Translation of "accordance" to French language:

Dictionary English-French

Accordance - translation :

Keywords : Conformément Conformément Conforme Vigueur Code

Examples (External sources, not reviewed)

In accordance with	Selon cette procédure , la perte d' exploitation définitive
Community policies and activities (in accordance with section B), interinstitutional information exchange (in accordance with section C), international cooperation (in accordance with section D) as well as other networks (in accordance with section E).	Politiques et actions communautaires (conformément à la section B), échanges interinstitutionnels d'informations (conformément à la section C), coopération internationale (conformément à la section D) et autres réseaux (conformément à la section E).
accordance with Annex I	conformément à l annexe I
in accordance with 1.8.3	Mandat du groupe de travail en charge de l'examen d'habilitation du conseiller à la sécurité conformément au 1.8.3
accordance with published guidelines.	Hépatite les traitements anti rhumatismaux ont
in accordance with Article	conformément aux dispositions de l'article
in accordance with national characteristics .	Les BCN déterminent et mettent en œuvre le dispositif de déclaration devant être suivi par la population déclarante effective conformément aux caractéristiques nationales .
accordance with article 17 (a))	l apos article 17)
accordance with article 18 (i))	de l apos article 18) Allemagne 18 décembre 1979 15 décembre 1980
In accordance with what rules?	Conformément à quelles règles?
accordance with article 17 (a))	le 20 février 1977, conformément au paragraphe 1 de l apos article 17)
in accordance with paragraph 8.	conformément au paragraphe 8.
This position is in accordance with the position we maintained at the Negotiating Council, in accordance with good sense and in accordance with the wishes of the Azanian masses.	Cette position est conforme à celle que nous avons soutenue au conseil de négociations, et conforme aussi au bon sens et aux voeux de la masse azanienne.
In accordance with a Wikipedia article	Selon Wikipedia
In accordance with Article 52(3)(	Conformément à l'article 52, paragraphe 3(
Elderly, in accordance with the law.	d) Les personnes âgées.
(presented by the Commission in accordance	(présentée par la Commission conformément à l'article 250,
RESERVATIONS IN ACCORDANCE WITH ARTICLE 46	Le permis de travail n'est délivré qu'après une recherche des candidats appropriés dans la base de données de l'autorité compétente et la publication de l'avis de vacance dans les médias.
accessions in accordance with Article 6	les déclarations et notifications reçues conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 11
denunciations in accordance with Article 8	l'entrée en vigueur de tout amendement au présent Accord, à son appendice ou aux annexes de dispositions administratives et de procédures, conformément au paragraphe 3 de l'article 13 ou au paragraphe 3 de l'article 13 bis, respectivement
accessions in accordance with Article 6	les notifications reçues conformément à l'article 9
denunciations in accordance with Article 8	l'entrée en vigueur de tout nouveau Règlement de l'ONU et de tout amendement à un Règlement de l'ONU en vigueur, conformément aux paragraphes 2, 3, 5 et 7 de l'article premier et au paragraphe 2 de l'article 12
eligibility in accordance with Article 2	éligibilité au sens de l'article 2
In accordance with EN 14509 1	Conformément à EN 14509 1
This continues to be particularly important for States Parties that are in the process of destroying stockpiled mines in accordance with Article 4, those that have decided to retain antipersonnel mines in accordance in accordance with Article 3 and those undertaking measures in accordance with Article 9.	Ce constat vaut plus particulièrement pour les États parties qui ont entrepris de détruire des stocks de mines conformément à l'article 4, pour ceux qui ont décidé de conserver des mines antipersonnel conformément à l'article 3 et pour ceux qui adoptent des mesures conformément à l'article 9.
It is not in accordance with your wishes, nor in accordance with the wishes of the People of the Scripture.	Ceci ne dépend ni de vos désirs ni des désirs des gens du Livre.
In accordance with article 14, paragraph 4, of the Covenant, proceedings against juveniles are conducted in accordance with special rules.	Conformément à l'article 14, paragraphe 4, du Pacte, la procédure applicable aux mineurs est régie par des dispositions spéciales.
accordance with Sub Commission decision 1992 109	en application de la décision 1992 109 de la Sous Commission
3) tests in accordance with annex 16	3 Essais conformes à l'annexe 16
Underlines, in accordance with the Monterrey Consensus	Souligne, conformément au Consensus de Monterrey, qu'il importe
in accordance with EB Decision 2002 10	Tableau 3 Émissions communiquées par les Parties au Protocole de 1991 relatif aux COV conformément à la décision 2002 10 de l'Organe exécutif
ACCORDANCE WITH GENERAL ASSEMBLY RESOLUTION 47 191	APPLICATION DE LA RÉSOLUTION 47 191 DE L apos ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
accordance with the rules for their participation	gouvernementales conformément aux règles
in accordance with the rules for their	gouvernementales conformément aux règles
accordance with the rules for their participation	conformément aux règles régissant leur participation,
Dispose of in accordance with local regulations.	Eliminer conformément aux exigences locales.
Dispose of in accordance with local requirements.	Eliminer conformément à la réglementation en vigueur.
Dispose of in accordance with local regulations	Eliminer conformément à la législation en vigueur.
Dispose of in accordance with local requirements	Eliminer selon les réglementations locales
Dispose of in accordance with local regulations.	Tout produit non utilisé ou déchet doit être éliminé conformément à la réglementation en vigueur.
accordance with the 24 month shelf life.	24
accordance with the 24 month shelf life.	établie conformément à la durée de conservation de 24 mois.
Dispose of in accordance with local regulations	Eliminer conformément à la réglementation en vigueur.
Dispose of in accordance with local regulations.	Éliminer conformément aux exigences locales.
Dispose of in accordance with local requirements	Éliminer conformément aux exigences locales.

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