Translation of "detailed arrangements" to French language:

Dictionary English-French

Detailed - translation :

Detailed arrangements - translation :

Keywords : Arrangements Dispositions Préparatifs Arrangement Arrangé Détaillé Détaillée Détaillées Détaillés Détail

Examples (External sources, not reviewed)

(f) detailed arrangements for Commission scrutiny	(f) les modalités détaillées des contrôles exercés par la Commission
(5) the detailed arrangements for Commission scrutiny	(5) les modalités des contrôles exercés par la Commission
a detailed description of the offsite emergency response arrangements	une description détaillée des mécanismes d intervention d urgence hors site
Operational arrangements are detailed under section III, paragraph 3.	Les dispositions opérationnelles à ce sujet figurent à la section III, paragraphe 3.
Operational arrangements are detailed under Section III, paragraph 3.	Pour les médicaments à usage vétérinaire
Operational arrangements are detailed under Section III, paragraph 3.	Autriche
The detailed arrangements for implementing this provision are at Article III 231 .	Les modalités de mise en œuvre de cette disposition figurent à l' article III 231 .
The detailed arrangements for this assistance are set out in the Annex.	Les modalités de cette assistance figurent à l'annexe.
The detailed arrangements for assistance shall be agreed between the Parties, such arrangements being essential to their cooperation under this Agreement.	Les modalités de l'assistance sont convenues entre les parties, ces modalités étant indispensables à leur coopération au titre du présent accord.
The detailed arrangements for assistance shall be agreed between the Parties, such arrangements being essential to their cooperation under this Agreement.	Application territoriale
The detailed arrangements for assistance shall be agreed between the Parties, such arrangements being essential to their cooperation under this Agreement.	L'application territoriale du présent accord est celle établie dans l'accord euro méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part.
(f) Regional fisheries management organizations and arrangements this paper contained a detailed plan of work for regional fisheries management organizations or arrangements	f) Organismes et accords régionaux de gestion des pêches Ce document présente un programme de travail détaillé pour les organismes ou accords régionaux
The detailed arrangements for implementing this Article are set out in Article III 329.	Les modalités de mise en oeuvre du présent article sont prévues à l'article III 329.
There will, of course, be a need for detailed examination of the transitional arrangements.	Toutefois, il est apparu clairement que, ces dernières années, la croissance moyenne des importations a excédé 20 , et je renvoie ici aux chiffres qui concernent la Chine 21,6 , l'Inde, la Turquie, le Pakistan et les pays de l'ANASE.
The detailed staff arrangements are set out in document UNEP FAO RC COP.2 18.	Les dispositions en matière de personnel sont exposées dans le document UNEP FAO RC COP.2 18.
(g) the preparatory phase of future infrastructures (e.g. detailed construction plans, legal arrangements, multiannual planning)	(a) à la phase préparatoire des futures infrastructures (par exemple plans de construction détaillés, montage juridique, planification pluriannuelle)
The detailed arrangements shall be laid down by the Bureau on a proposal from the Secretary General.	Les modalités en sont fixées par le Bureau sur proposition du secrétaire général.
The Council shall define the detailed arrangements for the dissemination of knowledge resulting from the specific programmes.	La Communauté soutient cette réalisation par l'action qu'elle mène au travers des Fonds à finalité structurelle (Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section orientation , Fonds social européen, Fonds européen de développement régional), de la Banque européenne d'in vestissement et des autres instruments financiers existants.
The detailed arrangements shall be laid down by the Bureau on a proposal from the Secretary General.	Les modalités en sont fixées par le Bureau sur proposition du secrétaire général.
Detailed arrangements for the association of Liechtenstein, Iceland and Norway in accordance with Article 101 of this Agreement	Modalités pour l association du Liechtenstein, de l Islande et de la Norvège conformément à l article 101 du présent accord
Commission Regulation (EEC) No 700 88 4 , lays down the detailed rules for the application of the arrangements.	Le règlement (CEE) no 700 88 de la Commission 4 a déterminé les modalités d'application du régime en cause.
The Committee requests that future submissions should contain detailed performance information on arrangements with individual contractors, as well as any projected use of such arrangements in the forthcoming period.	Il demande que les futurs projets de budget contiennent des renseignements détaillés sur les contrats conclus avec les vacataires, ainsi que sur tout recours éventuel à tels contrats au cours de l'exercice à venir.
The detailed arrangements for such cooperation may be the subject of agreements between the Union and the third parties concerned .	à développer l' échange d' informations et d' expériences sur les questions communes aux systèmes de formation des États membres .
The detailed arrangements for such cooperation may be the subject of agreements between the Union and the third parties concerned.	Les modalités de cette coopération peuvent faire l'objet d'accords entre l'Union et les tierces parties concernées.
Detailed arrangements on the way the controls are carried out may be conducted directly by the Commission with Færoe authorities.	La Commission et les autorités des îles Féroé peuvent adopter ensemble les modalités relatives à la réalisation des contrôles.
detailed arrangements for cooperative decision making between the Contracting Parties, the air navigation service providers and the network management function	les modalités d'un processus décisionnel coopératif entre les parties contractantes, les prestataires de services de navigation aérienne et la fonction de gestion du réseau
