Ils ont tous répondu mais de manière incohérente.

Par ailleurs, la législation est souvent trop ambiguë ou appliquée de manière incohérente.

En période électorale, les hommes politiques se com portent de manière inconséquente et renient par fois leurs convictions profondes.

Il sembla surpris, bien que lui même m'eût dit de partir.

Il a constaté que les cadres logiques présentaient des incohérences en termes de niveaux et de calendrier.

Enfin, je voudrais noter, afin qu'il n'y ait aucune équivoque, comme le rappelait notre collègue Ca

Des modifications oculaires ont été observées de manière inconstante lors d études de toxicité à doses répétées chez les rongeurs et le chien, mais pas chez le singe.

L'Europe se réveille, péniblement et avec moult contradictions, de la léthargie dans laquelle elle était tombée concernant les atrocités commises en Tchétchénie.

Marseille, comme l'indique l'exposé des motifs de ce rapport, se situe, comme vous le savez, entre le sud de l'Eu rope et le nord du continent africain.

Les différents termes utilisés par les organes conventionnels pour décrire les diverses formes de prise de décisions ne l'ont pas été de manière cohérente.

3.1 Jusqu'à présent, la stratégie de la Commission visant à mettre en œuvre l'objectif d' un cinquième de carburants de substitution d'ici 2020 ne respectait pas la communication de novembre 2001.

Dans le même temps, on propose, de façon tout à fait incohérente, de maintenir les aides aux actions de modernisation et de modernisation de la flotte.

L' Union européenne agit de manière contradictoire puisqu' elle subventionne simultanément la culture et l' exportation de tabac à concurrence d' un milliard d' euros.

Des réductions des paramètres de la lignée rouge et ou des altérations des paramètres biologiques hépatiques ont été notées de façon inconstante dans les études de toxicité subaiguë et chronique effectuées chez le rat et le singe.

Nous n'avons pas à nous substituer à la justice française, même si celle ci, comme toute institution humaine, connaît des imperfections.

a) Négative, en ce sens qu'au moment où elles contractent des obligations conventionnelles, les parties sont réputées ne pas avoir eu l'intention d'agir de manière non conforme aux règles coutumières et aux principaux généraux du droit et

2.5.1 Ainsi, un grand nombre de définitions ont été regroupées dans les dispositions générales du Titre I du règlement 883 2004, alors qu'elles étaient réparties entre les différents secteurs de sécurité sociale dans le règlement 1408 71, où elles étaient parfois réglées de manière hétérogène.

3.5.1 Ainsi, un grand nombre de définitions ont été regroupées dans les dispositions générales du Titre I du règlement 883 2004, alors qu'elles étaient réparties entre les différents secteurs de sécurité sociale dans le règlement 1408 71, où elles étaient parfois réglées de manière hétérogène.

3.5.1 Ainsi, un grand nombre de définitions ont été regroupées dans les dispositions générales du titre I du règlement 883 2004, alors qu'elles étaient réparties entre les différents secteurs de sécurité sociale dans le règlement 1408 71, où elles étaient parfois réglées de manière hétérogène.

Mme Veil (LDR). Monsieur le Président, nous connaissons tous, hélas, la situation des juifs et des dissidents en Union soviétique.

Aucune autre explication n'ayant été donnée quant à la contradiction entre les mesures prises et le document de notification transmis à l'auteur, il y a lieu de s'interroger sur la manière dont il a été donné effet au droit d'appel garanti au paragraphe 5 de l'article 14 du Pacte, ce qui conduit à s'interroger aussi sur la nature du recours.

Bettini (V). (IT) Monsieur le Président, la directive relative au permis de conduire de modèle communautai re est essentielle et mon groupe, suite au débat qui a eu lieu en commission des transports, ne peut que la défendre, moyennant l'adoption de certains amende ments qui ont été contradictoirement écartés en séance de commission.

De plus, nous ne serions pas cohérents avec le fait que nous avons su adopter des sanctions communes, dans des instruments antérieurs, pour la contrefaçon de l' euro, l' aide à l' immigration clandestine ou la traite d' êtres humains. Il serait inexplicable que nous n' ayons pas le même niveau d' ambition au moment où il s' agit de sanctionner des actes terroristes.

Il reste que j'attends le jour où nous pourrons avoir un débat plus approfondi sur la question avec le commissaire responsable, lorsque notre commission examinera à nouveau ce problème.

Gardant à l'esprit que, conformément à sa résolution 1991 42 du 5 mars 1991, la tâche du Groupe de travail sur la détention arbitraire est d'enquêter sur les cas de détention imposée arbitrairement ou de toute autre manière incompatible avec les normes internationales pertinentes énoncées dans la Déclaration universelle des droits de l'homme ou dans les instruments de droit international pertinents acceptés par les États concernés,

Gardant à l'esprit que, conformément à sa résolution 1991 42 du 5 mars 1991, la tâche du Groupe de travail sur la détention arbitraire est d'enquêter sur les cas de détention imposée arbitrairement ou de toute autre manière incompatible avec les normes internationales pertinentes énoncées dans la Déclaration universelle des droits de l'homme ou dans les instruments de droit international pertinents acceptés par les États concernés,