Translation of "investigation plan" to French language:


  Dictionary English-French

Investigation - translation : Investigation plan - translation : Plan - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

A new restructuring plan for the period 2006 2010 is currently under investigation.
Un nouveau plan de restructuration pour la période 2006 2010 est actuellement en cours d'examen.
(1) the investigation policy priorities and the annual management plan of the Office
(1) des priorités de la politique en matière d enquêtes et du plan annuel de gestion de l Office
08 08 2008 Decision to open formal investigation Restructuring plan currently under assessment
Décision d'ouvrir une enquête plan de restructuration en cours d'évaluation
17 03 2008 Decision to open formal investigation Restructuring plan currently under assessment
Décision d'ouvrir une enquête plan de restructuration en cours d'évaluation
The investigators met with parties having knowledge of the allegations, observed the environment, prepared an investigation plan and assembled an investigation team.
Ils ont rencontré des personnes au courant des allégations, observé l'environnement, élaboré un plan d'enquête et mis sur pied une équipe d'enquête.
The second phase of the plan commenced shortly afterwards, focusing essentially on investigation skills and forensic science.
La deuxième phase du plan, qui a commencé peu après, porte essentiellement sur les techniques d'enquête et de police scientifique.
The extensive investigation by Earthsight revealed a business plan that encourages a dramatic deforestation of the Chaco region.
L'enquête approfondie de Earthsight a révélé un plan de développement qui encourage une déforestation dramatique dans la région du Chaco.
Alongside that, nuclear energy amounts to 30 of the market but in this case you do not plan any systematic investigation.
À côté de cela, l'énergie nucléaire représente, quant à elle, 30 de ce marché et là vous n'envisagez pas d'étude systématique.
During the formal investigation procedure, Germany stated that these measures formed part of the original business plan, which was subsequently further developed, and it refused to describe them as a restructuring plan.
Durant la procédure d'examen, l'Allemagne a indiqué que ces mesures faisaient partie du premier plan stratégique, qui a été développé par la suite, et a refusé de les qualifier de plan de restructuration.
The resulting report, together with a plan for improving investigation and prosecution, was presented to Parliament by the two ministers on 3 April 2002.
Le 3 avril 2002, les deux ministres ont présenté le rapport sur cette étude au Parlement ainsi qu'un plan destiné à améliorer les procédures en question.
I should like to ask you as one last point, Commissioner, whether you are prepared to consider such an investigation and plan of action.
C'est pour cela que je suis fier de vous dire, Monsieur le Président, que je dis non aujourd'hui et d'ailleurs je dirai non aussi dans un an si besoin était.
a copy of the statement indicating compliance with an agreed completed paediatric investigation plan as referred to in Article 36(3) of Regulation (EC) No
une copie de la déclaration attestant la conformité à un plan d'investigation pédiatrique approuvé mené à son terme, tel que visé à l'article 36, paragraphe 3, du règlement (CE) n
In its decision to open the formal investigation procedure the Commission noted that the cooperation with Jahnke Lenzen was a main element of the restructuring plan.
Dans sa décision de lancement d'une procédure officielle d'enquête, la Commission a constaté que la collaboration avec Jahnke Lenzen constitue un élément essentiel du plan de restructuration.
C. Investigation
C. Investigation
F. Investigation
F. Investigation
Investigation, etc.
ENQUÊTES ET AUTRES
The investigation
Instruction
(iv) Investigation
iv) Investigation
Judicial investigation
Enquête judiciaire
Police investigation
Enquête policière
Which investigation?
Quelles enquêtes ?
3.4 investigation
3.4 Enquête
Police investigation.
Enquête de police.
Investigation Services
(partie de CPC 8868)
Investigation Services
Autres services de soins de beauté n.c.a.
Investigation services
Pour exercer des activités à titre de société de fiducie et de prêt sous le régime du Nunavut, une entité doit être une personne morale à laquelle la Loi sur les sociétés par actions s'applique.
Accident investigation
Directive (UE) 2016 1629 du Parlement européen et du Conseil du 14 septembre 2016 établissant les prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure, modifiant la directive 2009 100 CE et abrogeant la directive 2006 87 CE (JO UE L 252 du 16.9.2016, p. 118).
Accident investigation
mise en place d'une interdiction concernant la production de substances réglementées, sauf pour des usages spécifiques, et, jusqu'au 1er janvier 2019 , d'hydrochlorofluorocarbures (article 4)
Investigation services
Correspond aux services d'assainissement.
SEROLOGICAL INVESTIGATION
EXAMEN SÉROLOGIQUE
INVESTIGATION PROCEDURE
PROCÉDURE D'EXAMEN
Investigation procedure
Conduite des enquêtes
INVESTIGATION PERIOD
PÉRIODE D'ENQÛETE
PREVIOUS INVESTIGATION
ENQUÊTE PRÉCÉDENTE
Present investigation
Enquête en cours
Present investigation
Enquête actuelle
Investigation Periods
Périodes d'enquête
PRESENT INVESTIGATION
ENQUÊTE EN COURS
In order to plan concrete corrective or developmental programmes for the different areas of the public health sector, more in depth information and investigation should be undertaken.
Afin d apos élaborer des programmes concrets de redressement ou de développement pour les différents éléments de ce secteur, il faudrait aller plus loin dans l apos information et la recherche.
a copy of the statement indicating compliance with an agreed completed paediatric investigation plan as referred to in Article 36(1) of Regulation (EC) No 1901 2006
une copie de la déclaration attestant la conformité à un plan d'investigation pédiatrique approuvé, mené à son terme, tel que visé à l'article 36, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1901 2006
a copy of the statement indicating compliance with an agreed completed paediatric investigation plan as referred to in Article 36(3) of Regulation (EC) No (Paediatric Regulation)
une copie de la déclaration attestant la conformité à un plan d investigation pédiatrique approuvé mené à son terme, tel que visé à l article 36, paragraphe 3, du règlement (CE) n (règlement pédiatrique)
In its response to the initiation of the formal investigation procedure, Germany submitted information on the amendments to the restructuring plan, as described in recitals 42 to 44.
Dans sa réponse au lancement de la procédure formelle d examen, l Allemagne a transmis les informations décrites aux considérants 42 à 44 concernant la modification du projet de restructuration.
You're under investigation.
Vous faites l'objet d'une enquête.
You're under investigation.
Tu fais l'objet d'une enquête.
special investigation techniques
Les techniques d'enquête spéciales

 

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