It was also decided to adopt in principle the arrangements of the London Conference where two blocks of otganizations (industry and environment) were invited, but detailed arrangements have not been yet made.	Il a également été décidé d'adopter en principe les arrangements de la conférence de Londres à laquelle deux groupes d'organismes (industrie et environnement) avaient été invités, mais des modalités détaillées restent à établir.
amending Regulation (EC) No 2792 1999 laying down the detailed rules and arrangements regarding Community structural assistance in the fisheries sector	modifiant le règlement (CE) n 2792 1999 définissant les modalités et conditions des actions structurelles de la Communauté dans le secteur de la pêche
amending Regulation (EC) No 2792 1999 laying down the detailed rules and arrangements regarding Community structural assistance in the fisheries sector	modifiant le règlement (CE) n 2792 1999 définissant les modalités et conditions des actions structurelles dans le secteur de la pêche
Detailed arrangements regarding the participation of third states shall be the subject of agreements pursuant to Article 24 of the Treaty.	Les modalités précises en ce qui concerne la participation des États tiers font l objet d accords, conformément à l article 24 du traité.
The detailed information about national arrangements referred to in Article 137 of Regulation (EC) No 1782 2003 shall include the following	Parmi les détails des modalités nationales visées à l'article 137 du règlement (CE) no 1782 2003 figurent
The current reimbursement arrangements and the method for calculation are detailed in the UNDP budget document (DP 1993 45, paragraphs 177 182).	Les dispositions actuelles en matière de remboursement, et la méthode de calcul des coûts, sont expliquées de façon détaillée dans le document budgétaire du PNUD (DP 1993 45, par. 177 à 182).
Detailed arrangements regarding the participation of Third States shall be subject of an agreement, in conformity with Article 24 of the TEU.	Les modalités précises en ce qui concerne la participation des États tiers font l'objet d'un accord, conformément à l'article 24 du TUE.
Detailed arrangements regarding the participation of Third States shall be subject of an agreement, in conformity with Article 24 of the Treaty.	Les modalités précises en ce qui concerne la participation des États tiers font l'objet d'un accord, conformément à l'article 24 du traité.
Detailed arrangements for the implementation of this Article may be adopted in accordance with the procedure referred to in Article 31(2).	Des modalités détaillées de mise en œuvre du présent article peuvent être adoptéesconformément à la procédure visée à l'article 31, paragraphe 2.
It will be for France Télécom to work out the detailed arrangements and precise timetable for the strengthening of its capital base.	Il appartiendra à France Télécom de définir les modalités et le calendrier précis du renforcement de ses fonds propres.
The detailed arrangements in this respect shall be determined by the Committee referred to in Article 5(1), including arrangements for the availability of on board equipment to meet the demand of interested users.	Les modalités relatives à ces questions sont fixées par le comité visé à l'article 5, paragraphe1, y compris celles relatives à la disponibilité en nombre suffisant des équipements embarqués de manière à répondre à la demande des utilisateurs intéressés.
The Governing Council requested, in particular, that detailed information on item (d) relating to personnel arrangements be reported on by 1 September 1993.	4. Le Conseil d apos administration a demandé, en particulier, que des renseignements détaillés sur les dispositions relatives au personnel (alinéa d) du paragraphe 5 de la décision 93 42) soient fournis avant le 1er septembre 1993.
The detailed arrangements for verification through on site inspection that were agreed at Stockholm will play a particularly important part in this process.	J'ai suivi le débat avec un grand intérêt et je demanderai à mes observateurs de ne pas quitter la salle pour m'informer de ce qui se passe lorsque je serai monté.
Detailed arrangements for the implementation of this Article may be laid down in accordance with the procedure referred to in Article 14(2).	Les modalités d'application du présent article peuvent être arrêtées selon la procédure visée à l'article 14, paragraphe 2.
to suspend partially or fully the application of common customs duties to olive oil, and establish the detailed arrangements for any such suspension,	de suspendre totalement ou partiellement l'application à l'huile d'olive des droits du tarif douanier commun et de définir les modalités ce cette suspension,
He shall exercise his functions in accordance with the mandate set out in Joint Action 2005 588 CFSP and the detailed arrangements therein.	Il exercera ses fonctions conformément au mandat défini dans l'action commune 2005 588 PESC et selon les modalités précises qui y sont arrêtées.
But if this were the real reason for the breakdown, one would expect it to be resolved by detailed haggling over the voting arrangements.	Si c'était bien là la véritable raison de l'échec de ce sommet, on pourrait s'attendre à ce que cela soit résolu par un marchandage poussé des dispositions de vote.
The detailed contingency measures with respect to ancillary systems shall be contained in the bilateral arrangements between the ECB and the relevant ancillary system .	The detailed contingency measures with respect to ancillary systems shall be contained in the bilateral arrangements between the ECB and the relevant ancillary system .
The detailed arrangements for participation in this cooperation and its operation , and the relevant decision making procedures , are set out in Article III 214 .	Les modalités de participation et de fonctionnement , ainsi que les procédures de décisions propres à cette coopération , figurent à l' article III 214 .

Afficher cette page en français