Requalification périodique des recommandations dans cette annexe.

(33) conditions de déclenchement d'une procédure de résolution les conditions prévues à l'article 27, paragraphe 1

Le rachat de la rente peut être obtenu sur la base de conditions précises.

X Il n est consenti à l importation que sous certaines conditions précises

X Il n'est consenti à l'importation que sous certaines conditions précises

défauts non réparables s'ils sont en dehors des limites fixées voir paragraphe 5.3

Les conditions en seront précisées dans le règlement général de l' AMF .

(i) elle remplit les conditions financières énoncées à l'article 5

HU non consolidé pour les services d'architecture paysagère.

HR non consolidé, sauf en ce qui concerne la télémédecine.

opère uniquement en dehors des conditions spécifiées au point 6.1.2.4, ou

Laisser séjourner l'ensemble pendant 10 minutes dans les conditions ambiantes prescrites.

Lorsque ces conditions sont remplies, la commande de frein doit être actionnée une nouvelle fois comme prescrit.

(c) elle remplit les conditions financières énoncées à l article 18

iii) les conditions d élimination aient été spécifiées par les autorités compétentes.

L'essai est effectué dans l'atmosphère définie au point 3.

4.1.4 Quatrièmement, il importe de citer les conditions et facteurs qui ont contribué de façon décisive à cette réussite.

Le financement et le soutien des projets approuvés sont assurés selon les modalités et conditions définies par ceux qui les fournissent, à condition que toute modalité ou condition définie respecte le présent accord.

Les conditions prescrites en ce qui concerne le revêtement d'essai ne s'appliquent pas aux opérations de rodage des garnitures.

AT non consolidé pour les services médicaux et dentaires pour les sages femmes accès limité aux personnes physiques.

les conditions extrêmes de neige, de glace et de grêle spécifiées dans la clause 4.2.6.1.5 doivent être sélectionnées.

les conditions extrêmes de neige, de glace et de grêle spécifiées dans la clause 4.2.6.1.2 doivent être sélectionnées.

Il convient de préciser les conditions régissant ces contrôles lorsque les deux Parties sont concernées.

En d'autres termes, de telles dispositions ne peuvent s'appliquer qu'aux prestations qui répondent aux conditions précisées.

4.4 Tous les essais doivent satisfaire aux prescriptions concernant les conditions générales dans le local d'essai énoncées à la section 6.1 et aux dispositions concernant la préparation du véhicule énoncées à la section 6.2.

Une grandeur d influence dont la valeur est comprise dans les limites indiquées dans l exigence applicable mais en dehors des conditions de fonctionnement nominales assignées spécifiées pour l instrument de mesure.

Étant donné que les principes généraux du programme de prévention de la grossesse doivent être décrits dans le RCP mais que les détails doivent être adaptés aux réglementations locales, le CSP demande que le Titulaire d AMM revoit les détails du programme de prévention de la grossesse avec les autorités nationales compétentes et applique ce programme au niveau national.

Cette exigence a été précisée dans une annexe jointe à l avis et intitulée Conditions auxquelles sont soumises les autorisations de mise sur le marché .

Il s' agit des conditions mentionnées dans l' amendement 73 de la commission du contrôle budgétaire.

L utilisation normale n est pas restreinte aux conditions d utilisation spécifiées au point 6.1.5.4.

Additionne les nombres dans une colonne d'une base de données spécifiée par un jeu de conditions.

renvoie la plus grande valeur dans une colonne d'une base de données spécifiée par un jeu de conditions.

renvoie la plus petite valeur dans une colonne d'une base de données spécifiée par un jeu de conditions.

Les conditions de cette assistance d experts sont précisées dans un accord conclu entre les parties sur les modalités de collaboration.

L'Union ou l'ASECNA peut demander la convocation d'une réunion.

Le traitement de remplacement mentionné au paragraphe 2 ne peut être appliqué que si les conditions suivantes sont réunies

L'information est fournie sous la forme demandée, sauf conditions particulières définies par la loi.

Il est par conséquent nécessaire de préciser les conditions dans lesquelles les restitutions à l exportation sont octroyées pour les produits de ce secteur.

Compte les cellules qui contiennent des valeurs numériques dans une colonne d'une base de données spécifiée par un jeu de conditions.

Une grandeur d influence est une perturbation, si, pour cette grandeur d influence, les conditions assignées de fonctionnement ne sont pas précisées.

Si tel est le cas, la seule et unique question est de savoir si les conditions requises dans l'article 90 ont été remplies.

Dans des cas bien précis et réellement exceptionnels, l'interception des communications peut être justifiée.

Le droit de rétractation est à présent un droit général qui n'est plus soumis à certaines conditions.

Non consolidé, sauf pour BE, DE, DK, ES, FR et LU, en ce qui concerne l'admission temporaire des professeurs, comme indiqué au point iii) de la rubrique Engagements horizontaux , et sous réserve des limitations particulières ci après

opère uniquement en dehors des conditions d utilisation spécifiées au point 6.1.5.4, à des fins définies au point 6.1.5.5,