Traduction de "taxes on consumption" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Consumption - translation :

Consommation

Taxes - translation :

Impôts

Taxes on consumption - translation :

Les taxes sur la consommation

Mots clés : Consommation Tuberculose Consomption Consommer Carburant Impôts Taxes Taxe Impôt Paient

Exemples (Sources externes, non examinées)

Consumption related taxes will be included.	Les impôts à la consommation seront pris en compte.
(3) The ratio of consumption taxes to the after tax value of consumption	(3) Rapport entre le montant des taxes à la consommation et la valeur taxes comprises de la consommation.
This will include ending the war in Iraq, raising taxes on the rich, and also gradually phasing in new consumption taxes.	Ce programme devra comprendre la fin de la guerre en Irak, l augmentation de l imposition des riches et l introduction progressive de nouvelles taxes à la consommation.
Another good example is the Energy Taxation Directive19 covering taxes levied on energy consumption.	La directive sur la taxation de l'énergie19, qui traite des taxes perçues sur la consommation d'énergie, constitue un autre bon exemple.
More subtly, the evasion of direct taxes on incomes and profits reflects the mess in the system of indirect taxes levied on production and consumption.	Plus subtilement encore, l'échappatoire des impôts directs sur les revenus et les bénéfices reflète le désordre inhérent au système des impôts indirects prélevés sur la production et la consommation.
1.6 Creating new taxes on consumption leads to problems of competition in the internal market.	1.6 La création de différents impôts sur la consommation créée des problèmes affectant la concurrence et le marché intérieur.
More recently, these have become less important as revenue raisers than more broadly based taxes on consumption sales taxes, purchase taxes and, increasingly throughout the world, Value Added Tax.	Ces derniers temps, cette dernière source de revenus a perdu de son importance, au profit de taxes à la consommation, calculées sur une assiette plus large taxes sur les ventes, sur les achats et, de plus en plus à l'échelle mondiale, la taxe sur la valeur ajoutée.
amending Directive 92 79 EEC on the approximation of taxes on cigarettes, Directive 92 80 EEC on the approximation of taxes on manufactured tobacco other than cigarettes and Directive 95 59 EC on taxes other than turnover taxes which affect the consumption of manufactured tobacco	modifiant la directive 92 79 CEE concernant le rapprochement des taxes frappant les cigarettes, la directive 92 80 CEE concernant le rapprochement des taxes frappant les tabacs manufacturés autres que les cigarettes et la directive 95 59 CE concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
amending Directive 92 79 EEC on the approximation of taxes on cigarettes, Directive 92 80 EEC on the approximation of taxes on manufactured tobacco other than cigarettes and Directive 95 59 EC on taxes other than turnover taxes which affect the consumption of manufactured tobacco	modifiant la directive 92 79 CEE concernant le rapprochement des taxes frappant les cigarettes, la directive 92 80 CEE concernant le rapprochement des taxes frappant les tabacs manufacturés autres que les cigarettes, et la directive 95 59 CE concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés.
(4) The tax wedge includes all taxes borne by labour (social security contributions and personal taxes on labour income) plus the part of consumption taxes paid when spending labour income.	(4) Le coin fiscal inclut tous les prélèvements fiscaux supportés par le travail (cotisations de sécurité sociale et IRPP sur les revenus du travail) plus la partie des taxes à la consommation payée en dépensant le revenu du travail.
Total intermediate consumption at basic prices by product Net taxes on products by product Total intermediate consumption at purchasers prices by product EN	Total de la consommation intermédiaire de produit intérieur par produit Impôts nets sur les produits par produit Total de la consommation intermédiaire aux prix d' acquisition par produit
Almost one third of tax revenue is raised from consumption taxes.	Près d'un tiers des recettes fiscales provient de taxes sur la consommation.
n Total intermediate consumption of domestic output by product Total intermediate consumption of imported products by product , cif Net taxes on products for intermediate consumption by product Total intermediate consumption at purchasing prices by product	n
And green taxes such as on carbon emissions would shift consumption patterns while discouraging energy intensive exports.	Et les taxes vertes par exemple, sur les émissions de dioxyde de carbone modifieraient les modèles de consommation tout en décourageant les exportations à forte consommation en énergie.
The EU must agree to raise taxes on alcohol, hence reducing consumption and the harm it does.	Un renforcement de la fiscalité sur l'alcool doit être appliqué dans l'Union de manière à réduire la consommation et les dommages de ce dernier.
In poor countries, by contrast, powerful vested interests often resist higher taxes on the wealthy, and widespread poverty makes it difficult to impose universal consumption taxes on the poor.	Par opposition, dans les pays pauvres, la puissance des intérêts personnels des plus riches entraverait la possibilité d augmenter l imposition à leur endroit, et la pauvreté généralisée compliquerait la démarche consistant à faire peser sur les pauvres un impôt universel sur la consommation.
