Transports de marchandises

Transport de marchandises

Services d'agence maritime

D. Franchisage (CPC 8929)

Les services de massage thérapeutique et de cure thermale figurent sous 6.A.h) Services médicaux, 6.A.j) 2 Services du personnel infirmier, services des physiothérapeutes et du personnel paramédical, ainsi que sous Services de santé (13.A et 13 C). .

HR, LV néant

Architetti Architectes

services de recherche développement

BG, CY, CZ, EE, FI, HR, HU, LT, MT, RO, SE, SI, SK Non consolidé.

La participation dans une société bulgare est limitée à 49 pour cent.

Services de commerce de détail de produits alimentaires (CPC 631)

Assurance directe (y compris la co assurance)

Les parties autorisent l'offre de services sur leur territoire par des prestataires de services contractuels de l'autre partie à travers la présence de personnes physiques, selon les conditions précisées à l'article 156 du présent accord, dans les sous secteurs suivants

Transport de marchandises (non compris le cabotage)

Izvoznik proizvoda obuhvaćenih ovom ispravom (carinsko ovlaštenje br 1 Si la déclaration d'origine est établie par un exportateur agréé, le numéro d'autorisation de l'exportateur agréé doit être mentionné dans cet espace.

De telles exigences s'appliquent à la fourniture de services publics ainsi qu'aux services relatifs à l'exploitation des ressources énergétiques sous toutes ses formes, aux télécommunications, à l'exploitation des ressources naturelles non renouvelables, au transport et au raffinage d'hydrocarbures, à la biodiversité et au patrimoine génétique, à l'eau et au spectre radioélectrique.

Sécurité essentielle

Universiteterne, jf. lovbekendtgørelse nr.

Services immobiliers (à forfait ou sous contrat)

services de conseil en gestion et services connexes aux services de consultation en matière de gestion et

Décret loi royal 1578 1933, article 17, organisation des professions d'avocat et d'avoué

3.3 Transport urbain de marchandises

Loi no 569 2007 sur les activités géologiques, article 5

Par conséquent, lesdites réserves, conditions et exclusions ne sont applicables et impératives que pour les nouveaux secteurs et ou modes de fourniture indiqués dans la liste ci dessous.

La reconnaissance des diplômes ou certificats universitaires délivrés par des établissements d'enseignement supérieur étrangers peut faire l'objet d'accords bilatéraux de réciprocité.

Les frais d'adhésion à des associations ou à des ordres professionnels aux fins de l'exercice d'une profession peuvent être différents pour les Équatoriens et les ressortissants étrangers.

Le Passenger Transportation Board a le pouvoir de subordonner la délivrance d'un permis à certaines modalités et conditions, comme les itinéraires et la fréquence minimale des voyages dans le cas de l'exploitation d'un service de transports interurbains par autocar, et la taille du parc de véhicules, les tarifs et la zone desservie dans le cas de l'exploitation de véhicules où le client détermine la destination (tels que les taxis ou les limousines).

I Nr.

Seuls les résidents de l'Ontario peuvent être désignés pour donner des cours sur la sécurité des chasseurs.

Code de commerce, articles L752 1 à L752 6

(CITI rév.

Le demandeur souhaitant créer une université privée requiert l'autorisation de l'autorité compétente (Conseil d'agrément autrichien).

Loi no 576 2004 sur les soins de santé

L'itinéraire de la vallée du Rhin est en voie de devenir le goulot d'étranglement du trafic des marchandises international, et ce en plein cœur de l Europe.

La Corée du Nord souhaite étendre la gamme de production à des tracteurs.

LSA 1994, S. 832) zuletzt geändert durch Artikel 4 des Gesetzes vom 02.02.2011 (GVBl.

L'indemnisation par les assurances qui découlent desdits contrats est versée en Bulgarie.

La ville de Los Angeles est un centre majeur du transport individuel, de passager et du transport intermodal en Californie.

Le comité thaïlandais d'organisation a engagé, comme commissionnaire de transport officiel pour le Congrès, l'entreprise Elite Transportation service Ltd.

PL non consolidé pour la réassurance, la rétrocession et l'assurance, sauf pour la réassurance, la rétrocession et l'assurance des risques concernant

Monsieur le Président, je comprends le principe exprimé dans ce rapport visant à l'achèvement du marché intérieur dans le secteur des chemins de fer, permettant ainsi au transport du fret par rail de concurrencer le transport de fret par route.

L'assurance fret concerne l'assurance des biens devant faire l'objet d'une exportation ou d'une importation, sur une base conforme au principe de l'évaluation FAB des biens et du transport de fret.

En ce qui concerne le renchérissement du transport maritime en raison des distances plus grandes parcourues (cargaison sèche) et du coût supplémentaire du fret à acquitter, il représente 3 milliards 980 millions de dollars.

Pour les services d'exploitation d'aéroports, la participation étrangère est limitée à 49 pour cent.

La politique du trafic moderne devrait d abord se concentrer sur le renforcement du trafic des marchandises car le transport par le rail est beaucoup plus respectueux de l environnement que par camion sur la route.