Tissus bouclés du genre éponge, en coton

CHAPITRE 57 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES

Fils texturés de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)

(à l'exclusion des feutres de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303)

Les produits concernés sont certains tissus finis pour vêtements en filaments de polyester, à savoir des tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85 en poids de filaments de polyester texturés ou non, teints ou imprimés.

Fils texturés de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de filaments de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

La Commission a contacté les producteurs connus de fils de filaments de polyester à haute ténacité aux États Unis.

Produits cousus tricotés, de poils grossiers, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.

Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion 50 tours m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)

Ce fil industriel de polyester développé en interne et constamment amélioré n est pas disponible sur le marché.

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids 25 g m2

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais moins de 85 en poids de ces fibres (à l'exclusion des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais 85 en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais moins de 85 en poids de ces fibres (à l'exclusion des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Il est rappelé qu au considérant 11 du règlement provisoire, le produit concerné a été défini comme les tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85 en poids de filaments de polyester texturés ou non, teints ou imprimés.

Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

Dès lors, tous les tissus finis en filaments de polyester décrits plus haut relèvent de la définition du produit, indépendamment de leur utilisation finale.

Un droit d'accise spécial supplémentaire de 8 est prélevé sur des produits qui comprennent des filaments en polyester, des voitures, des climatiseurs et des pneus.

Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

clôturant la procédure antidumping concernant les importations de fils de filaments de polyester à haute ténacité originaires du Belarus, de la République de Corée et de Taïwan

Nontissés, enduits ou recouverts n.d.a., d'un poids 25 g m2 mais 70 g m2 (à l'exclusion des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Feutres aiguilletés et produits cousus tricotés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.

La production de Sioen n aurait aucune incidence sur les prix ou les marges bénéficiaires des autres producteurs de fil de polyester à haute ténacité.

instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de certains tissus finis pour vêtements en filaments de polyester originaires de la République populaire de Chine

Fils simples, de filaments synthétiques, d'une torsion 50 tours m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids 25 g m2 (à l'exclusion des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids 150 g m2

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais 85 en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)

Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion 50 tours m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)

Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

Étoffes de bonneterie d'une largeur 30 cm, de laine ou poils fins (à l'exclusion de celles contenant en poids 5 ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y compris les étoffes dites à longs poils , étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

En ce qui concerne la question de savoir s il existe une pénurie structurelle de l offre, la Belgique fait observer que l on ne dispose pas de statistiques officielles pour le fil industriel de polyester à haute ténacité.

Plusieurs parties intéressées ont fait valoir que les tissus finis en filaments de polyester utilisés pour l ameublement et la décoration d intérieur ne devraient pas être soumis aux mesures antidumping.

Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids 25 g m2 mais 70 g m2

Il doit également être distingué du tissu de filaments de polyester où le fil préteint est tissé dans la toile et le dessin créé par tissage du modèle.

instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations de certains tissus finis en filaments de polyester originaires de la République populaire de Chine

Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant 85 en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du no 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)

Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant 85 en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du no 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)

Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'exclusion des tapis contenant en poids 10 au total de soie ou de bourre de soie schappe )

Tapis de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés

3922 à 3926

ex Chapitre 84

Aluminium et ouvrages en aluminium à l'exclusion des

Fabrication à partir d'un sel partiel de thermoplastique qui est un copolymère d'éthylène et de l'acide métacrylique partiellement neutralisé avec des ions métalliques, principalement de zinc et de sodium