C. Approbation des descriptifs de programme de pays révisés

de prévoir une heure de vote supplémentaire mardi soir, à partir de 19 heures,

Le Président. L'ordre du jour appelle le rap port (doc.

du procès verbal Dépôt de documents voir procès

Dans le cas présent, nous avons une proposition d'augmentation considérable des importations de viande bovine alors que les stocks en sont déjà élevés.

Les Etats Unis sont cités en exemple, à juste titre.

Si nous passons ensuite aux dépenses non obligatoires, nous pouvons constater en revanche une très forte augmentation.

(') Adoption du procès verbal Dépôt de documents cf. procèsverbal.

(') Adoption du procès verbal Dépôt de documents Retrait d'une proposition de résolution cf. procès verbal.

Nous avons mis en évidence les problèmes de développement auxquels sont confrontées les petites et moyennes entreprises.

Délégation du pouvoir de décision à des commissions

( ) Adoption du procèsverbal Saisine de commissions Dépôt de documents cf. procèsverbal.

(') Adoption du procès verbal dépôt de documents délais de dépôt d'amendements au projet du budget général pour 1987 cf. procèsverbal.

Les documents suivants, portant le numéro de réception indiqué ci dessus, sont annexés à la présente communication

A2 47 88) de notre collègue Langes sur les ressources propres.

La nécessité de modifier les documents de réception doit être évaluée.

Pour chaque type de convertisseur catalytique pour lequel la réception est demandée, la demande de réception doit être accompagnée des documents ci après en trois exemplaires et des informations suivantes

L'action entreprise doit toucher, au premier chef, la France et l'Allemagne .

M. Mühlen (PPE), rapporteur. Monsieur le Président, je regrette que, pour des raisons indé pendantes de la volonté du rapporteur, la présentation de ce rapport ait été retardée.

(') Adoption du procèsverbal Dépôt de documents Débat sur des problèmes d'actualités, urgents et d'importance majeure (Annonce) cf. procèsverbal.

Les pièces ci après, portant le numéro d'homologation indiqué ci dessus, sont annexées à la présente communication

L'IFE prendra les mesures nécessaires pour l'approbation des formulaires de bulletins de vote, des registres, documents et matériel nécessaires pour le scrutin à l'étranger.

Est annexée à la présente communication une liste des pièces figurant dans le dossier d'homologation déposé auprès des services administratifs ayant octroyé l'homologation et qui peuvent être obtenues sur demande.

L'annexe II présente les documents nécessaires pour présenter les demandes, tandis que l'annexe III présente le modèle de la fiche de réception qui doit être utilisée pour l'octroi d'une réception.

Les documents ci après portant le numéro d'homologation type indiqué plus haut sont annexés au présent certificat

Désintégration humaine la nouvelle pauvreté n'est pas un mythe.

b. L'ordre du jour de la session du Comité devrait clairement indiquer quels documents sont soumis pour adoption, pour examen ou pour information

Zahorka (PPE), par écrit. (DE) Avant le vote final, je voudrais souligner que certains allége ments dont bénéficient les moyennes entreprises organisées sous les formes prévues en République fédérale d'Allemagne ont trouvé un écho dans la proposition qui nous est soumise et que c'est un point positif.

Le secrétariat porte à cet égard une responsabilité particulière, car il est chargé de veiller à ce que seuls les documents dûment approuvés soient présentés au Conseil pour approbation.

Quels progrès ont été accomplis relativement à l' approbation des documents de programmation au sein de la Commission ?

Une liste des documents composant le dossier de réception présenté à l'autorité administrative ayant procédé à la réception, dont le certificat peut être obtenu sur demande, figure en annexe.

Demandes d'inspections avant et après homologation

Des documents ou des propositions peuvent être soumis à la procédure d'approbation applicable entre les sessions du Comité de deux façons

Annexe Heure des questions . (!) Cf. annexe.

Madame le Président, il y a là un problème de procédure.

Lorsque, lundi, nous avons adopté l'ordre du jour, ces deux points figuraient bien à l'ordre du jour de cette matinée de vendredi.

Le but de ce programme en matière de technolo gies de l'information et des télécommunications, appliqué à la santé, est de trouver, pendant cette phase pilote, les possibilités d'appliquer à la méde cine les technologies des télécommunications, dans le but non seulement de fournir des soins de santé de meilleure qualité à la population mais aussi de permettre une réduction des coûts dans ce do

Une liste des documents du dossier d'homologation déposé auprès des services administratifs qui ont délivré l'homologation qui figure en annexe à cette communication peut être obtenue sur demande.

7.1 Le détenteur de l'homologation doit veiller à ce que les résultats des essais de contrôle de la conformité de la production soient enregistrés et que les documents annexés restent disponibles pour une période fixée en accord avec l'autorité chargée de l'homologation ou le service technique.

(') Adoption du procèsverbal Pétitions Dépôt de documents Transmission par le Conseil de textes d'accord cf. procèsverbal.

Rapport sans débat (doc. A2 305 88) de M.Colino Salamanca, au nom de la commission de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur la pro position de la Commission au Conseil (COM 88 533 C2 197 88) relative à un règle ment modifiant le règlement n 1975 82 concer

les modèles de documents et les critères pour l'utilisation de documents électroniques

3. Lorsque le dossier de sollicitation dispose que le marché doit être approuvé par une autorité supérieure, le marché n apos entre pas en vigueur avant que l apos approbation ne soit donnée.

3. Lorsque le dossier de sollicitation stipule que le marché doit être approuvé par une autorité de tutelle, le marché n apos entre pas en vigueur avant que l apos approbation ne soit donnée.

Le nombre de ces documents sera alors porté par cette autorité dans la rubrique No 6 du certificat.