L'objet de la discussion était une affaire d'honneur entre

La Cour voit pas la nécessité d'entendre les témoins.

La cour a statué sans la présence d un avocat.

Les audiences de la cour débuteront le 5 juillet.

Elle a été détenue dans une cellule du commissariat local avant l'audience devant le tribunal.

L'audience du procès de Wang a eu lieu le 4 septembre à la Cour Fédérale de Shenzen.

Il devait notamment y avoir une comparution lundi de cette semaine.

En conséquence, le tribunal avait reporté l'audience au 23 février 1996 et ordonné la comparution obligatoire de l'auteur à cette audience.

Le procès se poursuivait jeudi 5 mai 2016 avec une audience sur la liberté provisoire.

Le tribunal n'a pas accusé réception de cette demande.

Ils sont consignés dans le procèsverbal d'une audience de l'Industrial Court, qui s'est déroulée à Johannesbourg en 1984.

Durant la session, la Cour officie du lundi au vendredi, entendant deux appels par jour.

Le tribunal n'a pas encore annoncé la date et l'heure de l'audience d'appel.

Erazo Cruz a comparu le 21 juillet 1992 devant le sixième tribunal pénal.

Celle ci sera organisée si la juridiction l estime nécessaire.

De même, lors de l'audience du 6 juillet 1999, la cour d'appel a refusé de laisser l'auteur témoigner ou participer de quelque autre façon à l'audience.

Le tribunal peut ordonner le huis clos s'il estime qu'une audience publique risque d'être préjudiciable à une personne, de compromettre sa mettre sa sécurité ou d'entraver la recherche de la vérité.

le droit conféré à une autorité visée à l'article 39, sans préjudice des dispositions de l'article 41, d'examiner d'office s'il existe un motif de refus de reconnaissance et d'exécution de la décision considérée.

Afin d'harmoniser la façon dont le droit est appliqué par les tribunaux dans les affaires donnant lieu à l'adoption de telles décisions, le Sénat de la Cour suprême a rendu l'arrêt nº 41 du 20 juin 2003 relatif à l'application du droit par les tribunaux dans les affaires de ce type conformément aux règlements du chapitre XXXIX et a décidé d'approuver l'avis sur les conclusions de l'étude relative au traitement de ces affaires.

Un forum a ainsi été consacré à la question des victimes et de la défense lors de la préparation du Règlement de la Cour. Il a suscité de nombreuses réactions de par le monde et entraîné une très large participation au processus d'adoption du Règlement.

Michael Meurer (Auteur, Ť Patent Failure ť) Regardez les innovateurs dans les logiciels, en matičre de TIC, et demandez vous Ť Seraient ils mieux si le systčme des brevets était supprimé ?

On a entendu des personnes rire dans le tribunal de Pretoria qui devait statuer sur son cas.

Toute personne a le droit de demander que son cas soit examiné par un tribunal compétent et impartial.

Avant le début de l'audience, les agents ou avocats sont invités à un bref entretien avec la formation de jugement destiné à organiser l'audience.

Exception faite de l'audience du 11 juillet 1997, à laquelle le tribunal a supposé à tort que l'auteur avait été dûment informé de sa tenue, erreur à laquelle la cour d'appel a remédié, rien n'atteste que l'auteur n'ait pas été dûment convoqué à toutes les autres audiences tenues par les tribunaux dans l'affaire le concernant.

De même, comme la Cour d apos appel a rejeté la demande d apos audience publique pour l apos examen du recours, on pourrait soutenir qu apos aucune audience publique n apos a été tenue dans l apos affaire, puisque la procédure devant le tribunal de district était viciée et que la Cour d apos appel n apos a pas renvoyé l apos affaire devant un tribunal de district compétent.

Le 21 avril 1983, la Cour d apos appel a rejeté son recours, traitant sa demande d apos autorisation de faire appel comme s apos il s apos agissait d apos un appel à proprement parler.

La toute dernière a prolongé sa détention jusqu'au 28 février, et l'instruction de l'affaire suit son cours.

Le ministère public attend actuellement que l apos affaire soit inscrite au rôle du Tribunal d apos Oslo.

Le 28 août 2006, Starr déposé un mandat de certiorari pour une audition devant la Cour suprême.

Son avocat a plaidé non coupable en son nom à une audience en août.

La décision de la cour est parfois rendue à la fin de l'audition.

92) et un délai dans lequel une affaire doit être jugée après renvoi à la juridiction de jugement (art.

Arefe de l'Addis Journal a arrêté de donner son opinion sur cette affaire, mais a décrit les scènes à l'extérieur du tribunal dans l'article Le Tribunal ajourne l'audience de Teddy

La première audience de son affaire a eu lieu en novembre 2014 la sentence définitive n'a pas encore été prononcée.

En avril, la princesse Cristina était citée à comparaître par le juge concernant son audition dans l'affaire du Palma Arena.

Vous pourriez attendre des années avant d'obtenir une audience préliminaire, sans parler d'un jugement et d'une décision du tribunal.

Le 15 mars 1996, le tribunal de première instance de Plock l'a examinée au cours d'une audience privée .

Le 9 mars dernier, un représentant de la présidence européenne a participé en qualité d'observateur à l'audience judiciaire.

Article 31 L' audience est publique , à moins qu' il n' en soit dØcidØ autrement par la Cour , d' office ou sur demande des parties , pour des motifs graves .

L'audience est publique, à moins qu'il n'en soit décidé autrement par la Cour de justice, d'office ou sur demande des parties, pour des motifs graves.

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La réponse est tout aussi simple la Cour suprême a prolongé l'audience et a prononcé la décision quand Zardari le lui a demandé.

L'audience a été remarquable par la rigueur avec laquelle la juge Lynn Smith y a examiné les questions éthiques.

Nous ne possédons même pas de stylo assez pointu pour servir d'arme, déclara t il lors de sa première audience de tribunal.