(4) Sécuriser le transport des marchandises et des personnes

Système efficace de gestion des écritures commerciales et de transport

Ces activités comprennent, notamment, sans que cette énumération ne soit exhaustive

Commission CE, marché intérieur CE, politique commune de l'emploi, programme d'action D0278

Ou s agit il de navires utilisés pour le transport et à des fins commerciales?

Gesetz zur Neuordnung des Brandschutzes, Rettungsdienstes und Katastrophenschutzes im Freistaat Sachsen vom 24.06.2004

1.6 Il est reconnu qu'à l'aune des émissions de CO2, la forme la plus efficace de transport de marchandises est celui par mer.

Immatriculation commerciale No ou permis de transports internationaux No ou autre (si disponible).

(3) Règles minimales sur les sanctions et leur application dans le secteur du transport routier commercial

Elle fournit également des interfaces avec les systèmes de gestion des transports et les activités commerciales.

Le transport à des fins commerciales inclut notamment les transports qui induisent ou visent à produire directement ou indirectement un profit.

Le transport à des fins commerciales ne se limite pas aux transports qui impliquent un échange immédiat d'argent, de biens ou de services.

transport aérien commercial , toute exploitation d aéronefs comportant le transport de passagers, de fret et de courrier moyennant rémunération ou location

La r é d u c t i o n de l_a m a s s_e én o r m e_ des opérations de

1.6 Il est reconnu qu'à l'aune des émissions de CO2, la forme la plus efficace de transport de marchandises est celui qui s'effectue par la mer et les voies navigables intérieures.

1.8 Il est reconnu qu'à l'aune des émissions de CO2, la formule la plus efficace pour le transport de marchandises est celui qui s'effectue par la mer et les voies navigables intérieures.

Tandis que le transport par route est soumis à des accises considérables sur le carburant, le transport aérien commercial en est exonéré.

Cette configuration est destinée aux vols charter qui transportent simultanément du personnel et de l'équipement lourd.

Analyse de l'intégralité de la chaîne des transports maritimes (navigation commerciale internationale et installations portuaires).

Les activités commerciales, qui supposent un soutien logistique et des chaînes d'approvisionnement et de distribution, ont besoin de routes et de mécanismes de transport.

4.11 Comment réduire les effets néfastes du transport routier professionnel?

Citons la construction, le sec teur commerce transports services, l'enseignement, la santé et le secteur public.

Il est également possible d'utiliser des documents commerciaux, portuaires ou de transport, à condition qu'ils contiennent les renseignements nécessaires.

Il est également possible d'utiliser des documents commerciaux, portuaires ou de transport, pour autant qu'ils contiennent les informations nécessaires.

2.6 Dans le présent avis exploratoire, l'on entend par transport routier le transport professionnel de marchandises et de passagers par route.

23 transport aérien commercial , l exploitation d un aéronef en vue de transporter des passagers, du fret ou du courrier contre rémunération ou à tout autre titre onéreux entre deux aérodromes

un système efficace de gestion des écritures commerciales et, le cas échéant, des écritures de transport, permettant d'effectuer des contrôles douaniers appropriés

un système efficace de gestion des écritures commerciales et, le cas échéant, des écritures de transport, permettant d'effectuer des contrôles douaniers appropriés,

aviation générale , toute exploitation d aéronefs civile autre que le transport aérien commercial ou le travail aérien

1.4 Du côté de l'offre comme de celui de la demande, l'on utilise les outils logistiques pour optimiser le transport et réaliser des transactions commerciales de la manière la plus efficiente et la plus efficace possible, en réduisant au maximum le kilométrage à vide.

Qu'il s'agisse d'échanges internes ou internationaux, la logistique exige des moyens sûrs et stables de transporter les marchandises et les personnes.

88. Les dépenses additionnelles au titre du transport du matériel appartenant aux contingents (4 931 100 dollars) et du fret commercial et du transport par les soins d apos entreprises privées (1 497 000 dollars) se sont montées au total à 6 428 100 dollars.

(6) aéroport toute zone dans un État membre ouverte aux opérations commerciales de transport aérien

(b) l'utilisation d'un système efficace de gestion des écritures commerciales et, le cas échéant, de suivi des opérations de transport, permettant d'exercer des contrôles douaniers pertinents,

11) intermédiaire commercial , les prestataires privés de services administratifs, sociétés de transport ou agences de voyages (voyagistes et détaillants).

Morris çons sur la voie de la réalisation du marché intérieur. rieur.

Pour 71223

Services annexes du transport routier

la restriction du champ d application de l exemption pour les transports de voyageurs à des fins non commerciales (amendement 107)

Exigences supplémentaires pour les opérations de transport aérien commercial et autres qui sont soumises à une exigence de certification ou de déclaration

T2357 dissidence, droits de l'homme, intellectuel.

Il est indispensable d'améliorer l'infrastructure des transports en Yougoslavie, malgré la crise économique à laquelle cette dernière est confrontée.

Bien qu'en soi, la circulation des voitures particulières n'entraîne pas de distorsion de concurrence au sein du marché intérieur, on peut soutenir que ce moyen de déplacement entre en compétition avec les transports publics et d'autres formes de transport commercial des voyageurs.

Mon vol commercial ayant été annulé, je suis repartie aux Etats Unis sur un vol militaire.

Bien que la présente communication puisse s'appliquer aux véhicules utilitaires légers, elle ne prétend pas couvrir la totalité des aspects pouvant être liés à l'imposition de redevances routières aux transports commerciaux.