produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, y compris médicaments, délivrés ou non sur ordonnance, à l'exclusion des médicaments immunologiques à usage vétérinaire

Les producteurs sont censés effectuer une analyse des risques de leurs produits avant de les mettre sur le marché.

Seul ce qui a expressément été autorisé peut entrer en circulation.

Les produits stockés sont écoulés par voie d'adjudication ou par voie de vente directe et, dans ce dernier cas, par les moyens suivants

(b) pour les produits commercialisés sous la forme de mélanges

Des autorisations purement nationales sont toujours possibles pour les médicaments qui ne seront commercialisés que dans un seul État membre.

Puis je demander à Mme la commissaire précisément comment ces boissons énergétiques sont commercialisées mélangées à des produits alcoolisés.

rappelle l'importance de veiller à ce que les produits légalement commercialisés dans un État membre puissent l'être sans difficulté sur l'ensemble du territoire

Quoi qu il en soit, les produits équipés d un syntoniseur récepteur et pouvant être utilisés avec un ordinateur qui sont commercialisés et vendus comme des télévisions ne sont pas couverts par la présente spécification.

Sapphire a réduit de 50 le prix des produits très populaires.

On cherche à ce qu'à l'avenir aucun Etat membre ne s'oppose à la commercialisation des produits répondant à certaines exigences fondamentales qui constituent le pivot de la directive.

Réaction à des notifications se rapportant à des produits fabriqués ou commercialisés pour la première fois sur son territoire

les articles le nombre d'articles de ces produits commercialisés avec le label écologique,

En outre, il convient de noter que le règlement (CEE) n 355 77 concernant la transformation et la commercialisation des produits agricoles prévoit des mesures d'aide à la transformation et à la commercialisation des produits de la pêche.

Toutes les présentations peuvent ne pas être commercialisées.

Ainsi que cela est expliqué dans la partie 1, les présentes spécifications ne concernent pas les produits pouvant être utilisés avec un ordinateur qui sont commercialisés et vendus comme des télévisions.

Les figurines articulées modernes, comme Action Man, visent souvent les garçons, alors que les poupées sont souvent commercialisés à l'égard des filles.

(16) Il convient que les normes de commercialisation s'appliquent en principe à tous les produits commercialisés dans l'Union.

(86) Il convient que les normes de commercialisation s'appliquent en principe à tous les produits commercialisés dans l'Union.

À compter de Mars 2009, les produits Raichle sont désormais commercialisés sous le nom Mammut (bien que Raichle fabriquait des chaussures depuis 100 ans).

C3 80 89) concernant un règlement relatif à l'amélioration des conditions de transformation et de commercialisation des produits de la pêche et de l'aquaculture

Dans ma circonscription, il y a deux ports de pêche ils se classent huitième et neuvième, mais ils ne bénéficieront de l'aide que comme s'ils se trouvaient dans la zone plus restreinte du groupe de 30 .

Ainsi les inspecteurs en contrôle de qualité auraient des indications sur la manière dont les produits en question devraient être examinés tout en évitant de citer des variétés, qui sont peu connues, de toute manière, parce que ces produits sont généralement vendus sous des noms commerciaux.

CE RESUME DES CARACTERISTIQUES DU PRODUIT (RCP) EST CELUI AYANT ETE ANNEXE A LA DECISION DE LA COMMISSION RELATIVE A LA SAISINE COMMUNAUTAIRE.

L'offre potentielle de bois ronds provenant des forêts certifiées dans le monde est estimée en 2005 à quelque 345 millions de m3, soit un accroissement de 13  par rapport à 2004 (tableau 9.2.1).

Les animaux et les produits d origine animale produits pendant la période de conversion ne sont pas commercialisés en tant que produits biologiques.

Des autorisations purement nationales restent disponibles et permettent aux médicaments d'être commercialisés dans un seul État membre.

Si sa propositoin tendant à supprimer au cours des dix prochaines années toutes les dérogations en matière de TVA est prise en considération, cette mesure ne concernera pas seulement les œuvres d'art je cite ce cas puisqu'il l'a luimême évoqué ou le sport amateur.

(g) toute utilisation de médicaments vétérinaires est déclarée à l autorité ou à l'organisme de contrôle avant la commercialisation des animaux en tant que produits biologiques.

En général, le marché s'autorégule. Lorsqu'il y a eu de tromperie ou commercialisation de produits altérés ou potentiellement dangereux, les structures juridiques existantes ont prouvé leur caractère adéquat.

Comment peut on envisager de lutter contre les produits de substitution du beurre, du lait ou autres par exemple, si les prix des produits naturels sont tellement prohibitifs que la commercialisation de succédanés très compétitifs en devient aisée.

3 , 2 et 1 de la valeur de la production commercialisée dans le cadre de l organisation de producteurs

Lorsque des normes de ce type ont été établies, les produits auxquels elles s'appliquent ne peuvent être commercialisés dans la Communauté que si elles sont respectées.

3.1.5 Le CESE souscrit aux modifications apportées aux définitions24 de la proposition à l'examen, lesquelles s'avèrent plus en adéquation avec les nouveaux produits commercialisées dans ce secteur.

4.1.5 Le CESE souscrit aux modifications apportées aux définitions28 de la proposition à l'examen, lesquelles s'avèrent plus en adéquation avec les nouveaux produits commercialisées dans ce secteur.

Au cours de la période 1996 1998, la Chine a mis en application un programme visant à encourager l'adoption de systèmes d'éclairage écologiques et 267 millions de produits extrêmement performants sur le plan énergétique ont été commercialisés, ce qui aurait permis d'économiser 17,2 millions de MWh d'électricité.

conseille à la Commission et aux États membres de veiller à ce que les produits commercialisés soient conformes aux exigences de la directive

Elle spécifie les poids selon lesquels certains produits de cacao doivent être commercialisés et les informations qui doivent être portées sur l'étiquette de l'emballage.

Proposition de modification du règlement (CEE) n 355 77 concernant une action commune pour l'amélioration des conditions de transformation et de commercialisation des produits agricoles et des produits de la pêche. (COM(86) 627 final)

III. un règlement modifiant le règlement (CEE) n 355 77 concernant une action commune pour l'amélioration des conditions de trans formation et de commercialisation des pro duits agricoles et des produits de la pêche

sous produits les produits ou marchandises obtenus au cours du processus de fabrication considéré, de composition ou de caractéristiques différentes de la marchandise effectivement exportée, et commercialisables

Ces produits peuvent être commercialisés et ainsi contribuer à la richesse globale et à l'économie des zones rurales.

Par voie de dérogation, les produits Kunsthonning et Kunsthonig peuvent encore être commercialisés respectivement au Danemark et en Allemagne pendant une période de cinq ans (22 juillet 1979).

Une grande variété de produits, connus notamment sous les noms de compléments alimentaires, d'intégrateurs de régime ou autres, sont commercialisés sur le territoire des États membres depuis un certain nombre d'années.

Fabricant