Translation of "basic definition" to French language:

Dictionary English-French

Basic - translation :

De base

Basic definition - translation :

Définition de base

Definition - translation :

Définition

Keywords : Basique Principes Bases Base Simple Définition Terme Folie Selon

Examples (External sources, not reviewed)

Article 3. of this Law provides the basic definition of discrimination	L'article 3 de cette loi contient une définition principale de la discrimination
Armed conflict by definition defies the basic idea of modern law.	Tout conflit armé, par définition, bafoue les fondements du droit moderne.
1.9 According to the basic definition of macro regional strategies, macro regions	1.9 Selon la définition des stratégies macrorégionales, une macrorégion
2.8 According to the basic definition of macro regional strategies, macro regions	2.8 Selon la définition des stratégies macrorégionales, une macrorégion
(1) a harmonised basic definition of electricity from cogeneration (Annex II to the Directive)	1) une définition de base harmonisée de l'électricité issue de la cogénération (annexe II de la directive)
Twenty years ago scientists in Sweden developed a definition for sustainability with four basic principles.	Ceux ci peuvent être considérés comme les consignes pour prendre soin de notre planète.
Since 1988, the system's basic criteria for the definition of desirable ranges have remained unchanged.	Depuis 1988, les critères de base servant à déterminer les fourchettes souhaitables sont demeurés inchangés.
Annex II sets out the methodology to be used for the basic definition of cogeneration.	L'annexe II définit la méthodologie à utiliser aux fins de la définition de base de la cogénération.
The basic concepts of the applicable laws and the definition of the child are then addressed.	Sont ensuite abordés les concepts de base de la législation applicable et la notion d'enfant.
Nearly half of the respondents challenge the basic definition of CSR as simply one beyond compliance.	Près de la moitié des personnes interrogées remettent en cause la définition fondamentale de responsabilité sociale des entreprises, considérant qu'elle n'est à peine plus que de la complaisance .
the definition and implementation of the monetary policy of the euro area Basic tasks of the Eurosystem	. definir et mettre en œuvre la politique monetaire de la zone euro
Specifically, article 2 of Decree Law No. 25475 retains the basic definition of the offence of terrorism.	Concrètement, le décret loi no 25475, dont l'article 2 établit la base de l'incrimination pénale du crime de terrorisme, est toujours en vigueur.
This definition of codice_1 is also consistent with BASIC since the early 1970s Microsoft BASIC implementation and is also related to the characteristics of CPU instructions at the time.	Cette définition est également globalement cohérente avec les implémentations de BASIC depuis Microsoft Basic, au début des années 1970.
A proper definition of basic administrative costs is key to identifying the total funding requirements of United Nations organizations.	Il est essentiel de définir correctement les dépenses d'administration de base pour recenser les besoins de financement total des organismes des Nations Unies.
This programme does not have in my view to change its basic definition simply to take that on board.	Il n'y a pas lieu, selon moi, de changer la définition de base de ce programme uniquement pour tenir compte de cela.
Diametrically opposed positions are appearing now at second reading when it comes to the definition of basic ethical principles.	On trouve des points de vue particulièrement opposés en deuxième lecture aussi quant à la définition de principes éthiques fondamentaux.
The definition of extreme poverty as a composite of income poverty, human development poverty and social exclusion would be fully compatible with Father Wresinski's definition of the lack of basic security.	La définition de l'extrême pauvreté comme un phénomène englobant la pauvreté monétaire, la pauvreté humaine et l'exclusion sociale serait pleinement compatible avec la définition de la précarité avancée par le père Wresinski.
a clear definition of the basic concepts that will underpin action, especially those referred to in point 4.7 of the opinion	définir avec précision les concepts fondamentaux sur lesquels il faut agir, en particulier ceux qui sont mentionnés au paragraphe 4.7 du présent avis
Basic properties of simple modules The simple modules are precisely the modules of length 1 this is a reformulation of the definition.	Propriétés Les modules simples sont les modules de longueur 1.
agreement should be sought between Member States on a more precise definition of the terms single network, basic service and multimedia terminal.	qu'un accord devrait être recherché entre les Etats pour définir précisément les termes de réseau unique, service de base, terminal multimédia.
The basic problemremains, however, that a model which integrates the different sources and linksthem to the case definition has to be constructed.	Un problème essentiel demeure, cependant, celui de la nécessitéd élaborer un modèle qui intègre les différentes sources et les relie à la définition descas.
It does not conform to the strict rules laid down in Annex I item (i), Annex II (definition and rules for drawback) and Annex III (definition and rules for substitution drawback) to the basic Regulation.	Il ne respecte pas les règles strictes énoncées dans l'annexe I, point i), l'annexe II (définition et règles concernant les systèmes de ristourne) et l'annexe III (définition et règles concernant les systèmes de ristourne sur intrants de remplacement), du règlement de base.
They do not conform to the strict rules laid down in Annex I item (i), Annex II (definition and rules for drawback) and Annex III (definition and rules for substitution drawback) of the basic Regulation.	Ils ne respectent pas les règles strictes énoncées à l annexe I, point i), à l annexe II (définition et règles concernant les systèmes de ristourne) et à l annexe III (définition et règles concernant les systèmes de ristourne sur intrants de remplacement) du règlement de base.
