I 93, S. 162, zuletzt geändert durch Gesetz v. 21.

Existence de procédures SST et leur mise en œuvre

Le bois et les produits du bois en transit sont strictement tenus en dehors des zones douanières principales (ZDP) déclarées.

Ce sont par exemple les fibres naturelles, les produits issus de l'agriculture biologique, les produits recyclables ou biodégradables, ou les produits issus d'une exploitation durable des forêts.

Tous les bois et produits du bois importés en Indonésie doivent être intégrés dans une chaîne d'approvisionnement dont les contrôles satisfont intégralement à la réglementation indonésienne.

Environ 30 000 produits de consommation sont fabriqués à partir des produits intermédiaires.

Enfin, les produits laitiers de brebis et de chèvres, tout comme ceux fabriqués à partir de lait de vaches, sont suffisamment protégés de la concurrence externe par le biais du système de prélèvements à l'importation.

Produits typiques Les produits typiques Arrosticini , également produite dans les pays voisins, semblent être nés ici.

Les produits sont élaborés, entreposés et transformés dans des établissements

Le poids net de tout fruit utilisé dans la production peut correspondre au poids net du fruit même congelé ou coupé, mais sans autre transformation.

L'industrie russe des panneaux est en pleine restructuration conformément aux politiques mises en œuvre par les pouvoirs publics pour développer ce secteur, en partie grâce à des investissements étrangers.

Ces amendements n'empêcheraient nullement toute autre production similaire.

Dans le contexte d'un marché saturé, seuls les produits économiques ont des chances d'être écoulés.

Enfin, de tels tests s'étendent à la fois aux produits importés et domestiques.

La teneur maximale s'applique aux produits fabriqués à partir de la récolte 2005.

Ainsi, ses performances générales et son efficacité sont supérieures à celles d'objets produits en masse.

11.1 Beaucoup de produits issus du commerce équitable sont produits uniquement dans l hémisphère sud.

Nous avons pris la décision de n'y inclure que les produits élaborés à partir d'OGM.

les marchandises qui y sont fabriquées exclusivement à partir de produits visés aux points a) à j).

Une déclaration sur facture peut être établie dès lors que les produits concernés peuvent être considérés comme des produits originaires de la Communauté, de Bosnie et Herzégovine ou d'un des autres pays ou territoires visés aux articles 3 et 4, et qu'ils remplissent les autres conditions prévues par le présent protocole.

les marchandises qui y sont fabriquées exclusivement à partir de produits visés aux points a) à j).

Les États de l'APE CDAA et l'UE mettent en place

qui sont immatriculés ou enregistrés dans un État membre de l'Union européenne ou dans un État de l'AELE

Cela signifie que même les produits obtenus à partir d'OGM, tels que la viande produite à l'aide d'aliments pour animaux génétiquement modifiés, doivent être étiquetés.

Un régime d'autorisation concernant l'application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux (ci après dénommé régime d'autorisation FLEGT ) est établi entre les parties au présent accord.

Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d'un craquage thermique.

Combinaison complexe obtenue par distillation des produits résultant d un craquage thermique.

3.2 Une grande partie des produits laitiers est consommée dans la région où ils sont produits.

Les drogues synthétiques sont fabriquées en laboratoire à partir de produits chimiques plutôt que de produits natu rels.

Les dispositions des paragraphes 3 et 4 ne s'appliquent pas aux produits qui ne remplissent pas les conditions énoncées sur la liste de l'annexe II du présent protocole ou qui ne peuvent être considérés comme suffisamment ouvrés ou transformés qu'en application de la tolérance générale de l'article 5, paragraphe 2.

médicaments produits par culture cellulaire à base de micro organismes ou de lignées cellulaires établies recombinants et

dans lesquels ne sont élaborés, entreposés ou transformés que des produits répondant aux exigences du paragraphe 2.

ANNEXE IV

Le lait, les œufs et les ovoproduits issus de l agriculture biologique sont collectés indépendamment des produits non obtenus conformément au présent règlement.

Les washlets et autres produits sanitaires sont également produits par NAIS et Panasonic.

Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par rectification des produits résultant du traitement Unifining du naphta.

Produits suisses à base de composants produits dans le cadre de la conversion vers l'agriculture biologique.

Produits suisses à base de composants produits dans le cadre de la conversion vers l agriculture biologique.

Produits suisses à base de composants produits dans le cadre du système de conversion vers l'agriculture biologique,

médicaments dérivés de plantes, ou d'animaux, non transgéniques

Les produits non alimentaires doivent être obtenus, au maximum, par un troisième transformateur.

696. M. Chaker Joudeh a parlé de la situation concernant les produits agricoles qui sont produits par les colons et de ceux produits par les agriculteurs dans les territoires occupés

En l'absence d'un com bat énergique contre les réseaux se livrant au trafic de ces drogues et contre toute la filière chimique et pharmaceutique, nous sommes d'avis que les consommateurs européens font bien de douter de la qualité de nombreux produits alimentaires.

Conclusion 75 de toutes les exploitations reste ront sur le carreau.

MAXDATA était un producteur de matériel informatique européen.