Translation of "expenses policy" to French language:
Dictionary English-French
Expenses - translation : Expenses policy - translation : Policy - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
| We have the expenses distributed among policy areas and according to activities. | Les dépenses sont ventilées en fonction des politiques et des activités. |
| Half of the 1999 expenses are recorded under the common agricultural policy. | La moitié des dépenses de 1999 sont attribuées à la politique agricole commune. |
| D0665 τι 764 currency policy, economic development, economic policy, European Monetary System financial market, financial policy interpreting labour tribunal, legal expenses, translation | T1444 D0963 T1528 T2053 D1275 D1257 aide à la production, Espagne, huile d'olive, Italie |
| The cancelling of authorisations and the policy of redistributing and anticipating expenses underpin this restrictive logic. | La suppression des autorisations et la politique de redistribution et d'anticipation des dépenses sont à la base de cette logique restrictive. |
| Mission expenses, travel expenses and incidental expenditure | Frais de missions, de déplacement et autres dépenses accessoires |
| as well as expenses associated with the formulation of policy priorities pursuant to Article 24, paragraph 2. | ainsi que les dépenses liées à l'élaboration d'orientations prioritaires conformément au paragraphe 2 de l'article 24. |
| expenses . | sécurité , ne tire vers le bas le niveau de sécurité . |
| expenses | Frais de |
| Expenses | Frais |
| expenses | dépensesNoun |
| Expenses? | Des frais ? |
| Expenses. | Frais. |
| Expenses | Dépenses |
| Expenses | Article 15 Conditions générales |
| (Expenses) | Les dépenses du Secrétariat, y compris le coût des publications et des communications, ainsi que les frais engagés par le président et par les vice présidents de la Commission à l'occasion de tâches qu'ils accomplissent au nom de la Commission entre deux sessions, sont fixés dans le budget de la Commission et imputés à celui ci. |
| Expenses | Lorsque l'accord prévoit une obligation ou une possibilité de consultation ou lorsque les parties décident d'un commun accord de se consulter, cette consultation peut avoir lieu au sein du comité d'association, sauf disposition contraire de l'accord. |
| Expenses | Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du sous comité SPS, en ce qui concerne tant les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications. |
| Expenses | Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du sous comité douanier, en ce qui concerne tant les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications. |
| Expenses | Elle peut se poursuivre au conseil de stabilisation et d'association si les deux parties en conviennent. |
| Expenses | Le comité d'association arrête les décisions et formule les recommandations que l'accord l'autorise à adopter. |
| Expenses | Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du comité Commerce , tant en ce qui concerne les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications. |
| Expenses | Modification du règlement intérieur |
| Expenses | La partie qui agit informe par écrit l'autre partie des mesures ou décisions qu'elle prend pour appliquer la solution arrêtée d'un commun accord. |
| Expenses | Chaque partie prend en charge les dépenses résultant de sa participation aux réunions du sous comité IG, en ce qui concerne tant les frais de personnel, de voyage et de séjour que les frais postaux et de télécommunications. |
| Expenses | Les dépenses relatives à l'interprétation en réunion, ainsi qu'à la traduction et à la reproduction des documents, de même que les autres dépenses afférentes à l'organisation des réunions, sont supportées par la partie qui accueille les réunions. |
| Expenses | Pour les exportateurs canadiens Le numéro d'entreprise attribué à l'exportateur par le gouvernement du Canada doit être indiqué. |
| Expenses | Les références au comité d'association dans sa configuration Commerce s'entendent comme des références au sous comité SPS. |
| A 7010 Mission expenses, travel expenses and incidental expenditure. | A 7010 Frais de missions, de déplacements et autres dépenses accessoires |
| A 701 Mission expenses, travel expenses and incidental expenditure. | A 701 Frais de missions, de déplacements et autres dépenses accessoires |
| IX. Special expenses IX. Jointly financed activities and special expenses | IX. Activités financées en commun et dépenses spéciales |
| T1796 translation book industry, bookshop, minimum price computerized translation system transport policy combined transport interpreting, labour tribunal, legal expenses | T1150 D0727 politique commune des transports, réglementation de la circulation, sécurité routière, transport routier D0045 intégration économique politique de la santé, toxicomanie |
| Total expenses | Total des charges |
| Interview expenses | Interview expenses |
| Administrative expenses | Dépenses d' administration |
| ADMINISTRATIVE EXPENSES | AUTRES CHARGES D' EXPLOITATION |
| Time Expenses | Temps et notes de fraisCategoryName |
| Time Expenses | Temps et dépenses |
| Time Expenses | Temps dépenses |
| special expenses | 27. Dépenses spéciales |
| Special expenses | 27. Dépenses spéciales |
| VII. EXPENSES | VII. DEPENSES |
| Boarding expenses | Frais de pension |
| Income Expenses | Revenu et Dépenses |
| Scheduled Expenses | Dépenses planifiées |
| Expenses conduit | Canal Dépenses |
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