Rapporteurs

Retraits

Dénonciation

(30 retraits)

Modifications et retraits

Retraits avant la formulation d avis un

Retraits avant la formulation d'un avis

Fruits et légumes Retraits

Partie A Partie B Retraits

un citoyen canadien résidant habituellement au Canada

Retraits d' espèces aux guichets automatiques de banque ( GAB ) .

Retraits d' espèces aux guichets automatiques de banque ( GAB ) .

SOCIAUX ET CULTURELS, ET RESERVES, RETRAITS DE RESERVES,

l'amendement 141 relatif à la notification en cas de retrait

Des retraits importants peuvent avoir lieu de manière conjoncturelle.

II. TEXTE DES DECLARATIONS, RESERVES, RETRAITS DE RESERVES

Certes, mais regardez les retraits

L ' aide financière de l ' Union visée au paragraphe 1 est également à la disposition des organisations de producteurs dont les programmes opérationnels ne prévoient pas de telles opérations de retrait du marché.

toute société qui est une Entité liée à une société décrite au point i)

20 modifications ou retraits prévus de propositions en attente,

ANNEXE 3 Liste des retraits de propositions pendantes

Annexe 3 Liste des retraits de propositions pendantes

Annexe IV liste des retraits de propositions en attente

ANNEXE IV liste des retraits de propositions en attente

Deux autres retraits étaient dus à des problèmes de fabrication.

Les organisations de producteurs acceptent toutes les demandes raisonnables provenant de producteurs qui ne sont pas membres d ' une organisation de producteurs reconnue.

un compte ouvert en lien avec l'un des actes suivants

Un Compte financier qui, pour le reste, remplit le critère énoncé au point C 17 b) iv) ne peut être considéré comme n'y satisfaisant pas uniquement parce qu'il est susceptible de recevoir des actifs ou des fonds transférés d'un ou de plusieurs Comptes financiers qui répondent aux exigences définies au point C 17 a) ou C 17 b) ou d'un ou de plusieurs fonds de pension ou caisses de retraite qui répondent aux exigences énoncées aux points B 5 à B 7

une décision ou un jugement d'un tribunal

un compte qui est détenu uniquement par une succession si la documentation de ce compte comprend une copie du testament du défunt ou du certificat de décès.

À cette fin, une Entité telle qu'une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou une structure juridique similaire qui n'a pas de résidence à des fins fiscales est considérée comme résidente dans la juridiction où se situe son siège de direction effective.

un Compte de dépôt qui satisfait aux exigences suivantes

l'obligation, pour une Institution financière qui octroie un prêt garanti par un bien immobilier, de réserver une partie d'un paiement uniquement pour faciliter le paiement d'impôts ou de primes d'assurance liés au bien immobilier à l'avenir

L'expression Juridiction partenaire désigne pour un État membre ou pour l'Andorre

iv) les retraits sont possibles uniquement à partir de l'âge fixé pour le départ en retraite, de la survenue d'une invalidité ou d'un décès, ou les retraits effectués avant de tels événements sont soumis à des pénalités et

Le nombre de demandes de désignation de médicaments orphelins, on en comptait 79 en 2002, est resté stable par rapport à 2001, ce qui dénote l intérêt soutenu des promoteurs à tirer parti du règlement (CE) n 141 2000 concernant les médicaments orphelins..

Tous les retraits seront financés à 100 par le FEOGA.

II. TEXTE DES DECLARATIONS, RESERVES, RETRAITS DE RESERVES ET OBJECTIONS

les compensations financières pour les opérations de retrait de fruits et de légumes de marchés.

une liste de propositions de simplification et de retraits (annexes III et IV).

une liste de propositions de simplification et de retraits (annexes III et IV).

une liste de propositions de simplification et de retraits (annexes III et IV).

Eu égard au caractère exceptionnel des perturbations du marché et afin de faire en sorte que tous les producteurs de fruits et légumes soient soutenus par l ' Union, il y a lieu d ' étendre l ' aide financière de l ' Union destinée aux retraits du marché aux producteurs de fruits et légumes qui ne sont pas membres d ' une organisation de producteurs reconnue.

Utiliser un compte qui pénalise les retraits anticipés les a aidé à atteindre leurs objectifs.

c ) les déclarations et retraits des déclarations prévues à l' article 22