Le caoutchouc est le caoutchouc naturel ou synthétique à l exclusion des caoutchoucs régénérés.

Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène butadiène, de caoutchouc styrène butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène isoprène butyle , de caoutchouc isobutène isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène chlorobutadiène , de caoutchouc acrylonitrile butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène propylène diène non conjugué)

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex et caoutchoucs styrène butadiène, styrène butadiène carboxylé, butadiène, isobutène isoprène butyle , isobutène isoprène halogéné, chloroprène chlorobutadiène , acrylonitrile butadiène, isoprène ou éthylène propylène diène non conjugué)

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet (à l'exclusion des peaux dites allongées , des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)

Bois de chêne (Quercus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Caoutchouc naturel ou synthétique, factice et ouvrages en caoutchouc

Le premier tiret de l'article 27.3 (Comité mixte) est remplacé par adopter les modifications à apporter aux annexes du présent accord par voie de décision du Comité mixte .

Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.

d'une largeur n'excédant pas 150 mm

Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur 6 mm, poncés (à l'exclusion des bois collés par assemblage en bout)

Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur 6 mm (à l'exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

Joint d'étanchéité

Bulles

Echelle unités Membrane en

Membrane en

Echelle

Sélecteur

Membrane en caoutchouc

Echelle unités

Joints en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)

Bois de keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d'Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur 6 mm, rabotés (à l'exclusion des bois collés par assemblage en bout)

Velours, peluches (y compris les étoffes dites à longs poils ) et étoffes bouclées, en bonneterie

Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés

d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm

Nattes, paillassons et claies en matières végétales

Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 84.69 à 84.72

Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport

Virola, imbuia et balsa

autres que de conifères

Palans

Un producteur de caoutchouc naturel est tout membre dont la production de caoutchouc naturel dépasse la consommation de caoutchouc naturel.

d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

Panneaux assemblés pour revêtement de sol

Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non vulcanisé

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'exclusion des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ( à manteau blanc ) ou de bébés phoques à capuchon ( à dos bleu ), des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Autres ouvrages en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, non durci

pneus à l'épreuve des balles

Longueurs des espaces élastiques

Membrane en caoutchouc

Bille de verre Membrane en caoutchouc Aiguille

Membrane en caoutchouc Aiguille

Bouchon en caoutchouc.

d'un bouchon piston (butyle).

Flacon de solvant Capsule en plastique Bouchon en caoutchouc