Translation of "board basis" to French language:

Dictionary English-French

Basis - translation :

Base

Board - translation :

Planche

Board basis - translation :

Pension

Keywords : Fondement Bases Quotidiennement Régulièrement Base Planche Administration Commission Tableau Conseil

Examples (External sources, not reviewed)

On this basis, the Management Board decided at its	Les résultats de cette enquête ont servi de point de départ à l élaboration d un rapport de l EMEA, à la demande de la Commission, basée sur son expérience pratique du système actuel de redevances.
Observers shall remain on board pelagic trawlers on a permanent basis.	Le temps de présence de l observateur à bord des chalutiers pélagiques est permanent.
The members of the Executive Board are appointed on a full time basis .	Les membres du Directoire assument leurs fonctions à temps plein .
An independent Legal Aid Board funded civil cases on a means tested basis.	Un conseil indépendant d apos aide judiciaire peut fournir une aide dans les affaires civiles après vérification des moyens financiers de l apos intéressé.
13) that guarantees, on a provisional basis, adequate board and accommodation and health care.	La loi est consciente de cet aspect et prévoit un programme spécial d'urgence d'aide aux victimes (art. 13) qui garantit, à titre transitoire, des conditions adéquates de logement, de repas et d'assistance sanitaire.
65. Like UNRWA, UNITAR is audited by the Board of Auditors on an annual basis.	65. À l apos instar de l apos UNRWA, les comptes de l apos UNITAR sont vérifiés par le Comité des commissaires aux comptes tous les ans.
Board members shall be appointed on the basis of their degree of relevant experience and expertise.	Les membres du conseil d administration sont nommés sur la base de l expérience et des connaissances pertinentes.
The Adoption Board (Adoptionsnævnet) collects information about all intercountry adoptions and publishes statistics on an annual basis.	Le Conseil de l'adoption (Adoptionsnævnet) recueille des informations sur toutes les adoptions internationales et publie chaque année des statistiques à ce sujet.
Contributions are made on a voluntary basis without prejudice to the participation on the Board of Governors.	Pour atteindre ses objectifs, la Fondation UE ALC peut mettre en place de futurs partenariats stratégiques avec des organisations intergouvernementales, des États ou des institutions publiques et privées des deux régions, toujours dans le respect du principe de l'équilibre birégional.
Contributions are made on a voluntary basis without prejudice to the participation on the Board of Governors.	l'Institut des Amériques en France et la Regione Lombardia en Italie pour ce qui concerne l'UE, la Global Foundation for Democracy and Development (FUNGLODE) en République dominicaine et la Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes (CEPALC) pour ce qui est de l'Amérique latine et des Caraïbes.
For the purpose of implementing the transitional provisions of this Decision, the Governing Board set up on the basis of Article 10 of this Decision shall substitute itself for the Governing Board set up on the basis of Decision 2000 820 JHA.	Aux fins de la mise en œuvre des dispositions transitoires de la présente décision, le conseil d administration institué en vertu de l article 10 remplace le conseil d administration institué en vertu de la décision 2000 820 JAI.
Decisions by the Management Board shall be adopted on the basis of a majority of the members present .	Le conseil d' administration arrête ses décisions à la majorité des membres présents .
40. The Board reiterates that the reports on contributions in kind should be submitted on a timely basis.	40. Le Comité rappelle que les rapports sur les contributions en nature doivent être présentés en temps voulu.
The draft decision submitted to the Board formed a good basis for reaching a realistic and feasible solution.	Le projet de décision présenté au Conseil constitue un bon point de départ pour parvenir à une solution réaliste et viable.
121. The Board reiterated that the reports on contributions in kind should be submitted on a timely basis.	121. Le Comité rappelle que les rapports sur les contributions en nature doivent être présentés en temps voulu.
It was approved on an exceptional basis, as reported to the Board of Auditors on 23 July 1993.	Celle ci a été approuvée à titre exceptionnel, comme signalé au Comité des commissaires aux comptes le 23 juillet 1993.
The Committee shall approve the Centre's overall strategy on the basis of a proposal from the Executive Board.	Le Comité approuve la stratégie globale du Centre sur la base d'une proposition du conseil d'administration.
The Management Board shall adopt the Centre s internal rules on the basis of a proposal by the director.	Le conseil d'administration adopte le règlement intérieur du Centre sur la base d'une proposition du directeur.
(pp) the chairperson of the Board shall be a representative of the Founding Members, serving on a rotating basis	(u) le président du conseil d'administration est un représentant des membres fondateurs qui assument cette fonction à tour de rôle
UNICEF has a biennial budget cycle the Executive Board reviews the administrative and programme support budget every two years. The Executive Board also reviews the global funds budget on a biennial basis.	L apos UNICEF a un cycle budgétaire biennal le Conseil d apos administration examine tous les deux ans le budget des services d apos administration et d apos appui aux programmes, ainsi que le budget des fonds d apos action générale.
( ii ) taking , on an ad hoc basis , decisions on tasks assigned to the T2S Programme Board or to the 4CB	ii ) décider de manière ad hoc des missions confiées au comité pour le programme T2S ou aux quatre banques centrales
The Committee requests that measures be taken to establish the board as soon as possible on a broad geographical basis.	Il demande que le nécessaire soit fait pour qu'il soit créé dès que possible, compte tenu du principe d'une large représentation géographique.
36. Unlike most United Nations organizations and programmes, UNRWA is audited by the Board of Auditors on an annual basis.	36. Contrairement à la plupart des organismes et programmes des Nations Unies, les comptes de l apos Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche Orient sont vérifiés par le Comité des commissaires aux comptes tous les ans.
