Traduction de "tax free" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

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Tax free - translation :

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Exemples (Sources externes, non examinées)

Duty free and tax free	Franchise de droits de douane et Détaxe
Other tax free	Alcool Tabac Cosmétiques Confection Produits de hixe hors taxes Autres produits hors taxes
Tax free allowances	Ces textes ont par la
Tax free reserves	Réserves exonérées
Joossens. (NL) By tax free zones do you mean tax free airport shops?	Joossens. (NL) L'impression que j'ai retenue de ma visite à Bergen op Zoom, c'est que pour chaque expédition, ils connaissent le lieu de destination.
You mean tax free?	Ce n'est donc pas imposable?
Capitalisation of tax free reserves	Capitalisation des réserves exonérées
This tax free jamboree of patriotism was ostensibly non partisan (otherwise it could not have been tax free).	Cette foire patriotique qui échappait au fisc se voulait ostensiblement non partisane, sinon il y aurait eu une taxe à payer.
Is this a tax free shop?	Est ce un magasin détaxé ?
Your first 10,000 is tax free.	Vos premiers 10 000 ne sont pas imposables.
Free of income tax you know.	Vous savez exempts de l'impôt sur le revenu.
The income from this source is tax free.	Cette source de revenus est exemptée de taxes.
It is tax free cigarettes which are smuggled.	La contrebande porte sur des cigarettes hors taxes.
The United Nations Development Corporation had planned to issue tax free bonds to finance the construction, but such a tax free scheme is not allowed under the United States tax code.	La UNDC avait envisagé de financer la construction en émettant des obligations exonérées d'impôt, or cette possibilité n'est actuellement pas prévue dans le Code des impôts des États Unis.
Under a tax free system goods, instead of being exported to another Member State, could be marketed tax free within the original Member State.	On pourrait aller encore plus loin et dire qu'il y aura des frontières fiscales aussi longtemps que les barèmes fiscaux seront différents, selon que l'on se trouve d'un côté ou de l'autre de la frontière, et ce au point d'entraîner des distorsions de concurrence.
Subject Tax free petrol allowance for transfrontier road traffic	Objet Quantité de carburant admise en franchise dans le trafic routier transfrontalier talier
Council agrees increases in tax Political agreement on raising free allowances, and guidelines intraEU tax free allowance to for control of intraEU duty 90 ECU, and third country free within the Single Market.	Accord politique sur l'augmentation des franchises de taxes intracommunautaires à 90 écus, et franchise des pays tiers portée à 175 écus. Approbation du système de contrôle du vendeur.
A 90 ECU tax free allowance in relation to VAT.	Une franchise de 90 écus hors taxes par rapport à la TVA.
As you know, cigarettes are not a tax free commodity.	Comme vous le savez, les cigarettes ne sont pas un produit exempt de taxes.
Cigarette smuggling involves International brands only and tax free cigarettes only.	Primo, que la contrebande de cigarettes porte exclusivement sur des marques internationales.
Global Duty Tax Free Trade in 1996 (Generation Group, Sweden) 68	Ce rapport repose sur des entretiens téléphoniques avec 10 000 voyageurs d'Europe tout entière
The national legislator is free to set a maximum tax burden.	Le législateur national est libre de limiter la charge fiscale.
T0390 indirect tax alcoholic beverage, tax harmonization, wine D0245 financial transaction, free movement of capital, marketable security, tax harmonization T1256 financial transaction, marketable security D0790	FSE, lutte contre le chômage, politique de l'emploi, politique sociale européenne T0960 jeune, programme d'action, relation école vie professionnelle France DOM additionnante de l'aide, département d'outre mer, développement économique, politique régionale commune T1023 jeune, vie active
Thanks to free competition, record low prices and cheap, tax free fuel, the airspace has become overcrowded there.	La libre concurrence, les prix bradés et le faible coût du carburant, non taxé, ont eu pour conséquence une saturation de leur espace aérien.
He was making, on average a week, 150,000 tax free of course.	En moyenne, il se faisait par semaine, 150 000 dollars nets d'impôts bien sûr.
The pepper could then be resold, tax free, to the Portuguese Crown.	Le poivre pouvait alors être revendu, hors taxes, à la couronne portugaise.
Free of income tax The only way you can save money nowadays.	Exempt de l'impôt sur le revenu la seule façon vous pouvez économiser de l'argent aujourd'hui.
A neutral tax base helps to create free and fair competition between companies.	Une assiette neutre contribue à assurer des conditions équitables de libre concurrence entre les sociétés.
