Translation of "residence" to French language:


  Dictionary English-French

Residence - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

residence means residence for tax purposes
La quantité agrégée en franchise de droits précisée ci dessus comprend, à compter de l'année 1, les 38853 tonnes attribuées au Canada conformément au Règlement (CE) no 1067 2008 de la Commission.
Residence
Résidence
(j) if applicable, the residence permit or residence card number
(j) le numéro du permis de séjour ou de la carte de séjour, s il y a lieu
Please attach copies of certificates of residence or residence permits.
Joindre une copie des titres de séjour (attestations de résidence ou permis de séjour).
Residence Sector
Résidence Secteur
Residence Address.
identification du Titulaire du compte comme résident d'une Juridiction soumise à déclaration
Residence Address.
Recherche par voie électronique.
Residence Address.
une autocertification émanant du Titulaire du compte de la ou des juridictions où il réside (un État membre, Saint Marin ou d'autres juridictions) qui ne mentionne pas cette Juridiction soumise à déclaration, ou
RESIDENCE PERMITS
TITRES DE SÉJOUR
Residence Permits
Titres de séjour
Residence lasting less than three months was deemed to be temporary residence.
Au delà de trois mois, la résidence est considérée comme temporaire.
(d) the visa sticker, residence permit or residence card number, if applicable.
(d) la vignette visa, le numéro du permis de séjour ou de la carte de séjour, s il y a lieu.
Country of residence
Country of residence
(c) residence permit.
(c) un permis de séjour.
3.2.2 Residence principle
3.2.2 Principe du lieu de résidence
Address (main residence)
Adresse (domicile principal)
and residence of
et de résidence des ressortissants
and residence of
résidence travailleurs
No residence qualification
aucune condition en matière de résidence
Right of residence
Droit de séjour (suite)
Right of residence
Droits de séjour (suite)
Miss Agnew's residence.
Résidence Agnew.
Miss Dallas' residence.
Résidence de Mlle Dallas.
Miss Dallas' residence.
Résidence de Mlle Dallas.
Dr. Who's residence?
La résidence du docteur qui ?
The Gordon residence.
La résidence Gordon.
HR Residence requirement.
M. Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
DK Residence requirement.
Department of Community, Rural and Gaeltacht régions de langue gaélique Affairs
IT Residence requirement.
La présente liste de fournitures fait référence à la Nomenclature combinée visée à l'annexe IV du règlement (CE) no 213 2008 de la Commission relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (Journal officiel de l'Union européenne Journal officiel de l'Union européenne L 74 du 15.3.2008, p. 1)
SK Residence requirement.
ex 84.53 machines automatiques de traitement de l'information
DK Residence requirement.
EE diplôme universitaire et cinq ans d'expérience professionnelle dans un domaine connexe.
PT Residence requirement.
Non consolidé, sauf pour BE, DE, DK, ES, EE, NL, UK et SE, comme indiqué au point iii) de la rubrique Engagements horizontaux
IT Residence requirement.
Non consolidé pour les services médicaux et dentaires, si ce n'est que les professionnels formés hors d'Estonie doivent présenter un certificat attestant qu'ils ont suivi une formation complémentaire dispensée par l'Université de Tartu.
IT Residence requirement
EE, HU néant
Place of residence
Lieu de résidence
RIGHT OF RESIDENCE
DROIT DE SÉJOUR
Continuity of residence
Continuité de séjour
country of residence.
de maladie ou de maternité dans le pays de votre résidence.
Periods of residence
Périodes de résidence
PROVISIONS COMMON TO THE RIGHT OF RESIDENCE AND THE RIGHT OF PERMANENT RESIDENCE
DISPOSITIONS COMMUNES AU DROIT DE SÉJOUR ET AU DROIT DE SÉJOUR PERMANENT
Upon application Member States shall issue Union citizens entitled to permanent residence, after having verified duration of residence, with a document certifying permanent residence.
Les États membres, après vérification de la durée de séjour, délivrent aux citoyens de l'Union qui ont un droit de séjour permanent un document attestant de la permanence du séjour au moment du dépôt de la demande.
A permanent residence entitlement?
Droit de séjour permanent ?
The Alien Residence Act
L'article 41 s'énonce comme suit 
i. Dependent residence status
i) Statut résidentiel des personnes à charge
stay means temporary residence
le terme séjour signifie le séjour temporaire

 

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