Deux exceptions étaient en outre mentionnées dans cette lettre.

Période de validité demandée pour la preuve

Les flux de données sont décrits en détail à l'annexe I.

Les informations statistiques qui doivent être déclarées sont exposées plus en détail à l' annexe 4.1 .

Le régime de responsabilité est davantage précisé dans l' accord de niveau 2niveau 3 .

après la signature du présent Accord, le ratifier, l'accepter ou l'approuver en déposant un instrument à cet effet auprès du dépositaire.

lors de la signature du présent Accord, déclarer par écrit que cette signature exprime son consentement à être lié par l'Accord (signature définitive)

Selon le CRDTG , certaines dispositions techniques de ces directives demandent à être affinées .

Selon le CRDTG, certaines dispositions techniques de ces directives demandent à être affinées.

Des exigences, pondérations et seuils supplémentaires peuvent être spécifiés dans le programme de travail.

La loi no 39 de 1999 relative aux droits de l'homme spécifie en outre que les droits des femmes sont les droits de tout individu.

Ladite décision fixe une date ultérieure, le 31 mai 2003, pour certaines études à long terme.

La prévention des emballages superflus était un objectif explicite, qui n' a toutefois pas été complété de façon plus approfondie dans la directive.

Des dispositions complémentaires pour les prises en pension sont spécifiées dans les conventions mises en oeuvre par chaque banque centrale nationale concernée .

Des dispositions complémentaires pour les prises en pension sont spécifiées dans les conventions mises en œuvre par chaque banque centrale nationale concernée .

Ces critères sont formulés dans le traité de Maastricht et précisés dans un protocole qui lui est annexé .

Le Panthéon aurait été construit à Moscou sans pour autant préciser le site exact.

La délégation russe estime également qu'il convient de préciser davantage le délai stipulé à l'article 11.

La pertinence de ces données pour un enfant déprimé ne peut être établie, mais le TAMM s est engagé à effectuer des études supplémentaires pour approfondir l étude du mécanisme de ces effets.

D'autres précisions peuvent être contenues dans les dispositions particulières de contrôle, visées à l article 6, propres à chaque installation.

Il demande donc des précisions sur la distinction opérée entre les  réserves déterminées  , mentionnées dans le projet de directive 3.1.2, et les  réserves non déterminées autorisées par le traité  , qui font l'objet du projet de directive 3.1.4.

Les règles et les procédures applicables au recrutement et à la promotion interne sont précisées par des circulaires administratives .

À la fin de la période spécifiée supplémentaire, BNG SL doit présenter à la Commission un rapport détaillant les résultats spécifiés obtenus grâce aux remèdes mis en œuvre conformément à l article 2, paragraphe 2, ci dessus.

Selon le CRDTG, certaines dispositions techniques des directives 2006 48 CE et 2006 49 CE demandent à être affinées.

Un nouvel amendement, qui date de 2002, interdit de prononcer des peines avec sursis excepté dans des circonstances spéciales dont il devra être fait État dans la décision du tribunal.

En ce qui concerne les doutes relatifs à la viabilité du plan de restructuration de la CMR, la France a apporté des précisions sur plusieurs éléments de ce plan.

conformément aux critères spécifiés dans la section 2.2 et l' annexe 3 , l' Eurosystème peut sélectionner un nombre limité de contreparties pour participer aux opérations de swaps de change .

Des dispositions supplémentaires relatives aux swaps de change sont spécifiées dans la convention appliquée par chaque banque centrale nationale concernée ( ou par la BCE ) .

Des dispositions supplémen taires relatives aux swaps de change sont spécifiées dans la convention appliquée par chaque banque centrale nationale concernée ( ou par la BCE ) .

relatives aux opérations d' échange de devises sont spécifiées dans la convention appliquée par chaque banque centrale nationale concernée ( ou par la BCE ) .

14. Le PRESIDENT prend note de cette requête. Il demande de procéder à un nouveau vote, dans les conditions qui viennent d apos être précisées.

Des lettres ont également été envoyées aux parties consultatives au Traité sur l apos Antarctique, appelant particulièrement leur attention sur les demandes énoncées dans la résolution 47 57 de l apos Assemblée générale.

Utilisateur particulier 160

Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail

autres tissus, contenant au moins 85 en poids de filaments synthétiques

carbonisées

Fils à haute ténacité de polyesters

Aucune indication

Non spécifiéreplace this with information about your translation team

Non spécifié

Utilisateurs spécifiés

non spécifiéMirror as in server, in url

Heure spécifiée

Vitesse spécifiée

Vitesse prescrite