Machines à relier par collage

d'une puissance excédant 1100 kW mais n'excédant pas 3730 kW

Chandelles hydrauliques, d'une capacité de levage n'excédant pas 90,7 tonnes

Les produits et secteurs prioritaires visés à l'article 60, point b), et à l'article 65, point e), sont énumérés ci après.

destinés à l'industrie du montage des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides

Pâtés de coqs et de poules (des espèces domestiques), préparés ou conservés

Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer, d'une capacité 340 l

Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques

Outils interchangeables à percer (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)

Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière

Moteurs universels d'une puissance 37,5 W

Réfrigérateurs ménagers à compression d'une capacité 340 l

Fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques, non électriques

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté

Outils interchangeables pour outillage à main, mécaniques ou non, ou pour machines outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos8407 ou 8408

autres crics rouleurs de garage

Je, soussigné, déclare que les marchandises énumérées dans la présente facture (1) ont été produites (2) et contiennent les éléments ou matières suivants non originaires d'un État de l'APE CDAA, d'un autre État ACP signataire d'un APE, d'un PTOM ou de l'UE dans le cadre des échanges préférentiels

d'une capacité de chargement de linge sec n'excédant pas 7 kg (à l'exclusion de ceux fonctionnant avec des pièces de monnaie)

Couseuses ou agrafeuses

d'une puissance excédant 1100 kW

Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87

Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés ou en cermets

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle

Boring, boring, boring.

Arrêtez les forages !

autres appareils pour la coiffure

dont les dimensions n'excèdent pas 185 mm (longueur) 125 mm (largeur) 195 mm (hauteur)

Dispositifs de levage mécaniques, manuels, dont la hauteur de levage est de 800 mm ou plus en pleine extension (à l'exclusion des crics rouleurs de garage)

Filtres à air comportant 6 tubes de filtrage ou plus

Robinets thermostatiques

Preuve de l'origine

Passerelles d'embarquement pour passagers

Fruits secs et en conserves

Autres machines assurant une fonction de copie, incorporant un système optique

Autres moteurs et machines motrices

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408

Les systèmes du Canada et de l'Union européenne sont réputés fournir des niveaux équivalents de protection en ce qui concerne les exigences microbiologiques.

de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides

Ennuyeux !

Boring.

Boring ..