Translation of "of origin" to French language:

Dictionary English-French

Of origin - translation :

Origin - translation :

Keywords : Origine Origines Source Départ Inconnue

Examples (External sources, not reviewed)

Protocol on rules of origin and origin procedures	Chapitre 10 Céréales 10.01 10.08 Toutes les céréales du chapitre 10 sont entièrement obtenues.
of origin	d origine
There were approximately 520,000 inhabitants of Indian origin, 490,000 of Pakistan Bangladesh origin, and 490,000 of Afro Caribbean origin.	Il y avait environ 520 000 habitants de souche indienne, 490 000 de souche pakistano bangladeshi, et 490 000 de souche afro antillaise.
Certificates of origin Ensure the reliability of all BiH certificates of origin.	Certificats d ' origine Garantir la fiabilité de tous les certificats d'origine provenant de BeH.
originating means qualifying under the rules of origin set out in the Protocol on Rules of Origin and Origin Procedures	personne désigne une personne physique ou une entreprise
Rules of origin	TD B C.5 ORIGIN 168 25 octobre 2005
Origin of packages	Origine des paquetages
Country of Origin	Pays d'origine Indiquer le pays d'origine dans le cas de marchandises réexportées ou de marchandises d'origines diverses (nationale et étrangère).
of feline origin	Voie sous
Acquisition of origin	Acquisition de l'origine
Origin of applications	Origine des demandes
Counrry of origin	Valeur 'H
rules of origin	règles d origine
Certificate of origin	Certificat d'origine (terme générique)
Declaration of origin	Déclaration d'origine
PROOF OF ORIGIN	PREUVE DE L ORIGINE
Rules of origin.	Règles d origine.
Rules of Origin	Règles d'origine
RULES OF ORIGIN	RÈGLES D ORIGINE
RULES OF ORIGIN	Article 4
Rules of origin	SECTION IV
Rules of origin	Article 8
PROOF OF ORIGIN	Sont considérés comme entièrement obtenus dans une partie
Cumulation of origin	machines et outils
Rules of origin	L'annexe IV du protocole no 4 de l'ASA est remplacée par le texte figurant à l'annexe VIII du présent protocole.
Rules of Origin	À l'article 3, paragraphe 1, et à l'article 4, paragraphe 1, la référence aux nouveaux États membres est supprimée.
Rules of origin	Le protocole no 3 est modifié comme suit
(Rules of Origin)	À l'article 18, le paragraphe 4 est remplacé par le texte suivant
Rules of origin	toutes les pensions et rentes de retraite, de survie, d'accident de travail ou de maladie professionnelle ou d'invalidité en résultant, à l'exception des prestations non contributives, bénéficient du libre transfert au taux applicable en vertu de la législation de l'État membre ou des États membres débiteur(s)
PROOF OF ORIGIN	L'exportateur ou son représentant habilité est tenu d'apposer les mentions Bosnie et Herzégovine et Ceuta et Melilla dans la case 2 du certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou dans la déclaration sur facture.
Rules of Origin	pour les marchés successifs, une estimation, si possible, du délai de publication des avis de marché envisagé ultérieurs
Rules of origin	société de l Union européenne et société kosovare , respectivement, une société constituée en conformité avec la législation d un État membre ou du Kosovo et ayant son siège statutaire, son administration centrale ou son principal établissement sur le territoire de l Union européenne ou du Kosovo.
Of human origin	Autres accessoires du vêtement
Rules of origin	À l'article 18, paragraphe 4, l'expression suivante est ajoutée Izdano naknadno .
Of human origin	Solutions alcooliques
Proof of origin	les opérations simples de peinture et de polissage
PROOF OF ORIGIN	En d'autres termes, la valeur maximale de toutes les matières non originaires utilisées ne peut jamais excéder le plus élevé des pourcentages considérés.
Country of origin	Λακωνία Lakonia
Of human origin	Encres d'imprimerie
Proof of origin	les marchandises qui y sont fabriquées exclusivement à partir des produits visés aux points a) à k).
PROOF OF ORIGIN	Ceuta et Melilla sont considérées comme un seul territoire.
Country of origin	Sous réserve des points 2 et 3, l'obligation de fournir une documentation résumée n'affecte pas la protection d'une indication géographique.
Rules of origin	Traitement plus favorable résultant d'accords de libre échange
RULES OF ORIGIN	l'Instituto Nacional de Pesca (INP)
PROOF OF ORIGIN	Article 16 Procédure de délivrance d'un certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR MED

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