Il n'y a pas de proposition de modification pour mercredi.

Mon amendement m'a été inspiré par deux préoccupations.

Cette adaptation n'exige pas une modification de la proposition.

Une communication précisera la proposition complète de changement en juin.

La troisième proposition entend instaurer un véritable objectif 2 pour les régions confrontées à des mutations structurelles.

Proposition sur les changements indirects dans l'affectation des sols

( ) Proposition de recommandation du Conseil sur une programmation conjointe dans le domaine Patrimoine culturel, changement climatique et sécurité

( ) Proposition de recommandation du Conseil sur une programmation conjointe dans le domaine Agriculture, sécurité alimentaire et changement climatique

3.4.2 La proposition de la Commission vise à modifier ce contexte.

Ceuxci ne modifient pas fondamentalement la proposition initiale.

Néanmoins, les amendements ne requièrent aucun changement de la proposition.

Pourquoi alors cette proposition de changement du système de votation ?

considérées dans le cadre de la relation dans la quelle elles se produisent.

Mais grâce au Parle ment car c'est le Parlement qui l'a permis durant l'été 1986 nous sommes parvenus à persuader le Conseil de voter un budget supplémentaire destiné à rétablir l'équilibre entre paie ments et engagements.

C'est pourquoi nous demandons que la Commission fasse un pas en avant et modifie sa proposition initiale.

Conformément à cette approche, le Comité propose de modifier le contenu des articles 1 et 2 de la proposition de directive.

Le Manifeste de Porto Alegre est une proposition pour un changement de société.

Parmi celles ci figure la proposition intéressante, faite à la Commission, de mise en place d'un Observatoire européen sur les mutations industrielles.

En effet, la Commission a fait savoir qu'elle était sur le point de changer ses propositions.

Une autre proposition d'amendement concerne l' obligation de communiquer avec la banque du pays au moyen des codes IBAN et BIC.

La proposition de la Commission relative au développement d'un marché des

Personne ne souhaitant s'exprimer contre et comme il s'agit d'une modification de notre ordre du jour, je vous propose de voter d'abord sur cette proposition de modification.

Un projet de fusion qui soulève la possibilité d apos une modification appréciable du statut, déplacement du siège compris, nécessite une analyse approfondie.

e) Calendrier précis des activités de chaque entité au cours de la période de transition (E 1993 44, par. 15).

La proposition de directive indique que le concept de services d'information fluviale constitue le changement le plus important que le secteur ait connu depuis des décennies.

La proposition de directive indique que le projet de services d'information fluviale constitue le changement le plus important que le secteur ait connu depuis des décennies.

Avril 2000 (proposition de la Commission pour la refonte du règlement financier) examen de la nécessité de modifier le règlement intérieur de la Commission.

Nous ne sommes pas confrontés au kaléidoscope de cultures et de traditions propres aux îles indonésiennes.

Carvalho Cardoso vants en s'appuyant sur la logique militaire de la dis suasion, une attaque militaire a tué environ 300 per sonnes.

pour atteindre les objectifs contenus dans la proposition de la Commission, il conviendra de modifier les habitudes de consommation

La proposition que nous soumettons contient un changement fondamental par rapport au passé.

4.1 M. SEINEN présente le paquet législatif sur l'énergie et le changement climatique en insistant sur trois propositions concernant respectivement le partage de l'effort qui vise à atteindre l'indispensable réduction des émissions de 20 à 30 , la révision du système d'échange de quotas et enfin la capture et le stockage de carbone .

Proposition Proposition modifiée de

2.1 La proposition de directive indique que le projet de services d'information fluviale constitue le changement le plus important que le secteur ait connu depuis des décennies.

3.8 L'un des motifs de la position à la fois critique et distante adoptée par le CESE à l'égard de la proposition de la Commission de 2008 résidait en la question des changements indirects dans l'affectation des sols.

L'amendement 1 prévoit de modifier le fondement juridique de la proposition article 130S, paragraphe 1, et article 100A.

Les amendements 2 et 19 ont été rejetés parce qu ils modifient la base juridique de la proposition.

En présentant ce projet de résolution, les auteurs ouvrent courageusement la voie à un changement véritable et authentique au sein de l'ONU.

Pour le changement.

Non au ChaCha (Charter Change, Changement de Charte), qui fait référence à la proposition d'amendement de la Constitution.

Clinton Davis considérablement la portée de notre proposition.

Aux termes de l'annexe IV de la proposition de la Commission, cette répartition n'a qu'un caractère indicatif et pourra évoluer en fonction des besoins des politiques communautaires.

En réalité, la proposition de la Commission ne contribue pas à cet objectif, elle ne modifie en rien les mécanismes de gestion, se bornant simplement à une modification de calendrier.

Le même article du traité dispose aussi que chaque Etat membre s'engage à respecter ce caractère et à ne pas chercher à influencer les membres de la Commission dans l'exécution de leur tâche.

Les conséquences négatives sur le régime de maîtrise de la produc tion et leur impact budgétaire ne nous paraissent pas supportables.