La note explicative 0.10 devient la note explicative 0.10 1.

La note explicative 0.28 devient la note explicative 0.28 1.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Notes explicatives

Notes explicatives

MEMOIRE EXPLICATIF

Mémoire explicatif

(avis d'initiative)

(avis exploratoire)

1990, ch. A 13

Commentaires.

NOTES EXPLICATIVES

Notes explicatives

MEMORANDUM EXPLICATIF

ETIQUETTES DU FLACON ET DE LA BOITE

Notes explicatives Les BCN et la BCE envoient à la division des statistiques monétaires , des institutions financières et des marchés de capitaux , des notes expli catives , détaillées ainsi que sous forme simplifiée , faisant état de toute divergence relevée .

Tout ce qui figure en caractères italiques et commence par le mot si doit être compris comme étant une note explicative pour l'application des conseils de prudence et n'est pas conçu pour figurer sur l'étiquette.

EXPOSÉ DES MOTIFS 1 .

EXPOSÉ DES MOTIFS 1 . CONTEXTE

EXPOSÉ DES MOTIFS 1 . INTRODUCTION

FR EXPOSÉ DES MOTIFS 1 .

Ça tombe sous le sens.

Ça se passe d'explications.

Note explicative 0.8.3

Note explicative 64

15 Notes explicatives

54 Notes explicatives

55 Notes explicatives

56 Notes explicatives

57 Notes explicatives

58 Notes explicatives

59 NOTES EXPLICATIVES

60 Notes explicatives

61 Notes explicatives

62 Notes explicatives

un exposé des motifs

Annexe Exposé des motifs

Supprimer la note explicative

Notes explicatives Les BCN soumettent des notes explicatives indiquant les raisons des révisions significatives .

Après la note explicative 0.10 1, insérer une nouvelle note explicative 0.10 2 libellée comme suit

Après la note explicative 0.28 1, insérer une nouvelle note explicative 0.28 2 libellée comme suit

de l' exposé des motifs ) .

C'est évident.

Ça se comprend tout seul.

Introduction aux notes explicatives