An increase in the tax free allowance granted to travellers is also envisaged.	En ce qui concerne le sport, il est demandé, d'une part, que soient constituées des équipes sportives européennes, et d'autre part, que soient organisées des courses ou des compétitions au niveau communautaire.
According to the Greek authorities, the tax free reserves amounted to EUR 112 million and the relevant tax amounted to EUR 11.2 million, according to normal Greek tax rules.	D après les autorités grecques, les réserves exonérées s élevaient à 112 millions d euros et l impôt correspondant à 11,2 millions d euros, en application des règles fiscales normales en vigueur en Grèce.
Community programme, research programme energy research, research programme financial transaction, free movement of capital, indirect tax, marketable security import tax, tax exemption, tax relief small and medium sized undertakings, tax relief, VAT sport, tax exemption, VAT tobacco industry hydrocarbon new technology, technology research and development research policy	D1015 T1609 droit communautaire, étiquetage, protection du consommateur, rapprochement des législations D0652 droits de la femme, femme, profession Daramédicale
The allowances are tax free, and at 1 January 2003 the annual amounts were	Au 1er janvier 2003, le montant annuel de ces indemnités, qui ne sont pas soumises à impôt, était le suivant
These tax free benefits paid to families with children therefore improve their conditions further.	Ces prestations versées aux familles ayant des enfants améliorent donc encore davantage leur situation.
There are tax free zones and these are not governed by an international agreement.	Il existe des zones franches, mais elles ne sont réglementées par aucune convention internationale.
Border tax adjustments ensure that exports leave the country of pro duction tax free and are then taxed in the country of des tination.	Les nouvelles orientations prdvoyaient une p6riode transitoire de convergenceallant jusqu'i 1992 et caractdris6e par une simplificationdes proc6dures douanidres et une augmentation substantielle des franchises consenties aux voyageurs.
In my explanatory statement I touch on a number of subjects such as tax harmonization, tax free shops and a policy on third countries.	Dans mon exposé des motifs, je traite d'un certain nombre de sujets tels que l'harmonisation fiscale, les boutiques franches et la politique vis à vis des pays tiers.
Principle of free movement of capital tax on foreign exchange transactions Stability of financial markets	Principe de la libre circulation des capitaux taxe sur les opérations de change Stabilité des marchés financiers
Contribution of Duty and Tax Free sales to the EU and its citizens p. 5	Contribution des ventes en franchise de droits de douane et de taxes à VUE et ses citoyens , page 5
According to the Greek authorities, the tax free reserves amounted to EUR 112 million and the relevant tax would thereby amount to EUR 11.2 million.	D'après les autorités grecques, les réserves exonérées s'élevaient à 112 millions d'euros et l'impôt reviendrait donc à 11,2 millions d'euros.
12 might well be shipped into a tax free zone with one transit arrangement being completed and another transit arrangement starting from the same tax free zone. Is this a phenomenon you have come across at all?	Deuxièmement, que pensezvous d'un système qui surveillerait ou contrôlerait les ventes à partir de la sortie de la manufacture, de manière à réduire les cas où la destination est, par exemple, le Brésil, mais où, en les cigarettes n'arrivent réalité, jamais?
3.7 The CCCTB preserves the Member States' tax sovereignty, as they are free to set the level of taxation on their share of the tax base.	3.7 L'ACCIS respecte la souveraineté fiscale des États membres, puisque ceux ci sont libres de fixer le niveau d'imposition applicable à leur quote part de l'assiette fiscale.
Unfortunately, I must point out that duty or tax free cigarettes still sell like hot cakes and tax evasion is often regarded as a national pastime.	Je dois hélas signaler qu'on continue de s'arracher les cigarettes non dédouanées ou non imposables et que l'évasion fiscale est souvent considérée comme un sport populaire.
Non payment by EDF of corporation tax on some of the accounting provisions created free of tax for the renewal of the high voltage transmission network	Le non paiement par EDF de l impôt sur les sociétés sur une partie des provisions comptables créées en franchise d impôt pour le renouvellement du RAG
Tax free income is a benefit, especially in a country where government debt has passed 1,000,000,000,000.	Un revenu non imposable est un avantage social, surtout dans un pays où la dette gouvernementale a dépassé les 1 000 000 000 000 .
The child benefit is tax free and is paid irrespective of the income of the parents.	Les allocations familiales sont non imposables et accordées quel que soit le revenu des parents.

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