It was found that all types, other than nuts, fall under the broad definition of fasteners and have the same basic physical and technical characteristics, the same basic uses and the same distribution channels.	Il a été constaté que tous les types de produits autres que les écrous relèvent de la définition au sens large d éléments de fixation et qu ils présentent les mêmes caractéristiques physiques et techniques essentielles, qu ils sont destinés aux mêmes usages et sont écoulés par les mêmes circuits de distribution.
(b) Definition of basic notions related to information security, including unauthorized interference with or misuse of information and telecommunications systems and information resources	b) La définition des concepts fondamentaux en matière de sécurité de l'information, notamment les interférences illicites dans les systèmes télématiques ou l'utilisation illégale de ces systèmes
(b) Definition of basic notions related to information security, including unauthorized interference with or misuse of information and telecommunications systems and information resources	b) La définition des concepts fondamentaux en matière de sécurité de l'information, notamment les interférences illicites dans les systèmes télématiques ou l'utilisation illégale de ces systèmes
(b) Definition of basic notions related to information security, including unauthorized interference with or misuse of information and telecommunications systems and information resources	b) La définition des concepts fondamentaux en matière de sécurité de l'information, notamment les interférences illicites dans les systèmes télématiques ou l'utilisation illégale de ces systèmes ou des ressources en matière d'information
(b) Definition of basic notions related to information security, including unauthorized interference with or misuse of information and telecommunications systems and information resources	b) La définition des concepts fondamentaux en matière de sécurité de l'information, notamment les interférences illicites dans les systèmes de téléinformatique ou l'utilisation illégale de ces systèmes ou des ressources en matière d'information
This definition is a circular definition, not a legal definition.	Cette définition est une définition circulaire et non juridique.
They do not conform to the strict rules laid down in Annex I (items (h) and (i)), Annex II (definition and rules for drawback) and Annex III (definition and rules for substitution drawback) of the basic Regulation.	Elles ne respectent pas les règles strictes énoncées à l annexe I, points h) et i), à l annexe II (définition et règles concernant les systèmes de ristourne) et à l annexe III (définition et règles concernant les systèmes de ristourne sur intrants de remplacement) du règlement de base.
Article 2(1)(a)(ii) of the basic Regulation provides for an exception for, inter alia, drawback and substitution drawback schemes which conform to the strict rules laid down in Annex I item (i), Annex II (definition and rules for drawback) and Annex III (definition and rules for substitution drawback) of the basic Regulation.	L'article 2, paragraphe 1, point a), sous ii), du règlement de base prévoit une exception pour, entre autres, les régimes de ristourne et de ristourne sur intrants de remplacement qui respectent les règles strictes fixées au point i) de l'annexe I et aux annexes II (définition et règles concernant les régimes de ristourne) et III (définition et règles concernant les régimes de ristourne sur intrants de remplacement) du règlement de base.
Therefore, in accordance with Article 4(1)(a) of the basic Regulation, this company has been excluded from the definition of the Community industry.	C'est pourquoi, conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement de base, cette société a été exclue de la définition de l'industrie communautaire.
The definition of Community production and Community industry has followed the criteria set out in Articles 4(1) and 5(4) of the basic Regulation.	La définition de la production et de l'industrie communautaires répond aux critères énoncés à l'article 4, paragraphe 1, et à l'article 5, paragraphe 4, du règlement de base.
Therefore, in accordance with Article 4(1)(a) of the basic Regulation, this company has been also excluded from the definition of the Community industry.	C'est pourquoi, conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement de base, cette société a elle aussi été exclue de la définition de l'industrie communautaire.
A definition will be proposed in this connection for the basic skills which lifelong learning must provide, and the skills peculiar to the new occupational profiles.	Dans cette perspective sera proposé une définition des compétences de base dont l éducation et la formation tout au long de la vie doivent permettre l acquisition, ainsi que les compétences spécifiques aux nouveaux profils professionnels.
The RBI is a public body and falls therefore under the definition of a government as set out in Article 1(3) of the basic Regulation.	La RBI est un organisme public et relève donc de la définition de pouvoirs publics énoncée à l article 1er, paragraphe 3, du règlement de base.
definition	définition
Definition	Définition
Definition	CHAPITRE II
Definition	Chaque partie met en œuvre la protection prévue aux articles 81 à 83, y compris à la demande d'une partie intéressée, par des mesures appropriées d'exécution administrative conformément au droit interne.
Definition	Les échanges entre les parties de produits relevant du traité instituant la Communauté européenne de l énergie atomique sont effectués conformément audit traité.
Definition	Chaque Partie peut exempter de l'application du présent article les marchandises sans caractère commercial contenues en petites quantités dans les bagages personnels des voyageurs ou expédiées en petits envois.
Definition	Lorsque la personne intéressée n'est pas une personne physique, le signataire doit faire suivre sa signature et ses nom et prénom de l'indication de sa qualité.
Definition	Définition
), resulting in an open ended definition of the criminal offence. The revised Code includes new elements in the basic definition of the offence and eliminates others in addition to promoting corruption , the offence is broadened to include keeping in a state of corruption .	Les modifications apportées ont abouti à ajouter de nouveaux éléments à l'infraction pénale de base et à en éliminer d'autres l'acte incriminé ne consiste plus seulement à favoriser la corruption , mais vise également le fait de perpétuer (l')état de corruption .

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