glementation, et ne prend aucune mesure véritable pour élargir les débouchés et abaisser les droits d'accises des pays de l'Europe du nord.

Cependant, le tort causé par l'expression de la pornographie ne l'exclut pas pour autant du champ d'application de la liberté d'expression.

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, l'histoire a souvent besoin de temps pour juger de la pertinence et de l'efficacité d'une décision politique.

Tomavana, un blogueur installé à Genève, en Suisse, a écrit que cette histoire alternative comporte de trop nombreuses variables pour faire une projection pertinente

Monsieur le Président, je voudrais remercier le rapporteur pour la pertinence de ses remarques et ses nombreuses propositions.

Greenpeace a annexé à sa communication un rapport mettant en cause la pertinence des investissements réalisés dans ces installations, notamment en ce qui concerne l'usine SMP.

Nous sommes frappés par la finesse de l'analyse, la franchise de la critique et la pertinence des propositions.

L'interopérabilité nous semble primordiale, et c'est pourquoi nous soutenons ce rapport, en félicitant M. Savary pour la pertinence de sa réflexion.

On verra, en analysant ces textes comment un certain nombre de leurs dispositions s apos appliquent aux transferts de populations et la protection juridique qu apos ils peuvent offrir.

8.2.2 Toutefois, les indicateurs décidés par les États membres en matière d'éducation et de formation et qui revêtent une importance particulière pour l'apprentissage tout au long de la vie accusent un recul (voir paragraphe 2.3)17.

Afin d' assurer le meilleur niveau qualitatif possible sur un plan déontologique et professionnel , les statistiques communautaires se fondent sur les principes d' impartialité , de fiabilité , de pertinence , du raport coût efficacité , de confidentialité statistique et de transparence .

En dépit de la rareté des études consacrées à l'accessibilité des services de distribution d'énergie en rapport avec l'efficacité énergétique, une certaine attention a été accordée à l'efficacité énergétique du point de vue des subventions tarifaires et des programmes sociaux.

264. L apos article 9 de cette convention est particulièrement intéressant car il stipule que quot les Etats contractants ne priveront de leur nationalité aucun individu ou groupe d apos individus pour des raisons d apos ordre racial, ethnique, religieux ou politique quot .

Pertinence les statistiques communautaires couvrent des domaines et sont produites à une échelle en rapport avec des besoins clairement définis résultant des objectifs de la Communauté et la collecte des données est limitée à ce qui est nécessaire à l' obtention des résultats recherchés .

Ce voyage m'a également montré, comme il l'avait fait à votre rapporteur, la pertinence des conclu sions qui sont présentées dans le projet de résolu tion, conclusions déjà rappelées par le président du Conseil.

Comprenez moi bien il ne s'agit pas ici de remettre en cause la pertinence de l'élargissement qui correspond à la consolidation de la paix sur notre continent, ce qui, en ces temps difficiles, est un objectif noble et fragile.

Nous avions alors été frappés par la pertinence de l'analyse de nos amis égyptiens et je n'ai pas manqué de m'en souvenir au moment du drame du 11 septembre.

J'apprécie donc à sa juste mesure la préparation, par le Parlement européen, d'une résolution sur le Livre vert de la Commission, et je voudrais remercier tout particulièrement Mme Angelilli pour l'excellente qualité et la pertinence de son rapport.

Les membres sont d'avis que l'Assemblée générale pourrait envisager de renvoyer à la Quatrième Commission des questions concernant des pays donnés qui ont un caractère éminemment politique sur le plan international et qui présentent un intérêt pour la Commission, après consultations avec les auteurs des résolutions relatives à ces questions.

Bru Purón (S). (ES) Monsieur le Président, un écrivain non socialiste, tel qu'Alain Ming, vient de mettre en garde les Européens contre l'éclat de 92 qui risque de nous aveugler.

Il souhaite néanmoins proposer la version modifiée suivante du premier paragraphe de la deuxième page  Les membres conviennent que l'Assemblée générale pourrait envisager d'attribuer à la Quatrième Commission l'examen des points concernant des pays particuliers qui sont d'une nature et d'un intérêt surtout politiques sur le plan international .

J'espère cependant, et je pense que nous avons la responsabilité collective de faire en sorte qu'il reste des valeurs exclusivement humaines, que sont la passion, la subjectivité, le sens du contexte, le sens de la pertinence, voire même le sens de l'impertinence, dans l'organisation de l'information.

Comparons les à la vivacité, à l' énergie et à la pertinence des débats dans les parlements nationaux les députés du Palais Bourbon, de Westminster, des Cortes peuvent confronter leurs idées car elles s' expriment dans un même cadre culturel, dans les mêmes langues.

327. La pertinence de ces obligations au regard des situations engendrées par diverses méthodes de transferts de populations peut impliquer pour les Etats l apos obligation de faire en sorte que disparaissent les situations créées par lesdits transferts et, pour le moins, de ne pas entériner une situation illégale ou de ne pas y apporter leur soutien financier.

Bien que cette dernière doive être considérée comme s'appliquant au détachement de travailleurs, sa pertinence est contestée les procédures aboutissant à une décision exécutoire sont jugées trop longues pour couvrir la majorité des situations transfrontalières, compte tenu également de la nature temporaire du détachement et de sa durée, souvent courte.

Ce programme s'inscrit en cohérence et en continuité avec de précédentes initiatives, bien connues de notre Assemblée. Je veux parler ici des pro grammes COMETT, ERASMUS et de précédents programmes d'action, comme celui qui concerne le passage des jeunes de l'école à la vie active.

Les objectifs sont les suivants permettre au Comité de s apos informer aussi complètement que possible, vérifier l apos exactitude et la pertinence de renseignements qui lui seraient certainement communiqués de toute manière, et conférer au processus de réception des renseignements des ONG une transparence et une ouverture supérieures à celles qu apos autorise la méthode actuelle.

Nous pensons que le problème en matière de sécurité et de développement que posent les armes légères souligne l'importance d'une réforme de l'ONU et notamment la pertinence de la recommandation, faite par le Groupe de travail de personnalités de haut niveau sur les menaces, les défis et le changement, de créer une commission pour la consolidation de la paix qui serait chargée d'intégrer les aspects sécuritaire, politique, social et économique de la consolidation de la paix.

Le bloc majoritaire PPE PSE, bien qu'ébranlé par la pertinence des arguments avancés par les opposants à cette mesure, s'est rendu une fois de plus à l'exigence des grands groupes de pousser toujours plus loin la marchandisation de l'activité humaine.

Je dois dire cependant que certaines questions, et particulièrement cer taines questions supplémentaires posées au cours de l'Heure des questions, rendent parfois difficile notre tâche de brièveté. Nous demanderons dès lors de temps à autre que la présidence nous prête main forte pas cette présidence ici, dois je le préciser afin de veiller à la pertinence des questions supplémentaires.