Collages et tableautins similaires

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) et jeux de hasard à gain d'argent immédiat

Les sous positions partiellement couvertes sont identifiées par le symbole ex .

Manostats (pressostats)

Hydrauliques ou pneumatiques

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) et jeux de hasard à gain d'argent immédiat

Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal

Billards de tout genre et leurs accessoires

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

Jeux avec écran

trois (3) ans après la date visée au point 1 de la présente ANNEXE, les droits de douane sont à nouveau réduits et ramenés à 50 du droit de base,

quatre (4) ans après la date visée au point 1 de la présente ANNEXE, les droits de douane sont à nouveau réduits et ramenés à 25 du droit de base, et

Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques

en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence

des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques

Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge

Pièces d'équipement d'origine

Il s'agit de bateaux de pêche dont la majorité des parts est détenue par des citoyens de l'Union européenne ou des entreprises constituées conformément aux règles de l'Union européenne et dont le lieu principal d'activité se trouve dans un État membre de l'Union européenne.

L'utilisation des navires doit être placée sous la direction et la surveillance de personnes résidant en Allemagne.

Pour obtenir une licence de pêche, tous les bateaux de pêche doivent s'immatriculer dans les États côtiers pertinents dans lesquels les navires ont leur port d'attache.

EE Les navires peuvent battre pavillon estonien s'ils ont leur port d'attache en Estonie et si la majorité des droits de propriété est détenue par des ressortissants estoniens dans le cadre d'une société en nom collectif ou d'une société en commandite ou par toute autre entité juridique située en Estonie dont la majorité des voix au conseil d'administration est détenue par des ressortissants estoniens.

Les trains doivent être équipés d un appareil enregistreur.

D une cylindrée n excédant pas 2500 cm3

Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 950430

Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision

Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

excédant 100 V

Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur

Tableaux, p.ex. peintures à l'huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)

Balais

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo

Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.

Parties de récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide (à l'exclusion des ampoules en verre)

L'enregistrement multipiste est une méthode d'enregistrement sonore qui permet l'enregistrement et le réenregistrement de plusieurs sources sonores, simultanément ou successivement.

Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages (à l'exclusion des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)

LISTE DE DÉMANTÈLEMENT TARIFAIRE DE L'ÉQUATEUR POUR LES MARCHANDISES ORIGINAIRES DE L'UNION EUROPÉENNE

Instruments et appareils, autres que ceux des no 9030.10, 9030.20 ou 9030.31, pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur

Instruments et appareils, autres que ceux des no 9030.10, 9030.20 ou 9030.32, pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur

Tracteurs routiers pour semi remorques, usagés

Sauf disposition contraire de la liste de démantèlement tarifaire de l'Équateur, les catégories de démantèlement suivantes s'appliquent conformément à l'article 22 (élimination des droits de douane) du titre III (commerce de marchandises) du présent accord

Aujourd'hui, elle est soutenue par tout le monde et elle figure dans le rapport.