Prorata 2004 (1)

ii) conformément au point b) en ce qui concerne les prestations proratisées.

de l article 46.2 du règlement (CEE) n 1408 71 (au prorata).

Le BSP remboursera le PNUD au prorata des services rendus.

Le BSP remboursera le PNUD au prorata des services rendus.

(5) pour les attributions intrajournalières, principe du premier arrivé, premier servi et au prorata.

J'ai l'honneur de confirmer l'accord de l'Union européenne sur le contenu de la présente lettre.

Prorata distribué pour la période 1er mai 31 décembre 2004.

de l article 46.1.a) ii) du règlement (CEE) n 1408 71 (au prorata).

une ou plusieurs prestations autonomes et une ou plusieurs prestations au prorata, les institutions compétentes appliquent mutadis mutandis le point a) en ce qui concerne les prestations autonomes et le point b) en ce qui concerne les prestations au prorata.

Dans ce cas, la contrepartie financière est ajustée proportionnellement et pro rata temporis.

Au cas où, en revanche, les parties s'accordent sur l'adoption d'une réduction des possibilités de pêche prévues à l'article 1er, la contrepartie financière est réduite proportionnellement et pro rata temporis.

Afin d'éviter dès maintenant une telle distorsion, il convient d'envisager une réduction au prorata des dépenses à partir de la section Garantie du FEOGA.

b) d autre part, selon les dispositions du paragraphe 2 ( pension proratisée).

en calculant un montant théorique et ensuite un montant effectif (prestation au prorata), de la manière suivante

Les avoirs en or , devises et titres des comptes de réévaluation spéciaux sont réduits au prorata en cas de réduction des avoirs en actifs y afférents .

Si les parties s accordent sur une réduction des possibilités de pêche visées à l article 2, la contrepartie financière est réduite proportionnellement aux possibilités de pêche et pro rata temporis.

Si ces marchandises ont la même composition que les marchandises effectivement exportées, une réduction proportionnelle des quantités de produits agricoles effectivement mises en œuvre pour la fabrication de ces dernières peut être appliquée.

Les avoirs en or, devises et titres des comptes de réévaluation spéciaux sont réduits au prorata en cas de réduction des avoirs en actifs y afférents.

prévoyant des procédures d' appels d' offres à taux variable comme à taux fixe .

L avance est calculée au prorata de la durée de la validité de la licence.

Situations dans lesquelles la prestation autonome est égale ou supérieure à la prestation au prorata

La quantité transférée peut être partiellement exploitée au pro rata pour la catégorie 2 a).

Durant les opérations de nuit des SE , en cas d' ordres permanents pour lesquels il n' y a pas de fonds suffisants sur le compte MP , ces ordres sont réglés après réduction au prorata de tous les ordres

Durant les opérations de nuit des SE , en cas d' ordres permanents pour lesquels il n' y a pas de fonds suffisants sur le compte MP , ces ordres sont réglés après réduction au prorata de tous les ordres

Durant les opérations de nuit des SE , en cas d' ordres permanents pour lesquels il n' y a pas de fonds suffisants sur le compte MP , ces ordres sont réglés après réduction au prorata de tous les ordres 7 .

pour les première et dernière années du protocole, la redevance nationale sera calculée pro rata temporis.

Si le montant levé est inférieur à 20 millions de GBP (29 millions EUR), la contribution publique sera réduite en proportion.

À défaut, la Commission réduit au prorata les montants alloués à chaque axe prioritaire.

pour les autres navires, en cas de sortie de la zone de pêche de Mauritanie sans passer préalablement par un port mauritanien, l'original de chaque journal de pêche est envoyé dans un délai de 7 jours après l'arrivée dans tout autre port, et en tout cas dans un délai de 20 jours après la sortie de la zone de Mauritanie

Section 6

Celle ci devra donc verser une rémunération de 6,92 jusqu'au 1er août 2002.

Les actionnaires obtiennent ainsi le droit de souscrire une nouvelle action pour cinq anciennes actions qu'ils possèdent.

les conditions de l'exercice de la pêche par les navires de l'Union européenne.

Ce poste comprend Condiaeum, Croton, Dieffenbachia, Epipremnum, Scindapsus aureum, Hedera, Nephrolepis, Peperomia obtusifolia, Peperomia rotundifolia, Schefflera, Soleirolia et Helxine, même si importées comme parties de lots mélangés.

Dans un tel cas, la contrepartie financière visée à l'article 3, paragraphe 1, est augmentée proportionnellement et pro rata temporis.

Le reliquat des autorisations attribuables aux dix nouveaux États membres sera alloué selon la règle de proportionnalité.

Dans un tel cas, la contrepartie financière visée au paragraphe 2 a) de l article 2 est ajustée proportionnellement et pro rata temporis.

Dans ce cas, la contrepartie financière visée à l'article 2, paragraphe 2, point a), est adaptée proportionnellement et pro rata temporis.

Dans un tel cas, la contrepartie financière visée au paragraphe 2, point a), de l'article 2 est révisée proportionnellement et pro rata temporis.

À cet effet et à la demande du Sénégal, elle determine au cas par cas les espèces, les conditions et tout autre paramètre approprié.

Un ensemble de propositions plus générales concernant la formation, la sécurité sociale et les primes proportionnelles aurait éventuellement reçu un accueil plus favorable.

Toutefois, le montant annuel total payé par l'Union ne peut excéder le double du montant indiqué à l'article 2, paragraphe 2, point a).

Pour le calcul du montant théorique et du prorata visés à l'article 52, paragraphe 1, point b), les règles suivantes sont appliquées

La réduction des certificats de restitution et la libération proportionnelle de la garantie correspondante devraient être possibles lorsque les opérateurs peuvent démontrer à l'autorité nationale compétente que leurs demandes de restitution ont été affectées par la décision 2005 45 CE.