Translation of "free goods" to French language:

Dictionary English-French

Free - translation :

Gratuit

Free goods - translation :

Produits gratuits

Goods - translation :

Des biens

Keywords : Gratuits Gratuitement Gratuite Gratuit Libres Marchandises Marchandise Biens Articles Sport

Examples (External sources, not reviewed)

FREE MOVEMENT OF GOODS	LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES
FREE MOVEMENT OF GOODS	de l'adhésion éventuelle de la Bosnie et Herzégovine à l'OMC, ou
Subject Free movement of goods	Débats du Parlement européen
FREE MOVEMENT OF GOODS GENERAL	LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES GÉNÉRALITÉS
I. FREE MOVEMENT OF GOODS	I. LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES
1992 Free movement of goods 5.	1992 Libre circulation des marchandises 5.
Second, when goods in the free zone or free warehouse quite simply disappear.	Deuxièmement, celui où des marchandises disparaissent tout simple ment de la zone ou de l'entrepôt francs.
The goods will be delivered free of charge.	Les marchandises seront livrées gratuitement.
free movement of persons, goods, services and capital,	À ce propos, les grands principes et objectifs de l'Union européenne sont, notamment
Annex Basic concepts of the Free Movement of Goods	Annexe Concepts de base de la libre circulation des biens
Furthermore, the goods listed on the forms did not qualify for exemption as duty free goods.	En outre, les marchandises répertoriées sur les formulaires ne remplissaient pas les critères requis pour être exemptées de frais de douane.
Strictly speaking, the term duty free applies only to goods free from customs and excise duties.	Au sens strict, l'expression franchise de droits ne s'applique qu'à des produits exempts de droits de douane et de droits d'accise.
Free movement of goods, services, labor, and capital certainly suffices.	La libre circulation des biens, des services, de la main d'œuvre et des capitaux suffit largement.
The free circulation of goods within Europe and also increasing	M. Vittinghoff a cité le chiffre de
Question No 4, by Mr Pasty Free move ment of goods	Nous pouvons donc affirmer qu'il y a eu une hausse brutale et presque incontrôlable, mais force nous est de constater qu'elle a été dans l'ensemble jugulée et je pense que cette évolution est un premier pas positif.
Ensure effective in market control and free movement of goods.	Assurer des contrôles efficaces à l intérieur du marché et la libre circulation des marchandises.
DE VRIES (LDR). (NL) Mr President, anyone who wants the free movement of goods will have to be in favour of free movement of the finance associated with the free movement of goods, and, therefore, with the free movement of capital.	De Vries (LDR). (NL) Monsieur le Président, quiconque est favorable à la libre circulation des marchandises doit également se prononcer pour un régime analogue concernant les aspects financiers de cette question, et partant, la libre circulation des capitaux.
Provisions on free movement of goods, customs legislation and commercial policy	Dispositions relatives à la libre circulation des marchandises, la législation douanière et la politique commerciale
Latin America and the Caribbean exports of goods, free on board	Amérique latine et Caraïbes exportation de marchandises, f.a.b.
Latin America and the Caribbean imports of goods, free on board	Amérique latine et Caraïbes importation de marchandises, f.a.b.
These were purely shopping expeditions to bring in duty free goods.	Il s'agissait purement et simplement d'expéditions dont le seul but était d'acheter et de ramener des marchandises hors taxe.
the free movement of goods including the harmonisation of technical standards,	la libre circulation des marchandises, en ce compris l'harmonisation des normes techniques
The free trade area foresees free trade in manufactured goods and a progressive liberalization of trade in agricultural products.	Celle ci prévoit la libre circulation de biens manufacturés et la libéralisation progressive du commerce des produits agricoles.
You want a free market without any barriers at all to trade and free movement of goods and services.	Vous voulez un marché libre, sans aucune entrave au commerce et à la libre circulation des biens et des services.
disappeared or whether it is established that goods have been consumed in a free warehouse or other free zone.	Le Président. L'ordre du jour appelle la recommandation pour la deuxième lecture (doc.
Globalization means free movement of capital, goods, technology, ideas, and, yes, people.	La mondialisation est synonyme de libre circulation des capitaux, des marchandises, de la technologie, des idées et surtout, des personnes.
Latin America and the Caribbean terms of trade (goods), free on board	Amérique latine et Caraïbes termes de l apos échange (marchandises), f.a.b. Indices
The debtor is the person who introduces the goods into free circulation.	Ces droits sont payés par la personne qui met ces dernières sur le marché (débiteur).
Only 20 of the goods sold duty free are Finnish in origin.	20 seulement des produits vendus hors taxes sont d'origine finlandaise.
Goods, free movement of GSP, Community's Generalized System of Preferences Gulf States	PARLEMENT EUROPEEN Direction Générale de la Recherche PE 162.500
The Agreement includes the free movement of goods, services, capital and persons.	L'accord inclut la liberté de circulation des biens, des services, des capitaux et des personnes.
However, your petition must free movement of persons, goods, services and capital	Mais, votre pétition devra respecter les conditions ci après la libre circulation des personnes, des marchandises, des services et des capitaux
He has done wonders, brilliantly, in 1985 with free movement of goods.	Il a fait de véritables miracles en 1985 avec la libre circulation des biens.
Goods brought into these free zones were not subject to customs legislation.	A moins d'une simultanéité dans l'entrée en vigueur des réglementations que je viens d'évoquer, il existe un risque d'ambiguïté, et, par conséquent, de difficultés dans l'application concrète de ces lois.
Harmonisation was essential in the name of the free movement of goods.	Au nom de la libre circulation des marchandises, il fallait harmoniser.
Is today's free movement of goods disrupted by national restrictions on journeys?	Est ce que la libre circulation des marchandises est aujourd'hui gênée par des réglementations nationales concernant des interdictions de circulation ?
Continue to ensure the free movement of goods and services within BiH.	Continuer à assurer la libre circulation des biens et des services dans la BeH.
This Annex shall apply to goods to be supplied free at destination .	La présente annexe s applique aux biens à fournir rendus à destination.
Return of goods after registration of the original transaction under code 1 4 replacement of goods free of charge 4	Retour de biens après enregistrement de l opération d origine sous le code 1 4 remplacement gratuit de biens 4
Return of goods after registration of the original transaction under code 1 4 replacement of goods free of charge 4	Envois en retour de marchandises après enregistrement de la transaction originelle sous le code 1 4 remplacement de marchandises à titre gratuit 4
Treaty establishing the European Community Part Three, Title I Free Movement of Goods	Traité instituant la Communauté européenne, troisième partie, titre I La libre circulation des marchandises
How are the goods taken out of the warehouses in the free ports?	Comment les marchandises sontelles sorties des entrepôts dans les ports francs?
OBJECTIVES Maintaining a free exchange of goods whilst protecting the Community's legitimate interests	O JECTIFS Dans le contexte des relations commerciales march6 aux produits am6ricains. ll est en outre tenu d'aP importantes de la Gommunaut6 avec les Etats Unis, le pliquer des proc6dures visant i mettre un terme
This report safeguards, once again, the free movement of goods, services and capital.	Ce rapport garantit une fois de plus la liberté de circulation des marchandises, des services et du capital.
And this Treaty talks about the free movement of persons, capital and goods.	Ce Traité parle de la libre circulation des personnes, des marchandises et des capitaux.

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