Après la promulgation de la Municipal Constitution Ordinance de 1909, Suva obtint le statut de municipalité en 1910.

L'ordonnance Le texte de cette ordonnance comporte 61 articles.

l'ordonnance sur les sociétés (taxe annuelle sur l'enregistrement) Companies (Annual Registration Fee) Ordinance ),

Ordonnance sur l'adoption, chap.

La fourniture de services de ventes aux enchères en République tchèque est subordonnée à l'obtention d'une licence.

CPC 9312, partie de CPC 9319

Règles sur les brevets, DORS 96 423

l'ordonnance sur les taux (Rates Ordinance),

Comme leur jugement est mauvais!

Ces ordonnances concernent  les délits visant des biens (application de la Loi Hudood, 1979) les délits dits de Zina (application de la Loi Hudood, 1979) les délits dits de Qazf (application de la loi Had, 1979) enfin, l'application de l'Ordonnance sur les sanctions frappant l'usage du fouet, 1979).

Selon les lois divines... je te donne ma promesse.

0 Conseillère municipale de Bübingen conseillère municipale de Sarrebruck.

Les écoles municipales relèvent de la responsabilité des conseils municipaux.

Агенция за ядрено регулиране (Agence de réglementation nucléaire)

c'est là un commandement venant de Nous.

Ordonnance de 2002 relative aux mesures administratives.

Ordonnance de 2001 relative à la publicité.

Projet d'ordonnance sur les gardes d'enfants

Politique municipale

Législation municipale

Services municipaux

1 (ordures ménagères)

(ordures ménagères)

Feuilles en poly(fluorure de vinyle) feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 ou plus de poly(alcool vinylique)

d'orientation biaxiale

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des produits auto adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du no 3918 et des barrières anti adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire du no 3006 10 30)

Cette ordonnance a été modifiée en profondeur par l'ordonnance no 05.002 du 22 février 2005 relative à la liberté de la communication.

Ordonnance du 27 novembre 2000 sur les substances explosibles (ordonnance sur les explosifs), modifiée en dernier lieu le 21 septembre 2012 (RO 2012 5315)

Niveau municipal  municipalités, secrétariats municipaux à la santé, représentants municipaux, (ISS), organismes gérant les régimes de prestations (contributifs et subventionnés) et organismes (publics ou privés) assurant les services de santé.

L'ordonnance est entré en vigueur.

S'il n'a pas d'enfant et que ses père et mère héritent de lui, à sa mère alors le tiers. Mais s'il a des frères, à la mère alors le sixième, après exécution du testament qu'il aurait fait ou paiement d'une dette.

Prescription d'Allah sur vous!

selon les lois divines.

C'est contraire à la loi ?

Pour l'Union

les vols effectués exclusivement aux fins de transporter, en mission officielle, un monarque régnant et sa proche famille, des chefs d'État, des chefs de gouvernement et des ministres, lorsque cela est corroboré par une indication appropriée du statut dans le plan de vol

Outre ces dispositions, les Landesregierungen peuvent promulguer des décrets prévoyant une pro tection plus stricte de certaines espèces animales ou végétales pour des motifs spéciaux (notamment les espèces menacées).

Les autorités municipales remplissent leurs responsabilités et gèrent les biens de la commune de façon indépendante.

Training municipal ombudsmen.

Musée municipal.

Avis au public de la municipalité.

Loiloi sur les finances municipales.

Loiloi sur les recettes municipales.

Le maçon municipal.

Αστυνομία (Police)