allocate cases to a Board on the basis of objective criteria determined by the authority of the Boards of Appeal	attribuer les affaires à une chambre sur la base des critères objectifs fixés par l'instance des chambres de recours
The T2S Programme Board shall report on a quarterly basis to the Governing Council on the development of the T2S Programme .	Le comité pour le programme T2S soumet un rapport sur la réalisation du programme T2S , selon une périodicité trimes trielle , au conseil des gouverneurs .
On the basis of such proposals , the Governing Council shall appoint members of the T2S Programme Board on 23 April 2009 .	Sur la base de ces propositions , le conseil des gouverneurs nomme les membres du comité pour le programme T2S , le 23 avril 2009 .
On this basis the Executive Director shall prepare each year a draft general report and submit it to the Administrative Board	Sur cette base, il prépare chaque année un projet de rapport général et le soumet au conseil d administration
On this basis the Executive Director shall prepare a draft general report each year and submit it to the Administrative Board.	Sur cette base, le directeur exécutif élabore chaque année un projet de rapport général et le soumet au conseil d administration.
UNCDF will continue to pursue them with UNDP during the coming months, reporting developments to the Executive Board on a regular basis.	Le FENU continuera d'y réfléchir avec le PNUD au cours des prochains mois, et rendra compte de l'évolution de la situation au Conseil d'administration de façon régulière.
UNRWA will ensure full compliance with the accrual basis in 2006 as recommended earlier by the microfinance and microenterprise programme Advisory Board.	L'UNRWA assurera la pleine application de la méthode de la comptabilité d'exercice en 2006, comme recommandé antérieurement par le Comité consultatif du Programme de microfinancement et de crédit aux microentreprises.
6.4 On the basis of performance in the written examination, the board of examiners will invite selected candidates to an oral examination.	6.4 Sur la base des résultats obtenus aux épreuves écrites, le jury d'examen invitera les fonctionnaires dont la candidature aura été retenue à passer les épreuves orales.
This is why there is still a need to give the equal treatment principle a firm basis in law across the board.	C' est pourquoi l' ancrage législatif du principe de l' égalité de traitement reste nécessaire sur toute la ligne.
The Governing Board set up on the basis of Decision 2000 820 JHA, as well as the Director, appointed on the basis of that Decision, shall prepare the adoption of the instruments listed below	Le conseil d administration institué en vertu de la décision 2000 820 JAI, ainsi que le directeur nommé en vertu de cette même décision, préparent l adoption des instruments suivants
Government National Board of Fisheries and County Board National Board of Fisheries National Board of Agriculture	Conseil national pour la pêche et conseil du comté Conseil national pour la pêche
MANAGEMENT BOARD MANAGEMENT BOARD Chairman	D ADMINISTRATION MANAGEMENT BOARD Président
On the basis of this material and their own experience, citizens will answer the same questions, composed by The Danish Board of Technology.	Sur la base de ces informations et de leur propre expérience, les citoyens vont répondre aux mêmes questions, rédigées par le Danish Board of Technology.
On the basis of proposals made by the T2S Programme Board , the Governing Council shall assess , validate and accept the T2S Programme Plan .	Sur la base des propositions soumises par le comité pour le programme T2S , le conseil des gouverneurs examine , valide et accepte le projet de programme T2S .
The Board further recommended that UNRWA monitor the procurement lead times on an ongoing basis and ensure that corrective actions are taken accordingly.	Il lui a également recommandé de surveiller les délais d'acquisition des biens et services de façon continue et de veiller à ce que des dispositions soient prises pour les réduire, si nécessaire.
Furthermore, one Bureau Director (currently Director of the Bureau for Asia and the Pacific) will participate in the Board on a rotating basis.	En outre un Directeur de bureau participera au Comité (à l'heure actuelle il s'agit du Directeur du Bureau pour l'Asie et le Pacifique mais il y aura un roulement)
The number and extent of exceptions to bidding is being monitored on a regular basis in accordance with the Board apos s recommendation.	Le nombre et l apos importance des dérogations à la procédure d apos adjudication sont régulièrement contrôlés, comme l apos ont recommandé les commissaires aux comptes.
A further cost survey will be carried out on the basis of a questionnaire to be finalised by the Management Board in 2000.	Une nouvelle étude des coûts sera réalisée sur la base d un questionnaire qui devra être finalisé par le Conseil d administration en 2000.
1.2.7.1 The EESC maintains that, on the basis of current or forthcoming provisions, consumers should be represented on the board of the agency.	1.2.7.1 Le CESE considère qu'il y a lieu de prévoir, sur la base des dispositions existantes ou en cours d'élaboration, la représentation des consommateurs au sein du conseil d'administration de l'Agence.
On this basis, the Management Board decided at its December 1996 meeting to extend its Decision on a Scale of Fees to 1997.	Sur la base des résultats, le conseil d'administration a par ailleurs décidé, lors de sa réunion de décembre 1996, de reconduire en 1997 sa décision sur le tableau des redevances.
Members of the Board of Supervisors and the Management Board , the Executive Director , and members of the staff of the Authority including officials seconded by Member States on a temporary basis shall be subject to the requirements of	Les membres du conseil des autorités de surveillance et du conseil d' administration , le directeur exécutif et les membres du personnel de l' Autorité , y compris les fonctionnaires détachés par les États membres sur une base temporaire , sont tenus au secret professionnel conformément à l' article 287 du traité et aux dispositions
The decisions of the Board of Appeal shall be adopted on the basis of a majority of at least four of its six members .	La commission de recours arrête ses décisions à la majorité d' au moins quatre de ses six membres .

Afficher cette page en français