre produit, les conditions applicables au produit dans lequel il est incorporé ne lui sont pas applicables, et il n'est pas tenu compte des matières non originaires qui peuvent avoir été mises en œuvre dans sa fabrication. |
| Sufficiently worked or processed products | Sont considérés comme entièrement obtenus sur le territoire d'un État de l'APE CDAA ou de l'UE |
| Sufficiently worked or processed products | Les conditions susvisées indiquent, pour tous les produits couverts par l'accord, l'ouvraison ou la transformation qui doit être effectuée sur les matières non originaires mises en œuvre dans la fabrication de ces produits, et s'appliquent exclusivement à ces matières. |
| fresh and processed vegetable products | frais d'expédition et d'emballage désigne les frais engagés pour emballer un produit pour expédition et l'expédier du point d'expédition directe jusqu'à l'acheteur, à l'exclusion des frais de préparation et de conditionnement du produit pour la vente au détail |
| Processed manure, derived products from processed manure and guano from bats | Si la partie importatrice parvient à une conclusion négative, elle motive celle ci de manière détaillée à l'intention de la partie exportatrice. |
| Dairy products means processed products resulting from the processing of raw milk or from the further processing of such processed products. | produits laitiers les produits transformés résultant du traitement de lait cru ou d'un traitement ultérieur de ces produits transformés |
| processed products preserved meat, sausages, etc. | 1986 (dépenses) 1987 (crédits) 1988 (estimation) |
| Montenegrin concessions on Processed Agricultural Products | Concessions monténégrines sur les produits agricoles transformés |
| Serbian concessions on processed agricultural products | Le texte de l'annexe II au présent protocole est ajouté en tant qu'annexe III au protocole no 1 de l'ASA. |
| fresh, frozen and processed fish products | le même modèle de véhicules automobiles produits sur le territoire d'une Partie |
| Agricultural, processed agricultural and fishery products | Règles d'origine |
| Products processed from fruit and vegetables | Produits transformés à la base de fruits et légumes |
| Products processed from fruits and vegetables | Produits transformés à base de fruits et légumes |
| on processed products (delivery of production) | sur les produits fabriqués (produits à la livraison) |
| Products processed from cereals and rice | Produits transformés à base de céréales et riz |
| Products processed from fruit and vegetables | Produits transformés à base de fruits et légumes |
| Anti circumvention mechanism for agricultural products and processed agricultural products | Si ces importations atteignent 100 du volume indiqué à l'annexe XV C du présent accord, l'Union peut, en l'absence de justification valable de la République de Moldavie, suspendre temporairement le traitement préférentiel accordé aux produits concernés. |
| PROCESSED CEREAL AND RICE PRODUCTS Heading NOB | PRODUITS TRANFORMES A BASE DE CEREALES ET PE BIZ |
| (i) Products processed from fruit and vegetables | i) Secteur des produits transformés à base de fruits et légumes |
| (a) Olive oil and certain processed products | Introduction des MCM et des montants différentiels dans de nouveaux secteurs a) Huile d'olive et certains produits transformés |
| Agricultural and processed agricultural products (including trade) | Produits agricoles, notamment transformés (y compris leur commerce) |
| Article 6 Sufficiently worked or processed products | Article 6 Produits suffisamment ouvrés ou transformés |
| Processed animal proteins, blood and blood products | Protéines animales transformées, sang et produits sanguins |
| Agricultural and processed agricultural products, including trade. | Produits agricoles, notamment transformés (y compris leur commerce). |
| Article 5 Sufficiently worked or processed products | classé , le terme faisant référence au classement d'un produit ou d'une matière dans une position déterminée |
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