Translation of "one entity" to French language:

Dictionary English-French

Entity - translation :

One entity - translation :

Examples (External sources, not reviewed)

financial entity means an entity which falls within one of the following categories	entité financière , une entité appartenant à l'une des catégories suivantes
Polar opposites combined into one entity.	Les bouts opposés, combinés dans une entité.
One entity (Palau) still remains under the trusteeship system.	Une seule entité, les Palaos, demeure placée sous le régime de tutelle.
examination of the European territory viewed as one entity	l'étude du territoire européen considéré comme une seule entité
In an entity relationship diagram, each entity relationship uses a unique key, most often the primary key, of one data entity and copies the unique key data attributes to another data entity to which it relates.	Dans une base de données relationnelle, une clé primaire est une contrainte d'unicité qui permet d'identifier de manière unique un enregistrement dans une table.
goods and services that are procured by a covered entity internally or that are supplied by one covered entity to another.	Aux fins du paragraphe 1, une opération est considérée comme simple lorsque sa réalisation ne nécessite ni compétences particulières ni machines, appareils ou outils spécialement produits ou installés à cette fin ou que ces compétences, machines, appareils ou outils ne contribuent pas à conférer au produit ses caractéristiques ou ses propriétés essentielles.
A controlling relationship shall exist where one legal entity directly or indirectly controls the other or one legal entity is under the same direct or indirect control as the other.	Il y a relation de contrôle lorsqu'une entité juridique contrôle directement ou indirectement l'autre ou lorsqu'une entité juridique est placée sous le même contrôle direct ou indirect que l'autre.
A controlling relationship shall exist where one legal entity directly or indirectly controls the other or one legal entity is under the same direct or indirect control as the other.	Un lien de contrôle existe lorsqu'une entité juridique contrôle directement ou indirectement l'autre ou lorsqu'une entité juridique est placée sous le même contrôle direct ou indirect que l'autre.
Every entity in one theory has a counterpart in the other theory.	Chaque entité d'une théorie a son équivalent dans l'autre théorie.
The identification code assigned to any one entity is not used for the identification of another unit, even if that entity is liquidated.	Le code d'identification attribué à une unité n'est jamais utilisé pour une autre unité, même en cas de liquidation de la première.
(83) 'intra group guarantee' means a contract by which one group entity guarantees the obligations of another group entity to a third party.	(83) garantie intragroupe un contrat en vertu duquel une entité d'un groupe garantit les obligations d'une autre entité du groupe envers un tiers.
the NFE is a Governmental Entity, an International Organisation, a Central Bank, or an Entity wholly owned by one or more of the foregoing	Une personne, autre qu'une Institution financière, détenant un Compte financier pour le compte ou le bénéfice d'une autre personne en tant que mandataire, dépositaire, prête nom, signataire, conseiller en placement ou intermédiaire, n'est pas considérée comme détenant le compte aux fins de la présente Annexe, et cette autre personne est considérée comme détenant le compte.
the NFE is a Governmental Entity, an International Organisation, a Central Bank, or an Entity wholly owned by one or more of the foregoing	L'expression Procédures visant à identifier les clients et à lutter contre le blanchiment (AML KYC) désigne les procédures de diligence raisonnable à l'égard de ses clients que 1'Institution financière déclarante est tenue d'observer en vertu des dispositions de lutte contre le blanchiment ou de règles analogues auxquelles cette Institution financière déclarante est soumise.
the NFE is a Governmental Entity, an International Organisation, a Central Bank, or an Entity wholly owned by one or more of the foregoing	Si nul ne peut tirer parti de la Valeur de rachat ou changer le nom du bénéficiaire, le Titulaire du compte est la personne désignée comme bénéficiaire dans le contrat et celle qui jouit d'un droit absolu à des paiements en vertu du contrat.
the NFE is a Governmental Entity, an International Organisation, a Central Bank, or an Entity wholly owned by one or more of the foregoing	des règles empêchant les Institutions financières, personnes ou intermédiaires d'adopter des pratiques destinées à contourner les procédures de déclaration et de diligence raisonnable
the NFE is a Governmental Entity, an International Organisation, a Central Bank, or an Entity wholly owned by one or more of the foregoing	une attestation de résidence délivrée par un organisme public autorisé à le faire (par exemple un État, une agence de celui ci ou une commune) de la juridiction (soit elle un État membre, Monaco ou une autre juridiction) dont le bénéficiaire affirme être résident
the NFE is a Governmental Entity, an International Organisation, a Central Bank, or an Entity wholly owned by one or more of the foregoing	des procédures administratives destinées à vérifier que les Institutions financières déclarantes appliquent bien les procédures de déclaration et de diligence raisonnable des procédures administratives destinées à assurer un suivi auprès d'une Institution financière déclarante lorsque des comptes non documentés sont signalés
the NFE is a Governmental Entity, an International Organisation, a Central Bank, or an Entity wholly owned by one or more of the foregoing	tout état financier vérifié, rapport de solvabilité établi par un tiers, dépôt de bilan ou rapport établi par l'organisme de réglementation des valeurs mobilières.
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity, or the two Entities are under common control.	Une Entité est une Entité liée à une autre Entité si l'une des deux Entités contrôle l'autre ou si ces deux Entités sont placées sous un contrôle conjoint.
