La raison est que les gens ont l'habitude de le célèbrer.

Cela se fait, habituellement, dans le cadre d'une résolution d'ensemble du Conseil de sécurité.

La sous commission E est habituellement présidée par l'un des membres, eminent juriste de La Chambre des Lords.

La souscommission E est habituellement présidée par l'un des membres eminent juriste de la Chambre des Lords.

Quand le drapeau n'est plus utilisable, il est habituellement brûlé en privé.

Lors de sa visite habituellement brève Gregor abord elle trouve rien de spécial.

Les rapports établis au titre de ce point de l'ordre du jour contiennent généralement un chapitre consacré à la composition des effectifs.

Il est essentiel qu'elles sachent que nous avons, ici, un marché pour leurs produits et que nos agriculteurs pourront comprendre ce que cela implique pour la PAC.

e) précisent les critères servant à déterminer ce qu est une taille normalement demandée par un investisseur de détail.

L'Office acceptera comme documents de priorité le ou les documents normalement délivrés par les offices de la propriété industrielle.

154. Est considéré comme ayant sa résidence effective en Belgique celui qui séjourne habituellement et en permanence sur le territoire du Royaume.

L immigration légale et illégale déclenche l hostilité de l extrême droite dans des pays qui se targuent de respecter les libertés civiles.

En Europe aussi, l'intérêt des consommateurs a depuis longtemps dépassé le rayon des remèdes de bonne femme régionaux.

jouissent, en ce qui concerne les réglementations monétaires ou de change, des facilités reconnues par l'usage aux fonctionnaires des organisations internationales

Niangao (Chinois 年糕) ou kuih bakul riz brun collant et sucré associé au Nouvel an Chinois.

La colombophilie est le fait d'élever des pigeons voyageurs et de les faire concourir.

Article 13

(ex article 13)

jouissent du droit d'importer en franchise leur automobile affectée à leur usage personnel acquise dans le pays de leur dernière résidence ou dans le pays dont ils sont ressortissants aux conditions du marché intérieur de celui ci et de la réexporter en franchise, sous réserve, dans l'un et l'autre cas, des conditions jugées nécessaires par le gouvernement du pays intéressé.

jouissent du droit d'importer en franchise leur mobilier et leurs effets à l'occasion de leur première prise de fonctions dans le pays intéressé et du droit, à la cessation de leurs fonctions dans ledit pays, de réexporter en franchise leur mobilier et leurs effets sous réserve, dans l'un et l'autre cas, des conditions jugées nécessaires par le gouvernement du pays où le droit est exercé

Dans les conditions et suivant la procédure fixée par le Parlement européen et le Conseil statuant par voie de règlements conformément à la procédure législative ordinaire et après consultation des institutions concernées, les fonctionnaires et autres agents de l'Union sont soumis au profit de celle ci à un impôt sur les traitements, salaires et émoluments versés par elle.

Il a aussi traduit un ensemble d'articles sur les travailleurs migrants afin d'humaniser ces personnes qui sont généralement traitées avec beaucoup d'hostilité en Russie.

(c) jouissent, en ce qui concerne les réglementations monétaires ou de change, des facilités reconnues par l'usage aux fonctionnaires des organisations internationales,

Les affaires inscrites au rôle au cours de l'année écoulée illustrent la diversité des différends internationaux soumis traditionnellement à la Cour.

Selon la tradition, les parents sont censés veiller à ce que leurs enfants reçoivent une éducation qui leur permettent, par la suite, de se conduire correctement au sein de leurs familles et de la société.

M. Oostlander n'a pas l'habitude de réserver un accueil favorable à mes amendements et je n'ai donc pas été très surpris de ne pas les voir.

Bien que l apos identité ethnique et les mariages fussent souvent mixtes, la nationalité d apos une famille était habituellement déterminée en fonction de celle du chef de famille selon la pratique internationale en matière d apos option.

Les petites et moyennes entreprises (PME), qui sont traditionnellement considérées comme le moteur de la croissance économique dans les pays en développement, ont des difficultés à attirer les investisseurs et à accéder à la technologie.

Ceux ci ne devraient pas être placés sur le même plan que les problèmes dont s apos occupe habituellement la Cour, à savoir essentiellement les différends entre États.

Je dois la partager avec seulement un autre détenu et je peux m assoir dès maintenant, sans avoir à attendre mon tour, comme c'est d'habitude le cas.

(a) précisent la taille standard d'actions normalement négociée par un investisseur individuel non professionnel pour laquelle une entreprise d'investissement doit rendre publics des prix fermes à l'offre et à la demande

Les membres du Secrétariat participaient en général à l apos établissement des études de fond où étaient examinés divers aspects des questions entrant dans le domaine de compétence du groupe de travail auquel ils étaient assignés.

Les membres du secrétariat participaient habituellement à l apos élaboration des études de fond où étaient examinés différents aspects des questions entrant dans le domaine de compétence du groupe de travail dont ils relevaient.

Malheureusement, l'Europe a les mains liées par une banque centrale qui met toute son énergie à contrôler l'inflation, et un Pacte de stabilité qui, selon son interprétation habituelle, limite l'utilisation du déficit des dépenses pour stimuler l'économie.

Les faits nouveaux positifs intervenus jusqu apos ici doivent également être reflétés dans les activités de l apos ONU les hostilités et l apos affrontement doivent cesser et les résolutions qui sont habituellement adoptées doivent être revues et réexaminées.

L'ascension droite se mesure toujours sous la forme d'un angle exprimé en heures (H), minutes (M), secondes en temps sidéral une heure étant équivalente à 15 degrés.

l'expression marchandises ou services commerciaux s'entend des marchandises ou des services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs publics et habituellement achetés par eux pour des besoins autres que ceux des pouvoirs publics

fournisseur , une personne ou un groupe de personnes qui fournit ou pourrait fournir des biens ou des services

suffisamment à l'avance pour permettre à ces fournisseurs d'apporter des modifications et de représenter les soumissions modifiées, selon qu'il est approprié.

Le roi humilia de nouveau Ernest lorsque sa reine, Adélaïde de Saxe Meiningen, souhaita loger ses chevaux dans les écuries habituellement utilisées par le consort, mais qui étaient alors occupées par les chevaux d'Ernest.

Tant dans la recherche universitaire qu'au niveau opérationnel, la plupart des parties prenantes travaillent généralement sur des sujets qui concernent soit la parité des sexes, soit la protection des enfants, et ce souvent pour maintenir ce que l'on considère une certaine clarté conceptuelle.

Il a déclaré l'abolition totale du châtiment corporel dans tous les établissements scolaires et ce, dès la fin du semestre en cours et envisage de mettre en application un réglement des droits humains des élèves , afin de protéger les droits fondamentaux des élèves, d'ordinaire ignorés.

Nous sommes parvenus, je pense, à un accord approprié en ce qui concerne la collaboration et la participation de ce Parlement aux négociations internationales, lesquelles sont marquées par la présence de plusieurs députés, présence qui s'avère des plus utiles, je tiens à le dire en toute franchise.

Sur les sujets liés aux missions exclusives de l' Eurosystème , la représentation internationale incombe uniquement à l' Eurosystème , habituellement au travers de la BCE , tandis que la participation des banques centrales nationales de la zone euro varie en fonction de leur participation ou non aux forums concernés .

La documentation de présélection, le dossier de sollicitation et les documents sollicitant des propositions ou des prix sont établis dans ... (l apos Etat adoptant la Loi type spécifie sa ou ses langues officielles) (et dans une langue d apos usage courant dans le commerce international, sauf lorsque