To put fuel taxes up so much as to make industry uncompetitive while reducing taxes on domestic household energy consumption, is crazy politics and bad economics.	Augmenter la fiscalité sur les carburants au point de diminuer la compétitivité des entreprises tout en réduisant la fiscalité sur la consommation d'énergie des ménages constitue une politique démente et relève de la mauvaise gestion économique.
Taxes on specific services ( taxes on imports ) Taxes on specific services ( taxes on products )	Impôts sur services spécifiques ( impôts sur les importations ) Impôts sur services spécifiques ( impôts sur les produits )
the user cost method, where separate estimates are made of intermediate consumption, consumption of fixed capital, other taxes less subsidies on production and net operating surplus.	la méthode du coût d usage, où il est procédé à des évaluations séparées de la consommation intermédiaire, de la consommation de capital fixe, des autres taxes dont sont déduites les subventions à la production et l excédent net d exploitation.
I. a directive laying down certain rules on indirect taxes which affect the consumption of alcoholic drinks and	M. Patterson (ED). (EN) Monsieur le Président, je suis au regret de vous annoncer que mon groupe ne soutiendra pas le rapport de M. Besse, et ce pour la raison suivante.
Taxes on holding gains Taxes on winnings from lottery or gambling Other taxes on income n.e.c. Other current taxes Current taxes on capital Poll taxes Expenditure taxes Payments by households for licences Taxes on international transactions Other current taxes n.e.c. Capital Taxes Taxes on capital transfers Capital levies Other capital taxes n.e.c.	Impôts sur les gains d' exploitation Impôts sur les gains de loterie ou de jeu Autres impôts sur le revenu n.c.a. Autres impôts courants Impôts courants sur le capital Taxe de vote Taxe de dépense Paiements des ménages pour licences Impôts sur les opérations internationales Autres impôts courants n.c.a. Impôts en capital Impôts sur les transferts en capital Levées de capital Autres impôts en capital n.c.a.
Even in the face of smuggling, higher taxes reduce consumption and raise revenue.	Même en prenant la contrebande en compte, il reste qu une augmentation des taxes réduit la consommation et augmente les revenus.
the proposal for a directive laying down certain rules on indirect taxes which affect the consumption of alcoholic drinks	I. une directive portant rapprochement des mesures nationales relatives à la mise sur le marché des médicaments de haute technologie, notamment ceux issus de la biotechnologie
Compensation of employees Intermediate consumption Social transfers in kind supplied via market producers Consumption of fixed capital Taxes on production paid minus subsidies received Net operating surplus Sales Memorandum item Final consumption expenditure at constant prices	Rémunération des salariés Consommation intermédiaire Transferts sociaux en nature fournis par l' intermédiaire de producteurs marchands Consommation de capital fixe Impôts sur la production payés moins subventions perçues Excédent d' exploitation net Ventes Poste pour mémoire Dépense de consommation finale à prix constants
Alternative sources of public revenue should be sought in taxes that are progressive (e.g. wealth rather than consumption taxes) and which increase the costs of socially harmful activities (e.g. environmental taxes).	Il serait souhaitable de rechercher de nouvelles sources de recettes publiques dans des impôts à caractère progressif (par exemple taxer la fortune plutôt que la consommation) qui accroissent le coût des activités socialement préjudiciables (par exemple les taxes environnementales).
That means paying for it on the public sector side, via taxes and a reduction in household consumption (and in wealth accumulation).	Cela ne peut être financé que par le biais du secteur public, via les impôts, et la baisse de la consommation des ménages (et de l accumulation de richesse).
A comparison of the Member States' tax burdens on work, capital and consumption, and recourse to environmental taxes, reveals a complex picture.	Les comparaisons entre États membres concernant l'importance de la pression fiscale qui s'exerce sur le travail, le capital et la consommation, ainsi que l'utilisation de la fiscalité environnementale, font apparaître un tableau complexe.
Excise duties are taxes levied on the consumption of particular goods and they are charged as a fixed monetary amount per unit.	(notamment par I'ouverture des march6s publics et l'6limination des entraves techniques) et des services, en particulier les transports, la banque et l'assurance.
Excise duties are taxes levied on the consumption of particular goods and they are charged as a fixed monetary amount per unit.	Aujourd'hui, les échanges intracommunautaires sont régis, comme l'essentiel du commerce international, par le principe de la destination.
The first of nine points in their manifesto explains that Chile has one of the highest consumption taxes on books almost one fifth of the price of a book in Chile is taxes.	Le premier des neuf points de leur manifeste explique que le Chili détient l une des taxes à la consommation sur les livres les plus élevées pratiquement un cinquième du prix d un livre au Chili représente des taxes.
