4.1 La définition des opérations commerciales (article 1er) devrait être étendue aux opérations réalisées par l'aviation d'affaires et à celles réalisées en propriété fractionnée.

4.1 La définition des opérations commerciales (article 1er) devrait être étendue aux opérations réalisées par les entreprises et à celles réalisées en propriété fractionnée.

Ces activités comprennent, notamment, sans que cette énumération ne soit exhaustive

Le ministère des Chemins de fer a cumulé une énorme dette s'élevant à 2.66 trillions de yuans (soit 420 milliards de dollars américains).

documents pour lesquels les opérations commerciales effectuées sont cautionnées par l'entreprise

On lance également des opérations de répression contre les lieux utilisés pour l'exploitation sexuelle à des fins commerciales.

3.2 Traditionnellement, les banques finançaient leurs activités à l'aide de leurs fonds propres et des dépôts commerciaux.

Le ratio de la dette publique est défini comme le rapport entre la dette des administrations publiques et le PIB aux prix du marché . Il fait l' objet de l' un des critères relatifs aux finances publiques pour établir l' existence d' un déficit excessif , conformément à l' article 104 ( 2 ) du Traité .

Je me garderai bien d'en tirer des conclusions a priori.

4.2 Le CESE souligne que l échelle commerciale peut viser des opérations qui ne sont pas nécessairement effectuées à des fins commerciales .

Il ne s'agit pas d'une banque commerciale au sens du code de commerce allemand, et elle ne poursuit pas de but lucratif pour la plupart de ses activités.

Ces opérations ont ainsi éteint 89 de la dette commerciale de ces pays.

L'autorisation est établie au nom du transporteur elle ne peut être transférée par celui ci à des tiers.

les opérations telles que les ventes de revenus d rsquo intérêts en devises et ce qu rsquo on appelle les transactions commerciales .

accélérer le démarrage de l'activité commerciale des PME en réduisant et en simplifiant les autorisations et permis nécessaires à cet effet.

Opérations de prévention répression (Ministère de la sécurité publique et autres institutions).

La cooperative moderne Suivant la dissolution de son aile politique, la UFA se concentre sur ses opérations commerciales.

(6) aéroport toute zone dans un État membre ouverte aux opérations commerciales de transport aérien

Non consolidé pour la prestation de services d'enseignement supérieur, à l'exception des services d'enseignement technique et professionnel postsecondaire (CPC 92310).

L'Allemagne se réserve le droit de maintenir la propriété nationale des établissements hospitaliers financés par des fonds privés et administrés par les forces allemandes.

SK pour traiter et recycler les piles et accumulateurs usagés, les huiles usagées, les vieilles voitures et les déchets d'équipements électriques et électroniques, la constitution en société dans un État membre de l'UE ou un État membre de l'EEE est obligatoire (obligation de résidence) (partie de CPC 9402).

Un office de l apos exploitation portuaire (ODEP) avait été créé, qui était une institution publique poursuivant des objectifs commerciaux et industriels.

Exigences supplémentaires pour les opérations de transport aérien commercial et autres qui sont soumises à une exigence de certification ou de déclaration

Aux effets ci dessus, la coopérative effectuera toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières en vue de la réalisation de l ' objet social.

Pour fonctionner et étendre ses activités commerciales, une banque doit obligatoirement posséder suffisamment de capitaux propres reconnus.

Pour fonctionner et étendre ses activités commerciales, une banque doit posséder suffisamment de capitaux propres reconnus.

Par exemple, ceux qui pratiquent l'agriculture commerciale peuvent choisir des partenariats commerciaux avec des entreprises qui ont des opérations durables.

Les plus vieux réacteurs Magnox n'étaient pas suffisamment rentables et restèrent dans la société publique Magnox Electric.

De même, les agents s'occupant du transfert touchent généralement des commissions plus élevées et offrent des taux de change moins favorables que les banques commerciales.

2.10 Cette proposition entend étendre les règles communes à toutes les opérations aériennes et les exigences de certification à tous les opérateurs commerciaux.

2.11 Cette proposition entend étendre les règles communes à toutes les opérations aériennes et les exigences de certification à tous les opérateurs commerciaux.

14. Qui dit exploitation commerciale dit réorganisation de l apos entreprise et application de principes commerciaux, notamment en matière de tarification, de comptabilité et de résultats, en vue de la rendre viable et rentable.

Du fait de l apos augmentation de ses effectifs et de l apos expansion de ses opérations commerciales, l apos UNICEF a besoin maintenant 4 100 mètres carrés au total

Transit Communautaire par la recherche, sur les bases commerciales notées ci dessus, de solutions techniques par secteur d'exécution.

Il ne suffit pas que le nombre des inséminations artificielles dans les centres privés pratiquant la fécondation in vitro augmente en raison de leur rentabilité.

Dans le même temps, le directeur exécutif adjoint de l Association philippine des producteurs de bois (PWPA), Maila R. Vasquez, a nié l existence d exploitations forestières commerciales dans le nord de l île de Mindanao...

Le transfert permettrait à l apos aéroport commercial de Guam de développer ses activités (pour de plus amples détails, voir A AC.109 1149).

Elles se font par l apos intermédiaire des librairies de New York et de Genève et, sur le plan international, par des accords de commercialisation passés avec des organisations gouvernementales ou non gouvernementales et des sociétés privées.

2.11 Pour les opérations non commerciales, les règles seraient adaptées à la complexité des aéronefs utilisés et ne donneraient pas lieu à certification.

2.12 Pour les opérations non commerciales, les règles seraient adaptées à la complexité des aéronefs utilisés et ne donneraient pas lieu à certification.

Un grand fonds commun de placement est passé sous la barre de 1 dollar et les banques d investissement qui comptaient sur ce marché ont éprouvé des difficultés à financer leurs opérations.

Ces dates tenaient compte des opérations principales de refinancement effectuées début 2002 , par lesquelles la BCE a fourni ( et fournit ) des liquidités aux banques commerciales .

GLOSSAIRE publiques . Le ratio de la dette publique est défini comme le rapport entre la dette des administrations publiques et le PIB aux prix du marché .

La plupart des exploitations commerciales sont des opérations mixtes associant élevage (volailles et bétail) et cultures (noix de coco, bananes, taro, ananas, igname et arbre à pain).

Entrée en service et exploitation Le janvier 1983, Eastern Air Lines exploite le premier vol commercial du 757 sur le trajet Atlanta Tampa.