Expiration

Ce chapitre inclut par conséquent des prévisions d activités pour les technologies de l information.

le .. et venant à l'expiration le ..

Troisièmement, en 2002, le traité CECA expire.

Les réponses aux demandes de vérification sont en train d'être réceptionnées, le délai de dix mois accordé à Israël pour y répondre arrivant à échéance.

OBJECTIFS DE LA MESURE Prorogation d un an des plans venant à échéance en 2001.

À cette fin, un délai expirant le 6 décembre 2006 est nécessaire.

La dérogation prévue au point c) est autorisée pendant une période transitoire prenant fin le 31 juillet 2006.

Dans la fenêtre de blocage des requêtes, la requête accepte un délai d'expiration, si c'est coché.

Pour une période transitoire prenant fin le 24 août 2005, les agriculteurs sont autorisés à utiliser une proportion limitée d aliments conventionnels s ils peuvent établir qu ils sont dans l impossibilité d obtenir des aliments issus de l agriculture biologique.

Car elle se raccrochait de sa vertu chancelante à la Vierge, aux sculptures, aux tombeaux, à toutes les occasions.

Fyssas a désigné son meurtrier , et l'a peut être identifié, avant d'expirer à l'hôpital quelques heures plus tard.

3. Décide de proroger le mandat de la MINUAR prenant fin le 29 juillet 1994 jusqu apos au 9 décembre 1994

On assiste, au Royaume Uni, à une prise de conscience croissante de l'importance de l'achèvement du marché intérieur.

Donc, ce que je voulais explorer durant cette demi heure c'est vous avez de la nourriture en train d'expirer, vous avez des légumes qui deviennent mous,

a) tenir un registre de toutes les licences délivrées, arrivées à expiration, modifiées, suspendues, annulées ou déclarées perdues ou détruites.

Le Conseil a décidé que l'Allemagne et la Suisse, qui se retiraient du Conseil d'administration à compter du 1er janvier 2006, seraient remplacés, respectivement, par la France, avec un mandat expirant le 31 décembre 2006, et par le Canada, avec un mandat expirant le 31 décembre 2007.

Si six des démissions sont celles de gouverneurs arrivant en fin de mandat, six autres gouverneurs ont démissionné sans être menacés par ce type d'échéances.

La présente décision devrait être appliquée parallèlement au présent programme d action se terminant à la fin de 2007.

b) La France et le Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, qui se retiraient du Conseil d'administration à compter du 1er janvier 2006, seraient remplacés, respectivement, par l'Allemagne, pour un mandat expirant le 31 décembre 2007, et l'Italie, pour un mandat expirant le 31 décembre 2006.

Il a précisé plus tard que les 9 200 mines restantes seraient détruites en 2004 encore.

a) tenir un registre de toutes les attestations complémentaires harmonisées qui sont délivrées, arrivées à expiration, modifiées, suspendues, annulées ou déclarées perdues ou détruites.

Il est possible que l'on recherche une sorte de point de vue général et que l'on souhaite en même temps avoir également des points de vue spécifiques, mais tout cela prend en tout cas trop de temps, car les lignes budgétaires expirent prochainement.

2. Le Comité des pensions du personnel de l apos Organisation des Nations Unies se compose actuellement des membres et membres suppléants ci après et dont le mandat expire le 31 décembre 1994

Karen Obrien est ici avec une vidéo sympa qui vous montrera comment convertir de la nourriture périmée en repas.

Passeport phytosanitaire CE (pendant une période transitoire expirant le 1er janvier 2006, l expression passeport phytosanitaire CEE pourra être utilisée).

Avec l arrivée à expiration de nombreux brevets, la prospective de nouveaux produits qui se tarie et l intensification de la concurrence des génériques, les produits pharmaceutiques brevetés traversent une période d hémorragie.

Expirant en 1972, la Convention initiale a été prolongée de dix ans en 1982 et en 1992.

3. Le 18 novembre 1993, le Conseil de sécurité a renouvelé le mandat d apos ONUSOM II pour une nouvelle période venant à expiration le 31 mai 1994.

Que pense t il faire à l'avenir et quelles mesures a t il déjà prises dans l'intervalle pour répondre aux plaintes, fondées ou non, déposées par l'Allemagne contre le service d'inspection vétérinaire des Pays Bas?

Une rage de faim les soulevait, comme si, brusquement, ils ne pouvaient attendre davantage, sans expirer sur cette route.

Ces mesures peuvent être prises pendant une période expirant le 31 décembre 1997, leur application étant limitée à cette date.

Le Conseil élit la Suède pour remplacer la Suisse, pour un terme prenant effet à la date de l'élection et expirant le 31 décembre 2006.

3. Mme Bovich a été désignée en décembre 1991 pour pourvoir, jusqu apos au 31 décembre 1993, le siège laissé vacant par le décès de M. George Johnston.

Il prévoit également que la Communauté arrête les mesures destinées à établir progressive ment le marché intérieur au cours d'une période expirant le 31 décembre 1992 .

Le Conseil a élu la Suède à un siège auquel l'élection avait été différée, pour un mandat prenant effet à la date de l'élection et expirant le 31 décembre 2008.

Conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du Statut, le nouveau membre sera nommé pour un mandat qui viendra à expiration le 31 décembre 2008.

Dans le rapport qu'il a présenté en 2002, le Tchad a indiqué qu'il signalerait dans le rapport suivant le nombre de mines conservées à des fins de formation.

Une période de consultation ouverte d une durée de cinq semaines, qui s est achevée le 22 avril 2005, a permis à tous les États membres et à toutes les parties concernées de soumettre par écrit des observations complémentaires.

Les recettes fiscales exprimées en pourcentage du PIB devraient elles aussi baisser , car le gouvernement a décidé de ne pas compenser intégralement les mesures à effet unique d' accroissement des recettes qui viennent à expiration .

Nommé par St Laurent pour un mandat se terminant en décembre 1961, Coyne ne pouvait être limogé que par une décision du Parlement.

C apos est en particulier le cas lorsque le budget correspondant à la période d apos un nouveau mandat doit être établi à partir des résultats d apos un rapport d apos exécution portant sur la période d apos un mandat venant à expiration et que l apos on ne dispose pas immédiatement de données de la qualité requise.

Le Conseil a élu Antigua et Barbuda et Haïti à des sièges auquel l'élection avait été différée, pour un mandat prenant effet à la date de l'élection et expirant le 31 décembre 2008.

Le Conseil a également reporté à une date ultérieure l'élection d'un membre à choisir parmi les États d'Asie, pour un mandat prenant effet à la date de l'élection et expirant le 31 décembre 2008.

Le Conseil a élu Haïti à un siège auquel l'élection avait été différée, pour un mandat prenant effet à la date de l'élection et expirant le 31 décembre 2006.