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity or the two Entities are under common control.	Une Entité est une Entité liée à une autre Entité si l'une des deux Entités contrôle l'autre ou si ces deux Entités sont placées sous un contrôle conjoint.
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity, or the two Entities are under common control.	Avant l'entrée en vigueur du Protocole de modification signé le 27 mai 2015, les États membres communiquent à la Suisse, et la Suisse communique à la Commission européenne, s'ils ont fait usage de la faculté prévue au présent point.
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity, or the two Entities are under common control.	L'expression Pièce justificative désigne un des éléments suivants
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity or the two Entities are under common control.	elle fait l'objet d'une surveillance financière dans l'État membre, en Andorre ou dans une autre Juridiction partenaire.
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity or the two Entities are under common control.	Résidence d'une Institution financière
A multipurpose operational entity administers the financial mechanisms of more than one MEA.	Une entité opérationnelle polyvalente administre le mécanisme financier de plusieurs accords multilatéraux sur l'environnement.
The entity designates one or more hedging instruments for each repricing time period.	L entité désigne un ou plusieurs instruments de couverture pour chaque période de refixation du prix.
A hybrid entity mismatch occurs if an entity is treated as transparent for tax purposes by one jurisdiction and as non transparent by another jurisdiction.	On est en présence d'un dispositif utilisant une entité hybride lorsqu une entité est considérée comme transparente à des fins fiscales par une juridiction et comme non transparente par une autre juridiction.
(c) the NFE is a Governmental Entity, an International Organisation, a Central Bank , or an Entity wholly owned by one or more of the foregoing	c) l'ENF est une Entité publique, une Organisation internationale, une Banque centrale ou une Entité détenue à 100 par une ou plusieurs des structures précitées
(c) the NFE is a Governmental Entity, an International Organisation, a Central Bank, or an Entity wholly owned by one or more of the foregoing	c) l'ENF est une Entité publique, une Organisation internationale, une Banque centrale ou une Entité détenue à 100 par une ou plusieurs des structures précitées
The term Investment Entity means any Entity	une Entité publique, une Organisation internationale ou une Banque centrale, sauf en ce qui concerne un paiement résultant d'une obligation détenue en lien avec une activité financière commerciale exercée par un Organisme d'assurance particulier, un Établissement de dépôt ou un Établissement gérant des dépôts de titres
The term Investment Entity means any Entity	L'expression Entité d'investissement exclut une Entité qui est une ENF active parce que cette Entité répond aux critères visés aux points D 9 d) à D 9 g).
The term Investment Entity means any Entity	B. Institution financière non déclarante
The term Investment Entity means any Entity	Nonobstant ce qui précède, le revenu est considéré comme perçu par des personnes privées s'il provient du recours à une Entité publique dans le but d'exercer une activité commerciale, comme des services bancaires aux entreprises, qui fournit des prestations financières à des personnes privées.
The term Investment Entity means any Entity	Le revenu net de l'autorité dirigeante doit être porté au crédit de son propre compte ou d'autres comptes de l'État membre, de Monaco ou de l'autre juridiction, et aucune fraction de ce revenu ne peut échoir à une personne privée.
The term Investment Entity means any Entity	Cette catégorie englobe les parties intégrantes, entités contrôlées et subdivisions politiques d'un État membre, de Monaco ou d'une autre juridiction.
The term Investment Entity means any Entity	Cette catégorie englobe toute organisation intergouvernementale (y compris une organisation supranationale) i) qui se compose principalement de gouvernements ii) a conclu un accord de siège ou un accord substantiellement similaire avec l'État membre, l'Andorre ou l'autre juridiction et iii) dont les revenus n'échoient pas à des personnes privées.
A Member State or Andorra shall have the option of defining an Entity as a Related Entity of another Entity if (a) either Entity controls the other Entity	D'une manière générale, lorsqu'une Institution financière est résidente à des fins fiscales dans un État membre, en Andorre ou dans une autre Juridiction partenaire, elle relève de la compétence de cet État membre, de l'Andorre ou de cette autre Juridiction partenaire et elle est donc une Institution financière d'un État membre, une Institution financière andorrane ou une Institution financière d'une Juridiction partenaire autre.
In the end, nature and man are nothing but one and the same entity.	Car la nature et l'homme ne font qu'un.
Entity	Entité
Entity...	Entité...
Entity	EntitéStencils
A multipurpose operational entity administers the financial mechanisms of more than one treaty or agreement.	Une entité opérationnelle polyvalente administre les mécanismes financiers de plusieurs traités ou accords.
So that these don't just exist as one entity, we kind of chemically engineer them.	Elles n'existent pas en tant qu'entité unique, nous les avons façonnées chimiquement en quelque sorte.
The term Preexisting Entity Account means a Preexisting Account held by one or more Entities.	les retraits sont subordonnés au respect de certains critères liés à l'objectif du compte d'investissement ou d'épargne (par exemple le versement de prestations d'éducation ou médicales), ou des pénalités s'appliquent aux retraits effectués avant que ces critères ne soient remplis et
The term New Entity Account means a New Account held by one or more Entities.	un contrat d'assurance vie dont la période de couverture s'achève avant que l'assuré atteigne l'âge de 90 ans, à condition que le contrat satisfasse aux exigences suivantes

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