ii) Questions intéressant les Wagf (biens des communautés religieuses musulmanes).

B. Questions relatives aux arrestations, aux détentions et aux procédures judiciaires

sur des questions relatives au désarmement nucléaire de l apos Ukraine

B Pharmaceuticals treatment of Type II 8 mg

12 presentations

Pour les questions liées aux médicaments à usage humain

Pour les questions liées aux médicaments à usage vétérinaire

PUBLIEE PAR LE CHEF DU SERVICE DE PRESSE DU CONSEIL

Ces organes peuvent exprimer leur avis sur des questions concernant les enfants.

adopte des résolutions dans les matières concernées ou visées par la Convention

ACP et de la Communaut6

Premièrement nous avons d'urgence besoin d'un compromis en ce qui concerne Galileo.

L'expérience professionnelle doit avoir été acquise après l'âge de la majorité.

B. Questions relatives aux arrestations, aux détentions et aux procédures judiciaires 21

g) La garantie du droit des enfants de participer aux discussions sur les questions qui les concernent

Le Conseil a, le 6 décembre 1984, autorisé la signature de la Convention par la Communauté et a adopté deux déclarations l'une porte sur les compétences de la Communauté européenne au regard des matières dont traite la Convention, l'autre a une nature politique et comporte une évaluation de la Convention par la Com munauté.

En conséquence, il n' y a pas lieu de le soumettre à l'Assemblée puisque le rapporteur a demandé son retrait.

Sous réserve des droits conférés au Canada par les États membres de l'Union européenne au titre d'accords bilatéraux d'exemption de visa.

Aux fins de l'évaluation d'une telle équivalence, les Parties appliquent l'annexe 10 C, sauf réserves énoncées à l'annexe 10 E.

Etablir des canaux qui faciliteront la participation de la communauté gitane aux décisions la concernant.

Diffusion d'informations sur les décisions prises par le Secrétaire général dans les affaires disciplinaires

e) Questions relatives à la classe 8, notamment méthodes d apos épreuves pour la détermination de la corrosion des métaux

de questions concernant directement les intérêts de plusieurs Etats membres de l'Union,

Quatre vingt dix pour cent des affaires seront de nature disciplinaire et concerneront des cas de négligence ou d'incompétence.

Quatre vingt dix pour cent des affaires seront de nature disciplinaire et concerneront des cas de négligence et d'incompétence.

d'établir et d'améliorer la capacité technique des États de l'APE CDAA sur des questions concernant les OTC.

Lorsque le diplôme ou le titre n'a pas été obtenu dans la Partie où le service est fourni, cette Partie peut évaluer si le diplôme ou le titre est équivalent au diplôme universitaire requis sur son territoire.

Dans le cadre de l' Union économique et monétaire , le Parlement européen a essentiellement des compétences consultatives .

220. D apos autres mesures ont trait à l apos information et à l apos éducation

En ce qui concerne l'essentiel des problèmes financiers du ménage, c'est la question des dépenses les plus importantes qui est au cœur du débat.

Pour les questions liées aux médicaments à usage humain

L'Assemblée consultative peut adopter des résolutions sur des questions concernant la présente Convention ou visées par celleci.

Directive relative au rapprochement des réglementations des Etats membres concernant les matières colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine

Je vous le de mande, Monsieur le Président, n'y avait il pas de différences dans les questions relatives au marché commun?

Le législateur sait être beaucoup plus contraignant en matière de droit commercial.

Il connaît parfaitement Ses serviteurs et en est Clairvoyant.

b) Questions relatives à la classe 1 révision du chapitre 10 (Recommandations particulières relatives à l apos emballage des matières et objets explosifs)

However, Judah ha Levi is against philosophical speculation only in matters concerning Creation, God, etc.

C'est ce qui explique qu'un groupe de travail ait été créé et chargé de traiter des aspects juridiques de la question.

À sa session d'organisation pour 2005, le Conseil a adopté 12 décisions et trois résolutions concernant les questions d'organisation.

Frais et indemnités des députés article 4 5. Arrêt de directives à l'attention des Questeurs article 20

Le Collège des questeurs (5) est chargé des tâches financiè res et administratives concernant directement les députés.

Il veut avoir des réponses à des questions liées aux aspects éthiques, écologiques et sociaux au moment où il fait ses achats.

Déclaration de la Communauté européenne relative à certains points concernant la Conférence de La Haye de droit international privé

Vous avez bel et bien disputé à propos d'une chose dont vous avez connaissance. Mais pourquoi disputez vous des choses dont vous n'avez pas connaissance?