Under the user cost method, the output of dwelling services is the sum of intermediate consumption, consumption of fixed capital (CFC), other taxes less subsidies on production and net operating surplus (NOS).	Aux termes de la méthode du coût d usage, la production de services de logement est la somme de la consommation intermédiaire, de la consommation de capital fixe, d'autres taxes après déduction des subventions à la production et de l'excédent net d'exploitation.
These taxes therefore confront industry with a constant challenge to manufacture vehicles with lower fuel consumption.	Ces taxes visent donc toujours à inciter l'industrie à produire des moyens de transport utilisant moins de carburant.
Moreover a standstill will be imposed on the absolute value in Danish currency of the special consumption taxes on cigarettes, tobacco products and alcoholic beverages.	Je connais les préoccupations du Parlement euro péen pour ce qui concerne son association et parti cipation à la politique commune de la pêche.
Excise duties ( taxes on imports ) Excise duties ( taxes on products )	Droits d' accise ( impôts sur les importations ) Droits d' accise ( impôts sur les produits )
For more information, see report of OECD Electronic Commerce Facilitating Collection of Consumption Taxes on Business to Consumer Cross Border Electronic Commerce Transactions .	Pour plus d'informations, voir le rapport de l'OCDE Electronic Commerce Facilitating Collection of Consumption Taxes on Business to Consumer Cross Border Electronic Commerce Transactions .
It is incumbent upon the Directorate General of Customs and Special Taxes on the Consumption (DGAIEC) The Portuguese Board of Customs Ministry of Finance.	C'est la Direction générale des douanes et des taxes spéciales à la consommation (DGAIED) Administration portugaise des douanes au Ministère des finances qui en est chargée.
This will surely involve sharp cuts in the consumption of fossil fuels, bolstered by taxes and other restrictions.	Ce qui impliquera sûrement de sévères réductions de la consommation de combustibles fossiles, soutenues par les taxes et d autres restrictions.
6.6 Many EU Member States introduce taxes with the aim of reducing energy consumption or cutting CO2 emissions.	6.6 Nombre de pays européens instaurent des taxes afin de réduire la consommation d'énergie ou les émissions de CO2.
C 2 155 85 COM(85) 683 final) for a directive amending Directive 72 464 EEC on taxes other than turnover taxes which affect the consumption of manufactured tobacco sixth extension of the second stage of harmonization.	C2 155 85 COM(85) 683 final) sur une directive modifiant la directive 72 464 CEE concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés sixième prolongation de la deuxième étape d'harmonisation.
C 2 155 85 COM(85) 683 final) for a directive amending Directive 72 464 EEC on taxes other than turnover taxes which affect the consumption of manufactured tobacco sixth extension of the second stage of harmonization	C2 155 85 COM(85) 683 final) sur une directive modifiant la directive 72 464 CEE concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés sixième prolongation de la deuxième étape d'harmonisation
Report by Mr Beazley, adopted on 14 March (PE A 2 226 85), on the proposal for a directive amending Directive 72 464 EEC on taxes other than turnover taxes which affect the consumption of manufactured tobacco sixth extension of the second stage of harmonization.	M. Clinton Davis, Membre de la Commission. (EN) Je voudrais dire tout d'abord combien je regrette le fait que la presse ait pu faire état d'un rapport confidentiel établi par un organisme indépendant à la demande de la Commission dans le but de répondre aux préoccupations exprimées par le Parlement.
Taxes on the income or profits of corporations excluding holding gains Taxes on holding gains of corporations Other taxes on holding gains EN	Impôts sur les revenus ou les bénéfices des sociétés à l' exclusion des gains d' exploitation Impôts sur les gains d' exploitation des sociétés Autres impôts sur les gains d' exploitation
For example, an increase in direct taxes, such as income tax, can reduce consumption by twice as much as energy and carbon taxes that raise the same amount of revenue.	Ainsi à rentabilité identique, une hausse d'un impôt direct tels que l'impôt sur le revenu freine deux fois plus la consommation que l'impôt sur l'énergie ou sur les émissions de carbone.
Lower public spending reduces aggregate demand, while declining transfers and higher taxes reduce disposable income and thus private consumption.	Le faible niveau des dépenses publiques vient réduire la demande globale, tandis que la baisse des transferts et la hausse des taxes affectent le revenu disponible, et par conséquent la consommation privée.
It artificially props up consumption growth and allows the government to defer hard choices between taxes and military expenditures.	Ces emprunts maintiennent artificiellement la croissance de la consommation et permettent au gouvernement de différer les terribles choix qu il devrait faire entre les impôts et les dépenses militaires.

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